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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 30
jeudi 27 octobre 2016, 8 h 48 à 10 h 48
Télévisée
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Lucie Lecomte, analyste
• L’hon. Mélanie Joly, C.P., députée, ministre du Patrimoine canadien
Ministère du Patrimoine canadien
• Jean-Pierre C. Gauthier, directeur général, Direction générale des langues officielles
• Hubert Lussier, sous-ministre adjoint, Citoyenneté, patrimoine et régions
Conformément à l'article 32(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Rapport annuel sur les langues officielles de 2014-2015, renvoyé au Comité le mercredi 20 juillet 2016.

• L’hon. Mélanie Joly, C.P., députée, ministre du Patrimoine canadien
Ministère du Patrimoine canadien
• Jean-Pierre C. Gauthier, directeur général, Direction générale des langues officielles
• Hubert Lussier, sous-ministre adjoint, Citoyenneté, patrimoine et régions
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 4 mai 2016, le Comité reprend son étude sur la Feuille de route et l’immigration dans les communautés francophones en milieu minoritaire.

La ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 46, la séance est suspendue.

À 9 h 53, la séance reprend.

Hubert Lussier et Jean-Pierre C. Gauthier répondent aux questions.

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke