LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Libéral
- Sean Casey, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Raymond Théberge fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne régissant la séquence de l’interrogation des témoins, adoptée par le Comité le mercredi 17 février 2016, le membre du Bloc Québécois présent à la réunion soit autorisé à poser une (1) question à la fin du deuxième tour de questions.
À 16 h 20, la séance est suspendue.
À 16 h 55, les membres du Comité se retirent.
La greffière du Comité,