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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 113
Le jeudi 4 octobre 2018, 8 h 51 à 10 h 32
Huis clos
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
• Laura Blackmore, adjointe de recherche
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 21 septembre 2017, le Comité reprend son étude sur les programmes d'enseignement du français et de l'anglais langue seconde.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Les programmes d'enseignement du français langue seconde dans l'Ouest : une offre à bonifier ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre le jeudi 18 octobre 2018.

Il est convenu, — Que l'analyste et la greffière, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

À 10 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke