L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.
Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Tremblement de terre. Voir plutôt Séisme
Trent-Severn, rivières
>>
Voie navigable
>>>Exploitation, 6156
>>>Ouverture, heures, réduction, q.o., 6388
Triathlon
>>
Parry Sound--Muskoka, circonscription, athlètes, hommage, déc. art. 31, 8543
Triathlon Ironman du Canada
>>
Penticton, C.-B., 27-28 août 1994, déc. art. 31, 3436
Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE). Voir Boeuf--Importation; Gouvernement, contrats, achats, etc.--Fournisseurs
Tribunal d'appel des anciens combattants
>>
Appels, demandes, 12310-1, 12553, 12606-9
>>Commission canadienne des pensions, fusion, 9438-9, 9444, 12305, 12529,
12553, 12604, 12609
>>Légion royale canadienne, position, 12606
>>Membres, nomination, critères, 12301-5, 12549, 12554-5
>>>Q.o., 9062
>>Preuves, présentation, 12307-8
>>Projet de loi C-67, Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
>>>Organismes, position, 12547
>>>Présentation, 9114
Tribunal de l'équité en matière d'emploi. Voir Emploi--Équité
Tribunal des anciens combattants (révision et appel), Loi--C-67. Ministre
des Anciens combattants (Collenette)
>>
1re l., 9114
>>2e l., 9436-45, renvoi au Comité de la défense nationale et des
anciens combattants, 9634
>>>Adoption sur vote par appel nominal, 9632-4
>>>Rapport, 11353
>>Étape du rapport, 12296-311, 12328-31
>>>Adoption sur vote par appel nominal, 12330-1
>>>M. d'am.
>>>>(Godin), 12300-1, rejetées sur vote par appel nominal, 12328-9
>>>>(Ringma), 12296-7, 12301, 12307-8, 12310, rejetées sur vote par appel
nominal, 12328-30
>>3e l., 12529-30, 12547-56, 12604-10
>>>Adoption sur vote par appel nominal, 12634
>>S.r. (Chap. 18, L.C. 1995), 14481
>>Voir aussi Tribunal d'appel des anciens combattants--Projet de loi C-67
Tribunal international contre les crimes de guerre
>>
Canada, appui, 2344, 7105
Tribunal international du droit des enfants
>>
Inauguration, 8257
>>>Déc. art. 31, 8114
Tribunaux. Voir Justice
Tribune d'étude de la formation en commerce international (TEFCI)
>>
Services, 7759
Tribune parlementaire de la presse
>>
Députés, accès, 9155
Trinité et Tobago
>>
Convention Canada-Trinité et Tobago en matière d'impôts sur le revenu, Loi
de 1995. Voir plutôt Conventions fiscales, mise en oeuvre, Loi de 1995--C-105
>>Voir aussi Impôt sur le revenu--Conventions
Trinity--Spadina, circonscription. Voir Tourisme, industrie
Tritium. Voir Énergie atomique du Canada Limitée--Chalk River, Ont., déchets, décharge; Énergie nucléaire--Déchets, décharge
Trois-Gorges. Voir Chine
Trois-Rivières, circonscription
>>
Description, 603
Trois-Rivières, Qué. Voir Aéroport de Trois-Rivières; Fédération de l'âge d'or du Québec--Congrès; Libéral, Parti--Congrès; Train à grande vitesse--Québec--Windsor, corridor; Université du Québec à Trois-Rivières
Troubles d'apprentissage. Voir Mois des troubles d'apprentissage
Trudeau, le très hon. Pierre Elliot
>>
Anniversaire, déc. art. 31, 6848
>>Voir aussi Autochtones--Revendications territoriales, règlement;
Céréales--Producteurs;
Constitution--Accord de 1982;
Fédéralisme--Décentralisation et Gouvernement fédéral--Centralisation;
Francophones;
Langues officielles;
Québec
Truro, N.-É. Voir Curling--Championnat canadien junior; Enseignement postsecondaire--École normale de la Nouvelle-Écosse; Intertape Polymer; Pénitenciers--Femmes
Tuberculose. Voir Autochtones; Pénitenciers et Kingston, Ont.
Tueur. Voir Cartes à échanger; Jeux de société
Tumeurs cérébrales
>>
Traitement, recherche, 7700
>>Voir aussi Mois de sensibilisation aux tumeurs cérébrales
Tunisie
>>
Marzouki, Dr, emprisonnement, droits de la personne, violation, déc.
art. 31, 3874
Turban. Voir GRC--Sikhs
Turbot
>>
Pêcheurs, indemnisation, q.o., 6140, 6261
>>Prises, contingent
>>>Q.F., 14551
>>>Q.o., 6140, 6143-4, 6260-1, 9951, 10079, 10269
>>Seafreez, société, pêche, q.o., 6140-1, 6218
>>Stocks, protection, mesures
>>>Bruxelles, négociations, q.o., 11297, 11406-7, 11525-6
>>>Déc. art. 31, 11342
>>>Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest, réunion, q.o., 13598
>>>Q.o., 10383
>>Surpêche, Union européenne
>>>Accord, mise en oeuvre, q.o., 11990, 13052
>>>Déc. art. 31, 10658, 11134, 11402
>>>Députés canadiens, rôle, déc. art. 31, 11753
>>>Landry, Bernard, vice-premier ministre du Québec, propos
>>>>Déc. art. 31, 13802
>>>>Q.o., 13808-9
>>>Q.o., 10270-1, 10383-4, 10468-9, 10511, 10830, 10833-4, 11136-7, 11406-7,
11483
>>>Tobin
>>>>Remarques offensantes, q.o., 12113-4
>>>>Rôle, déc. art. 31, 11522
Turcotte, Son Éminence le Cardinal Jean-Claude
>>
Nomination à titre de cardinal, déc. art. 31, 7418
Turgeon, Mélanie. Voir Ski alpin--Championnats mondiaux juniors
Turner. Voir Film, industrie--Distribution
Turp, Daniel. Voir Autochtones--Autonomie gouvernementale--Québec
Turquie
>>
Kurdistan, offensive militaire, 11645-6
>>>Déc. art. 31, 11338
>>>Q.o., 10896-7, 10949-50, 11060, 11140, 11143, 11191
>>Voir aussi CF-5, avions militaires--Vente;
Chypre
Tutelle
>>
Adoption, forme, considération, pétitions, 4586, 11256, 14095
Tuzla. Voir Bosnie-Herzégovine
TV-5
>>
Développement, 6418
Twain, Shania. Voir Canadian Country Music Awards
Tyler, Alice E. Voir Femmes--Affaire Personne--Prix du Gouverneur général