FINA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Séance no 78
PROCÈS-VERBAL
Le lundi 4 mai 1998
Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 15 h 41, dans la salle 269 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Maurizio Bevilacqua (président).
Membres du Comité présents : Maurizio Bevilacqua, Scott Brison, Dick Harris, David Iftody, Gary Pillitteri, Karen Redman, Nelson Riis, Paul Szabo, Paddy Torsney et Tony Valeri.
Membres suppléants présents : John Finlay pour Tony Valeri à 16 h 47; Christiane Gagnon pour Yvan Loubier.
De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Richard Domingue, attaché de recherche.
Témoins : De la « Ontario Community College Student Parliamentary Association » : Cynthia Hilliard, directrice exécutive; Cameron Swimm, président. De la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec : Émile Vallée, conseiller politique; Jean-Pierre Néron, conseiller juridique. Du « Council of Presidents, Alberta Public Colleges and Technical Institutes » : Doug MacRae, président, Keyano College et ancien président; Margaret Hildebrand, directrice exécutive. De « Halifax Initiative » : Robin Round. De l’Université d’Ottawa : John Trent, Sciences politiques.
Conformément à l’ordre de renvoi de la Chambre des communes du mardi 31 mars 1998, le Comité poursuit l’examen du projet de loi C-36, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget de 1998 déposé au Parlement le 24 février 1998 (Voir le Procès-verbal du jeudi 2 avril 1998, séance no 67).
Partie 1
Cameron Swimm et Cynthia Hilliard font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 07, la séance est suspendue.
À 16 h 09, la séance reprend.
Émile Vallée fait une déclaration et, avec Jean-Pierre Néron, répond aux questions.
À 16 h 46, la séance est suspendue.
À 18 h 37, la séance reprend.
Parties 1 et 13
Doug MacRae, Robin Round et John Trent font des déclarations et, avec Margaret Hildebrand, répondent aux questions.
À 20 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité,
CAROL CHAFE