FINA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Séance no 79
PROCÈS-VERBAL
Le mardi 5 mai 1998
Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 9 h 04, dans la salle 362 de l’édifice de l’est, sous la présidence de Paul Szabo (président suppléant).
Membres du Comité présents : Maurizio Bevilacqua, Scott Brison, David Iftody, Gary Pillitteri, Karen Redman, Nelson Riis, Gerry Ritz, Paul Szabo, Paddy Torsney et Tony Valeri.
Membres suppléants présents : Paul Crête pour Gilles Perron, Christiane Gagnon pour Yvon Loubier.
De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Richard Domingue, attaché de recherche.
Témoins : Du " University College of Cape Breton ": Jaquelyn Thayer Scott, présidente et vice-chancelière. De l’Université du Québec à Montréal : Clément Lemelin, professeur, sciences économiques. De l’Association canadienne des industries de l’environnement : Ronald V. Portelli, président; Rebecca Last, directrice des programmes et de la politique; Christopher Henderson, premier vice-président. De la Centrale de l'enseignement du Québec : Lorraine Pagé, présidente; François Beauregard, conseiller. De l’Institut canadien d'éducation des adultes : Bernard Normand, directeur général; Robert Martin, membre de l’exécutif.
Conformément à l’ordre de renvoi de la Chambre des communes du mardi 31 mars 1998, le Comité poursuit l’examen du projet de loi C-36, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget de 1998 déposé au Parlement le 24 février 1998 (Voir le Procès-verbal du jeudi 2 avril 1998, séance no 67).
Partie 1
Jaquelyn Thayer Scott fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 07, le président Maurizio Bevilacqua occupe le fauteuil.
À 9 h 52, la séance est suspendue.
À 9 h 56, la séance reprend.
À 9 h 56, la vice-présidente Paddy Torsney prend place au fauteuil.
Clément Lemelin fait une déclaration.
À 10 h, le président Maurizio Bevilacqua reprend place au fauteuil.
Clément Lemelin poursuit sa déclaration et répond aux questions.
À 10 h 41, la séance est suspendue.
À 10 h 45, la séance reprend.
Par consentement unanime, il est convenu, - Que le mémoire de l’Association canadienne des industries de l’environnement soit déposé à titre de témoignage en vue d’une étude éventuelle du Comité du rapport Mintz sur la fiscalité des entreprises.
Ronald V. Portelli et Christopher Henderson font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 07, la séance est suspendue.
À 11 h 15, la séance reprend.
Parties 1 et 10
Lorraine Pagé fait une déclaration et, avec François Beauregard, répond aux questions.
À 12 h 11, la séance est suspendue.
À 12 h 15, la séance reprend.
La vice-présidente Paddy Torsney prend place au fauteuil.
Partie 1
Bernard Normand fait une déclaration et, avec Robert Martin, répond aux questions.
À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
ERIC JANSE