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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 130
Le lundi 17 juin 2024, 11 h 2 à 13 h 1
Télévisée
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

• Matthew Green remplace Taylor Bachrach (NPD)
• Jasraj Singh Hallan remplace Kelly Block (Conservateur)
• Jasraj Singh Hallan remplace Garnett Genuis (Conservateur)
• Philip Lawrence remplace Kelly Block (Conservateur)
• Marcus Powlowski remplace Jenica Atwin (Libéral)
• Simon-Pierre Savard-Tremblay remplace Julie Vignola (Bloc Québécois)
• L’hon. Andrew Scheer remplace Stephanie Kusie (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
Bureau du directeur parlementaire du budget
• Yves Giroux, directeur parlementaire du budget
• Jill Giswold, analyste principale
• Chris Matier, conseiller principal
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2024-2025.

Yves Giroux fait une déclaration et, avec Chris Matier et Jill Giswold, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 750 $, pour l'étude de l’Objet du budget supplémentaire des dépenses (A) 2024-2025, soit adopté.

Il est convenu, — Que, relativement à la demande d’accès à l’information reçue par le ministère des Finances, et communiquée au Comité le mardi 4 juin 2024, visant des documents concernant des délibérations parlementaires du Comité qui n’étaient pas de nature délicate, le Comité donne instruction au greffier d’autoriser la divulgation desdits documents, étant entendu qu’ils demeurent protégés par le privilège parlementaire.

Il est convenu, — Que le Comité entende les derniers témoins sur l’étude du service postal dans les collectivités rurales et éloignées du Canada le mercredi 19 juin 2024.

À 12 h 34, la réunion est suspendue.

À 12 h 42, la réunion reprend.

À 12 h 42, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Il est convenu, — Que, nonobstant la décision prise le mercredi 10 avril 2024, la première rencontre du Sous-comité sur les opérations gouvernementales et la réconciliation avec les Autochtones ait lieu le mercredi 19 juin 2024, après la réunion régulière du Comité.

Motion

Matthew Green propose, — Que, conformément à la pratique habituelle des comités permanents de la Chambre des communes, le Comité ne se réunisse pas pendant les vacances d'été du Parlement, à moins que les exigences de l'article 106(4) du Règlement ne soient satisfaites.

Il s'élève un débat.

Amendement

Garnett Genuis propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « 106(4) », du mot « ou ».

Il s'élève un débat.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Geneviève Desjardins