OGGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Bloc Québécois
Joanna Bernard et Philip Ducharme font des déclarations et répondent aux questions.
Il est convenu, — Que la réunion du mardi 1er octobre 2024 soit consacrée à l’étude du processus des subventions et contributions fédérales, et que le sous-ministre responsable du ministère de l’Environnement de même que son directeur financier soient invités à comparaître.
Il est convenu, — Que, relativement à l’étude du service postal dans les communautés rurales et éloignées du Canada, les partis soient instruits de préparer leurs recommandations pour le projet de rapport d’ici le mardi 1er octobre 2024, et ce, dans les deux langues officielles si possible.
Il est convenu, — Que, relativement à l’étude du statut bilingue de 24 bureaux de poste supplémentaires dans la grande région de Montréal, les fonctionnaires pertinents du Secrétariat du Conseil du Trésor soient également invités à la réunion que le Comité entend consacrer à ce sujet.
Il est convenu, — Que, relativement à l’étude du processus des subventions et contributions fédérales, la date et l’heure limites pour que les partis soumettent leur liste des témoins priorisés au greffier soient repoussées au jeudi 26 septembre 2024 à midi.
À 13 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,