OGGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Bloc Québécois
NPD
Il est convenu, — Que le Comité invite le directeur parlementaire du budget à comparaître pour discuter de son rapport sur les dépenses militaires du Canada qui a été publié en juin 2022.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Doter les Forces armées et la Garde côtière canadiennes d’un équipement adéquat : rapport provisoire ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à midi le 20 juin 2022.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude de la Stratégie nationale de construction navale, le Comité se rende à Lévis (Québec), Québec (Québec), Halifax (Nouvelle-Écosse), Dartmouth (Nouvelle-Écosse), Victoria (Colombie-Britannique) et Vancouver (Colombie-Britannique) pendant la semaine du 17 octobre 2022 et que le personnel nécessaire accompagne le Comité.
IL EST ORDONNÉ, — Que, dans le cadre de son étude de la Stratégie nationale de construction navale, le greffier du Comité prenne les dispositions nécessaires pour l'accueil du Comité lors de son voyage à Lévis (Québec), Québec (Québec), Halifax (Nouvelle-Écosse), Dartmouth (Nouvelle-Écosse), Victoria (Colombie-Britannique) et Vancouver (Colombie-Britannique) pendant la semaine du 17 octobre 2022
À 13 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,