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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 114
Le jeudi 28 mars 2024, 10 h 6 à 13 heures
Télévisée
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

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• Laila Goodridge remplace Kelly Block (Conservateur)
• Jasraj Singh Hallan remplace Stephanie Kusie (Conservateur)
• Philip Lawrence remplace Garnett Genuis (Conservateur)
• Joël Lightbound remplace Parm Bains (Libéral)
• Wayne Long remplace Parm Bains (Libéral)
• Yasir Naqvi remplace Majid Jowhari (Libéral)
• Simon-Pierre Savard-Tremblay remplace Julie Vignola (Bloc Québécois)
• Richard Bragdon (Conservateur)
• Stephen Ellis (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
• Mahdi Benmoussa, analyste
Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes
Gouvernement du Nouveau-Brunswick
• L’hon. Blaine Higgs, premier ministre du Nouveau-Brunswick
Gouvernement de l'Alberta
• L’hon. Danielle Smith, Première ministre de l'Alberta
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, renvoyé au Comité le jeudi 29 février 2024.

Blaine Higgs fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 27, la réunion est suspendue.

À 11 h 32, la réunion reprend en public.

Danielle Smith fait une déclaration et répond aux questions.

Motion

Yasir Naqvi propose, — Que le Comité invite l'Association international des pompiers (AIP) à comparaître en relation à l'étude sur le Budget principal des dépenses.

Il s'élève un débat.

Amendement

Philip Lawrence propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « l'Association internationale des pompiers (AIP) », de ce qui suit : « , ainsi que le premier ministre Furey, le premier ministre Houston, le premier ministre King, et le premier minsitre Ford, ».

Après débat, l'amendement de Philip Lawrence est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal :

POUR : Laila Goodridge, Jasraj Singh Hallan, Philip Lawrence — 3;

CONTRE : Jenica Atwin, Taylor Bachrach, Irek Kusmierczyk, Joël Lightbound, Yasir Naqvi, Charles Sousa, Julie Vignola — 7.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Jenica Atwin, Taylor Bachrach, Laila Goodridge, Jasraj Singh Hallan, Irek Kusmierczyk, Philip Lawrence, Joël Lightbound, Yasir Naqvi, Charles Sousa, Julie Vignola — 10;

CONTRE : — 0.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow