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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 44
Le lundi 5 décembre 2022, 11 h 3 à 12 h 50
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

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• Robert Kitchen remplace Kelly Block (Conservateur)
• Brenda Shanahan remplace Irek Kusmierczyk (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Diana Ambrozas, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
Diversité dans l’approvisionnement
Conseil canadien pour l'entreprise autochtone
• Philip Ducharme, vice-président, entrepreneuriat et approvisionnement
Conseil national de développement économique des Autochtones
• Victoria LaBillois, vice-Présidente
Association nationale des sociétés autochtones de financement
• Shannin Metatawabin, directeur général
Council for the Advancement of Native Development Officers
• Ray Wanuch, directeur exécutif
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1er février 2022, le Comité reprend son étude de la diversité dans l’approvisionnement.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1b, 10b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1b sous la rubrique Services partagés Canada
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1b, 10b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1b sous la rubrique Services partagés Canada, renvoyés au Comité le jeudi 17 novembre 2022.

Du consentement unanime, la présidence met en délibération, le crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, le crédit 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, le crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, le crédit 1b sous la rubrique Services partagés Canada, les crédits 1b, 10b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Le crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, le crédit 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, le crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, le crédit 1b sous la rubrique Services partagés Canada, les crédits 1b, 10b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre du crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, du crédit 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, du crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, du crédit 1b sous la rubrique Services partagés Canada, des crédits 1b, 10b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Travaux du Comité
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude des dépenses de voyage liées au Bureau du secrétaire du gouverneur général depuis 2014, nonobstant l'ordre adopté par le Comité le jeudi 6 octobre 2022, la date limite pour le dépôt des rapports financiers demandés par le Comité conformément à l'ordre du jeudi 1er décembre 2022 soit au plus tard le lundi 16 janvier 2023 à 16 heures.

À 12 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna