Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 116
Le mardi 30 octobre 2018, 8 h 54 à 10 h 46
Huis clos
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

• Dean Allison remplace Sylvie Boucher (Conservateur)
• Jacques Gourde remplace Bernard Généreux (Conservateur)
• L’hon. Michelle Rempel remplace Sylvie Boucher (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur le dénombrement des ayants droit en vertu de l’article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés, le Comité invite des représentants de Statistique Canada à comparaître afin de fournir une mise à jour au sujet des démarches entreprises en vue d’élaborer le contenu du Recensement 2021.

À 9 h 19, la séance est suspendue.

À 9 h 47, la séance reprend en public.

À titre personnel
• Michel Bastarache, avocat-conseil
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 octobre 2018, le Comité tient une séance d'information sur la Loi sur les langues officielles et le Règlement qui en découle

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke