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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 23
Le vendredi 3 juin 2022, 13 h 26 à 15 h 4
Webdiffusion
Présidence
Robert Kitchen, président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Raphaëlle Deraspe, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
Association des industries aérospatiales du Canada
• Mike Mueller, président et chef de la direction
Ministère de la Défense nationale
• Jeannot Boucher, Chef intérimaire, Développement des forces
• Alain Pelletier, commandant adjoint, Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord
• Jonathan Quinn, directeur général, Politique de défense continentale
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1er février 2022, le Comité reprend son étude des projets d'approvisionnement en défense aérienne.

Alain Pelletier fait une déclaration.

À 13 h 32, la réunion est suspendue.

À 13 h 33, la réunion reprend.

Jonathan Quinn et Jeannot Boucher font des déclarations et, avec Alain Pelletier, répondent aux questions.

À 14 h 22, la réunion est suspendue.

À 14 h 23, la réunion reprend.

Mike Mueller fait une déclaration et répond aux questions.

Sur motion de Pierre Paul-Hus, il est convenu, — Que, dans le contexte de son étude sur des projets d'approvisionnement en défense aérienne, le Comité exige Services publics et Approvisionnement Canada à fournir les renseignements suivants reliés aux autorisations de modification et aux modifications ainsi qu’aux changements et modifications de conception et de spécifications qui ont été engagées pour régler les problèmes techniques et mécaniques qui affligent les aéronefs CC-295 Kingfisher depuis leur achat : coûts additionnels, notes de breffage, calendriers d’approvisionnement et échéanciers de fin des travaux pour les rendre opérationnels; et que les documents soient déposés devant le Comité au plus tard à midi (HE) le vendredi 22 juillet 2022.

L’interrogation du témoin se poursuit.

Sur motion de Kelly McCauley, il est convenu, — Que le Comité demande au Bureau du directeur parlementaire du budget d’établir les coûts financiers du cycle de vie active pour les navires de combattant canadiens, y compris pour leur déclassement et leur aliénation, et que le rapport contenant l’analyse financière soit présenté au président du Comité au plus tard le jeudi 27 octobre 2022.

L’interrogation du témoin se poursuit.

À 14 h 57, la réunion est suspendue.

À 15 h 1, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude de la Stratégie nationale de construction navale, le budget proposé de 52 537.80 $ pour le voyage du Comité à destination de Lévis (Québec), Québec (Québec), Halifax (Nouvelle-Écosse), et Dartmouth (Nouvelle-Écosse), à l'été/automne 2022, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude de la Stratégie nationale de construction navale, le budget proposé de 55 037.80 $ pour le voyage du Comité à destination de Victoria (Colombie-Britannique) et Vancouver (Colombie-Britannique) à l'été/automne 2022, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que l’ordre adopté par le Comité le mardi 31 mai 2022 concernant l'adoption d'un budget de voyage soit annulé.

À 15 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna