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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 43
Le jeudi 1 décembre 2022, 15 h 42 à 17 h 8
Webdiffusion
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

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• Yvan Baker remplace Joanne Thompson (Libéral)
• Adam Chambers remplace Michael Barrett (Conservateur)
• Chad Collins remplace Irek Kusmierczyk (Libéral)
• Chad Collins (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Diana Ambrozas, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1b, 10b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1b sous la rubrique Services partagés Canada
Bureau du directeur parlementaire du budget
• Yves Giroux, directeur parlementaire du budget
• Kaitlyn Vanderwees, analyste
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1b, 10b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1b sous la rubrique Services partagés Canada, renvoyés au Comité le jeudi 17 novembre 2022.

Yves Giroux fait une déclaration et, avec Kaitlyn Vanderwees, répond aux questions.

Travaux du Comité
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude des dépenses de voyage reliées au Bureau du Secrétaire du gouverneur général depuis 2014, et conformément à l'ordre adopté par le Comité le jeudi 6 octobre 2022, le Comité envoie les rapports financiers pour les périodes suivantes :

- mardi 1er avril 2014 au mardi 31 mars 2015 (David Johnston);

- lundi 1er avril 2019 au mardi 31 mars 2020 (Julie Payette);

- lundi 26 juillet 2021 au lundi 25 juillet 2022 (Mary Simon).

IL EST ORDONNÉ, — Que, dans le cadre de l'étude de l'application ArriveCAN, le projet de lettre soit approuvé et que le président l'envoie à l'Agence des services frontaliers du Canada.

À 17 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna