FEWO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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CANADA
Comité permanent de la condition féminine
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TÉMOIGNAGES
Le mardi 9 mai 2006
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Nous allons maintenant procéder à l'élection d'une présidente et je suis prête à recevoir des motions dans ce sens.
Je déclare Mme Judy Sgro élue présidente du comité.
Des voix: Bravo!
La greffière: Avant d'inviter la présidente à prendre place au fauteuil, nous allons procéder à l'élection des vice-présidentes.
Mme Nina Grewal propose que Mme Joy Smith soit élue vice-présidente.
Y a-t-il d'autres motions?
Une voix: Je propose la clôture des mises en candidature.
La greffière: Comme il n'y a pas d'autres motions, je déclare Mme Joy Smith élue vice-présidente du comité.
Des voix: Bravo!
La greffière: Y a-t-il des motions pour le poste de deuxième vice-présidente?
[Français]
Diane Bourgeois propose la candidature de Mme Irene Mathyssen au poste de deuxième vice-présidente.
Y a-t-il d'autres motions?
[Traduction]
Une voix: Je propose la clôture des mises en candidature.
La greffière: Je déclare donc Mme Irene Mathyssen élue deuxième vice-présidente du comité.
Bravo!
J'invite la présidente à occuper le fauteuil.
Merci beaucoup à vous toutes.
Joy, vous vouliez dire quelque chose. Excusez-moi, je voulais dire Mme Smith. Je n'aime guère le formalisme, et vous devrez donc me rappeler à l'ordre quand...
Il n'y a pas de problème, Judy — oh, excusez-moi, Mme Sgro.
Je voudrais proposer l'ajournement de la séance sitôt les élections terminées. Si j'ai bien compris, nous allons avoir un sous-comité pour examiner notamment le programme de travail. Je propose donc qu'à l'issue des élections, le comité ajourne ses travaux à jeudi et que le sous-comité se réunisse avant cette date pour parler du programme du comité.
Ne devrions-nous pas d'abord nous occuper des motions de régie interne, de ce qui concerne la régie du comité, ce qui est la règle, avant d'ajourner nos travaux et de confier l'examen du programme de travail au sous-comité, à moins bien sûr que l'une de ces motions ne vous pose problème?
Je préférerais que le comité ajourne ses travaux sitôt les élections terminées. Il faut que je vérifie certaines choses au sujet des motions de régie interne. Si cela vous conviens donc, nous pourrions régler ces questions rapidement à la prochaine séance.
J'ignore ce que ces motions de régie interne ont de si extraordinaire. Ce sont des motions tout à fait normales et que les comités précédents ont toujours adoptées. En règle générale, ces motions font l'objet d'un vote sitôt les élections terminées, ce qui permet au comité de continuer tout de suite et de confier au sous-comité l'examen des autres questions. Les motions de régie interne ne sont généralement pas soumises au sous-comité, c'est le comité qui en est saisi.
Y a-t-il dans ces motions de régie interne quelque chose qui vous pose problème ou que vous souhaiteriez approfondir? Nous pourrions ainsi adopter les autres et laisser de côté celles qui posent problème.
Il y en a une en particulier, la motion 10, mais étant donné ce qui se passe à la Chambre actuellement — l'une de mes collègues doit y prononcer un discours — j'ai pensé qu'aujourd'hui... Je sais qu'en temps normal, le comité traite des motions de régie interne dès qu'il a élu son président et ses vice-présidents, mais j'exhorte ici le comité — simplement pour aider ma collègue et lui permettre de se préparer pour son discours, entre autres — à accepter d'ajourner et de remettre à jeudi l'examen des autres motions.
Merci, madame la présidente.
Je propose pour ma part de passer à l'examen des motions de régie interne. Nous avons toutes d'autres engagements, d'autres obligations, et nous pouvons fort bien régler ces questions assez rapidement.
Quant à notre programme, madame la présidente, il est de règle aux comités que les membres du comité fassent part de leurs idées à ce sujet avant la réunion du sous-comité. J'espère que nous pourrons le faire cette fois-ci aussi, c'est-à-dire discuter en comité des questions dont celui-ci devrait traiter.
[Français]
Bonjour à tous.
Je suis d'accord avec Mme Smith, tout simplement parce que les nouveaux députés ne connaissent pas ces motions. Je viens de prendre connaissance de la chose, ici même à cette table, mais je n'ai pas eu le temps de lire les motions. J'estime que chacun d'entre nous doit prendre le temps de le faire. Pour certains députés ici présents, il ne s'agit pas d'une première fois, et je comprends cela. Nous, les nouveaux, nous voudrions cependant lire les motions, les comprendre, et voir à quoi nous nous engageons avant de voter sur quoi que ce soit.
En outre, pour ce qui est de l'ordre du jour, nous voudrions savoir quelles sont les procédures. Je crois que nous avons tous un programme bien précis. Nous aimerions pouvoir en discuter avant que l'ordre du jour ne soit adopté. Je vous remercie.
[Traduction]
Merci, madame la présidente.
Je suis nouvelle moi aussi, mais il me semble que ces motions de régie interne sont suffisamment claires. Je pense que nous pourrions effectivement nous en saisir immédiatement. Elles sont parfaitement fonctionnelles et j'aimerais que nous pussions aussitôt que possible commencer les travaux qui attendent le comité. Je préférerais donc que nous réglions ces questions tout de suite.
Je voudrais demander qu'on vote sur la motion d'ajournement. Je ne nie pas que nous devons toutes discuter du programme du comité et participer à la discussion, mais je pense qu'aujourd'hui, Mme Mourani a tout à fait raison. Je sais pour l'avoir entendu que cela a également été évoqué de notre côté à la Chambre avec les nouveaux membres. Il ne faut que trois minutes environ pour régler cette question et j'aimerais que nous puissions prendre un bon départ en donnant à tout le monde l'assurance de pouvoir être entendu. Je vous saurais donc gré de procéder au vote sur la motion d'ajournement.
Madame la présidente, je sais qu'il y a des membres qui sont nouveaux ici, mais il n'empêche qu'il incombe en général aux nouveaux membres, lorsqu'ils font leur mise au courant, d'apprendre ce genre de choses. Ce n'est pas compliqué. Nous pourrions prendre le temps nécessaire pour le faire immédiatement. Si ces motions nécessitent chacune une ou deux minutes, il ne faudrait pas très longtemps pour que tout le monde arrive à les comprendre. Elles sont relativement simples. Cela fait, le comité pourrait alors poursuivre sur sa lancée au lieu de devoir attendre la prochaine réunion où on devra commencer par ces éléments de base avant de pouvoir passer aux dossiers proprement dits, sinon, nous allons devoir remettre cela à une réunion et nous ne pourrons pas aller plus loin avant la séance suivante, ce qui serait regrettable étant donné qu'il y a tout un tas de dossiers en suspens, des dossiers qui ont été ouverts par le comité précédent, sans parler d'autres questions impérieuses qui intéressent les femmes et qui devraient, je crois, appeler notre attention.
Comme l'a dit la représentante du NPD, elle aussi est nouvelle parmi nous, mais aucune de ces motions n'est à ce point compliquée. Nous pouvons fort bien en discuter tout de suite. Aucune d'entre elles n'exigeait beaucoup de temps. Ce que je propose, c'est que nous commencions par la motion numéro 10 en lui consacrant peut-être un peu plus de temps qu'aux autres, et qu'en suite nous poursuivrons sur notre lancée. C'est la première fois en je ne sais combien d'années que ces motions ne seraient pas discutées au tout début. En règle générale, les comités en disposent immédiatement, et il n'y a rien de très compliqué là. Il n'y a rien d'inhabituel non plus.
J'étais tout à fait du même avis que Mme Minna. Ce n'est pas très compliqué. Il ne faudrait qu'une ou deux minutes pour régler leur cas et nous pourrions très bien nous permettre de le faire immédiatement. C'est ce que nous devrions faire à mon avis.
[Français]
Je veux d'abord m'excuser, madame la présidente, en ce qui concerne mon téléphone cellulaire.
J'aimerais savoir, madame la greffière, si vous avez fait parvenir ces documents à tout le monde.
Je constate que c'est le cas. Chacun devrait donc, en principe, en avoir pris connaissance, comme je l'ai fait moi-même. De plus, tout le monde savait qu'une réunion du comité avait lieu ce matin. Chacun devait donc avoir réservé deux heures à cette fin, n'est-ce pas? Dans ces circonstances, rien ne justifie qu'on reporte l'adoption des motions, selon moi.
Merci.
[Traduction]
Merci, madame la présidente.
J'abonde dans le même sens que mes collègues Mmes Bourgeois, Minna et Mathyssen; j'estime aussi que rien ne justifie que nous reportions l'examen de ces motions. C'est faux de laisser entendre qu'on le fait dans un esprit de collaboration. Au contraire, il s'agit d'une tentative de faire obstacle aux efforts et au travail du comité.
Nous avons commencé nos travaux plus tard que tous les autres comités, madame la présidente. Le temps file et, je doute que nous siégions en juillet comme disent certains. Notre comité a beaucoup de pain sur la planche et il me semble que le temps est venu de s'y mettre.
Si les députés d'en face s'opposent à la motion numéro 10, je n'ai pas d'objection à ce qu'on la mette de côté jusqu'au début de la semaine prochaine mais je ne suis pas prête à reporter à plus tard l'examen de toutes les motions. Il est important que nous commencions notre travail, sinon aujourd'hui, dès la première heure jeudi matin et que nous établissions nos priorités.
Présentez-vous une motion proposant que nous traitions de toutes ces motions sauf la motion numéro 10?
Il m'apparaît important d'écouter les autres attentivement et d'être le plus raisonnable possible les uns avec les autres. Moi, je n'ai pas de préférence. Je comprends le point de vue de Mme Mourani, mais je conviens qu'il y a beaucoup de travail et que nous devrions saisir sans plus tarder cette occasion qui s'offre à nous de faire progresser les différents dossiers.
Nous ne voulons pas perdre toute une séance à discuter de motions qui ne posent aucun problème à personne. Peut-être que les nouveaux membres du comité voudraient consulter leurs collègues sur certaines de ces questions. Si quelqu'un a une question particulière à soulever, nous pourrions en discuter.
La mise aux voix a été demandé.
Madame Smith, vous avez la parole.
S'il y a consensus pour qu'on examine les motions de régie interne, d'accord, mais nous avons fait cette demande par esprit de collaboration. Toutes les opinions exprimées ici sont importantes. Quand il y a de nouveaux membres — et cela s'applique probablement aussi aux anciens, car, en toute honnêteté, je ne crois pas que tous les vétérans aient lu les motions de régie interne — il faut dégager un consensus.
Nous n'avons aucune intention cachée. Nous voulons simplement collaborer. Ici, que nous soyons nouveau ou ancien député, quelle que soit notre expérience, nous sommes toutes des femmes voulant collaborer ensemble. J'ai déposé une motion d'ajournement, mais si elle est rejetée, nous, les ministériels, n'en feront pas tout un plat. Toutefois, nous voterons pour l'ajournement car certaines ont des questions et ne veulent pas étudier aujourd'hui les motions de régie interne. Tout cela est fait dans un esprit de collaboration.
Voilà pourquoi j'ai voté pour vous, madame la présidente, pour présider ce comité.
J'aimerais bien que l'on tienne compte de ma demande. Nous pourrions ajourner maintenant, ce ne serait pas la fin du monde, et cela nous permettrait de tenir compte des besoins et souhaits de toutes et de travailler ensemble.
De notre côté, nous sommes prêts à collaborer mais une motion a été déposée.
[Français]
[Traduction]
[Français]
J'aimerais faire une dernière remarque, madame la présidente.
Si à l'avenir vous pouviez nous envoyer les documents avant la veille de la séance du comité, ce serait apprécié. Merci.
[Traduction]
Merci.
Pouvons-nous mettre la motion aux voix? Il a été proposé que nous reportions l'examen des motions de régie interne à la prochaine séance, soit à jeudi matin.
Avant de lever la séance, j'aimerais vous demander de m'envoyer par courriel, à moi ou à la greffière, les idées ou les sujets que vous aimeriez que notre comité aborde. Ainsi, nous pourrions en discuter jeudi plutôt que de laisser cette discussion à un sous-comité. Compte tenu de votre emploi du temps, croyez-vous pouvoir envoyer à la greffière du comité les sujets que devrait étudier le comité de la condition féminine selon vous, pour que nous puissions en discuter jeudi et dresser un plan de travail? C'est simplement une suggestion.
Oui, madame Guergis.
Merci.
Nous allons maintenant mettre fin à cette séance. En dépit d'un démarrage un peu... n'oublions pas que les femmes et les familles du pays attendent de nous que nous travaillions ensemble pour faire progresser leurs intérêts. Je suis impatiente de collaborer étroitement avec vous toutes.
Merci.
La séance est levée.