ENVI Réunion de comité

    Honorables membres du comité, je constate qu'il y a quorum.

     Je dois informer les députés que la greffière du comité ne peut recevoir que des motions destinées à l'élection à la présidence. La greffière ne peut recevoir aucune autre motion; elle ne peut ni entendre des rappels au Règlement, ni participer au débat.

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.

     Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour l'élection à la présidence.

    Madame Duncan.

    Je propose Mark Warawa.

    Il est proposé par Mme Duncan que M. Warawa soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il aux membres du comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Avant d'inviter M. Warawa à occuper le fauteuil, si les membres du comité le souhaitent, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prête à recevoir les motions pour le poste de premier vice-président.

    Monsieur Lunney.

    J'aimerais proposer la candidature de Megan Leslie.

    Il est proposé par M. Lunney que Mme Leslie soit élue vice-présidente du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Leslie dûment élue première vice-présidente du comité.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prête à recevoir une motion pour ce poste.

    Monsieur Woodworth.

    Je propose Mme Kirsty Duncan.

    Il est proposé par M. Woodworth que Mme Duncan soit élue deuxième vice-présidente du comité.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Duncan dûment élue deuxième vice-présidente du comité.

    J'invite maintenant M. Warawa à occuper le fauteuil.

     Je voudrais remercier chacun d'entre vous pour votre appui. Un grand merci à la greffière qui a dirigé avec brio l'élection à la présidence et à la vice-présidence. À ce que je vois, il y a de l'amour dans l'air.

    Je suis sûr que nous voulons voir des changements importants et très positifs en matière d'environnement. J'ai bien hâte de travailler avec chacun d'entre vous et de m'assurer que le comité travaille de façon productive.

    Le premier point à l'ordre du jour sera l'adoption des motions de régie interne afin de déterminer les règles du comité.

    Madame Rempel.

    Je propose que les motions de régie interne présentées à la greffière et intitulées « Propositions du Parti conservateur » soient adoptées.

    Nous sommes saisis d'une motion. Y a-t-il des observations?

    Madame Leslie.

    J'espère que nous pourrons les passer en revue article par article.

    Nous pouvons le faire. Ce serait bien.

    Merci.

    Commençons par la première motion de régie interne: que le comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d'un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.

    Cette motion se trouve sous la rubrique « Services des analystes de la Bibliothèque du Parlement ».

    Il faut que quelqu'un propose chacune des motions.

    M. Woodworth en fait la proposition

    Y a-t-il des observations?

    Madame Leslie.

    Je ne tiens pas nécessairement à modifier le libellé, pour autant qu'on s'entende sur un point. Normalement, un vice-président peut siéger à une réunion ou présider une ou deux réunions tout au plus, mais l'année dernière, au Comité de la santé, la présidente était absente pendant une longue période, ce qui fait que le comité était présidé par la vice-présidence.

    Si l'expression « à la discrétion du président » désigne quiconque occupe le fauteuil, alors je veux bien, à condition qu'on s'entende là-dessus.

    Je suis sûr que c'est le cas.

    Merci.

    (La motion est adoptée.)

     La deuxième motion porte sur le Sous-comité du programme et de la procédure: que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de cinq membres, soit le président, deux vice-présidents, le secrétaire parlementaire et un membre du Parti conservateur.

    Y a-t-il des observations à ce sujet?

    Allez-y, madame Rempel.

    Non, c'est beau.

    Quelqu'un veut-il en faire la proposition?

    J'en fais la proposition.

     Madame Leslie.

    Merci.

    Je n'ai pas d'objection quant à la composition. J'ai toutefois des réserves au sujet du quorum, parce que trois des cinq membres qui composent le sous-comité sont des conservateurs. Autrement dit, il se peut que le quorum du sous-comité soit constitué de ces trois membres, d'où la possibilité qu'il n'y ait aucun député de l'opposition.

    Je propose donc que le quorum du sous-comité soit d'au moins trois membres, dont un député de l'opposition.

    On propose un amendement favorable.

    (La motion modifiée est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: On passe maintenant à la motion sur le quorum réduit: que le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à les faire publier en l’absence de quorum, si au moins quatre membres sont présents, y compris un membre de chaque parti reconnu. Cela comprendrait le Parti conservateur, le NPD et le Parti libéral.

    Et voici la suite: lors des réunions tenues hors de la Cité parlementaire, que les membres du comité présents soient seulement tenus d’attendre 15 minutes après le début prévu de la réunion avant de pouvoir commencer à entendre les témoignages, que des membres de l’opposition ou du gouvernement soient présents ou non.

    Madame Rempel, en faites-vous la proposition?

    Oui.

    Y a-t-il des observations sur cette motion?

    Madame Duncan.

    Je demande qu'on remplace les mots « un membre de chaque parti reconnu » par « un membre de l'opposition ». C'est à la fin du premier paragraphe sous « Quorum réduit ».

    Y a-t-il d'autres observations?

    Proposez-vous un amendement, ou est-ce accepté comme amendement favorable?

    C'est accepté comme amendement favorable.

    C'est accepté comme amendement favorable.

    Je suis habitué au gouvernement local. Je vais apprendre les règles du comité.

    Vous avez accepté cela. Y a-t-il d'autres observations?

    Non, il n'y en a pas d'autres, mais puis-je avoir un peu de temps?

    Oui, nous allons faire une petite pause.

    Pouvez-vous répéter le libellé de cet amendement, s'il vous plaît?

    À la fin du premier paragraphe sous la rubrique « Quorum réduit », on remplacerait les mots « y compris un membre de chaque parti reconnu » par « y compris un membre de l'opposition ».

    Y a-t-il d'autres observations?

    Un instant.

    Cela sous-entend qu'il s'agit d'un membre du comité, n'est-ce pas?

    Oui.

    C'est beau.

    Alors, pour tout remplacement, il faudra signer les formulaires appropriés. D'accord?

    (La motion modifiée est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: Vient ensuite la distribution de documents: que seul le greffier du comité soit autorisé à distribuer aux membres du comité des documents, y compris les motions, et que tous les documents distribués aux membres du comité soient disponibles dans les deux langues officielles. Que le greffier avise les témoins de cette exigence.

    Une voix: J'en fais la proposition.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Ensuite, nous avons la présence du personnel aux réunions à huis clos: que chaque membre du comité présent soit autorisé à être accompagné d’un membre de son bureau lors des réunions à huis clos. En outre, chaque parti peut désigner un membre du personnel d’un agent supérieur de la Chambre pour assister aux réunions à huis clos.

    Des voix: J'en fais la proposition.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: On passe maintenant aux transcriptions des réunions à huis clos: que les réunions à huis clos soient transcrites et que le greffier conserve la transcription à l’usage des députés.

    Y a-t-il des observations?

    Madame Leslie.

    Cela ne concerne pas la motion; je n'ai aucun problème avec la motion. Mais je voulais profiter de l'occasion pour demander au président... On se retrouve parfois dans une situation embarrassante lorsqu'on parle de ce qui s'est passé lors d'une réunion, sans se rendre compte que c'était à huis clos ou que l'ordre du jour n'a pas encore été publié, etc.

    Alors, j'ose espérer que le président essaiera de toujours nous indiquer quand nous siégeons à huis clos. C'est quelque chose qui change tout au long d'une réunion. Je vous prie de rappeler aux membres du comité qu'ils ne siègent pas à huis clos ou que l'ordre du jour d'une réunion sera publié dans 24 heures, etc. C'est simplement pour nous éviter de commettre une bévue parce que nous sommes tous passés par là, et c'est embarrassant.

    C'est une très bonne idée. Je ferai de mon mieux pour rappeler aux membres du comité de respecter la confidentialité des séances à huis clos.

    Merci.

    Merci.

    Monsieur Woodworth.

    Merci, monsieur le président.

    Au Comité de la justice, où j'étais il y a peu de temps, M. Brian Jean a proposé une modification à cette motion, et j'ai trouvé que c'était une assez bonne idée. Il a fait valoir que les délibérations à huis clos sont confidentielles, c'est-à-dire qu'elles ne concernent que le comité; par conséquent, en permettant que les transcriptions des délibérations à huis clos soient mises à la disposition de tous les députés du Parlement, on contrevient en quelque sorte à la notion que la réunion à huis clos concerne uniquement les membres du comité.

    Ce qu'on a fait au Comité de la justice, c'est remplacer le mot « députés » par les mots « membres du comité » afin de préciser que les transcriptions ne seront disponibles que pour les membres du comité. À noter qu'il pourrait s'agir de toute personne qui agit à titre de membre du comité lors de la réunion à huis clos ou de tout membre du comité qui se joint à la réunion par la suite, mais les transcriptions ne seraient réservées qu'aux membres du comité.

    Si on accepte cela comme un amendement favorable, j'en ferai la proposition.

    Faisons les choses comme il faut. Au lieu d'opter pour des amendements favorables, nous allons procéder en bonne et due forme et présenter des amendements.

    Alors, proposez-vous un amendement?

    Oui.

    Y a-t-il des observations?

    Je pense que c'est correct.

    D'accord.

    (L'amendement est adopté.)

    (La motion modifiée est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: La prochaine motion porte sur les repas de travail: que, en consultation avec la présidence, le comité autorise le greffier à prendre les dispositions nécessaires pour obtenir des repas de travail et que les coûts de ces repas soient imputés au budget du comité.

    À l'automne, les réunions du comité se tiendront de 11 à 13 heures; alors, ce sera au fond des déjeuners de travail. On nous servira le déjeuner, et c'est là l'objet de la motion.

    Y a-t-il des observations sur cette motion? Tout le monde veut que le déjeuner soit servi?

    (La motion est adoptée.)

    Le président: La prochaine motion concerne les frais de déplacement et de séjour des témoins: que, sur demande, les témoins au nombre maximal de deux représentants par organisation soient remboursés de leurs frais de déplacement, d’hébergement et de subsistance et que, dans des circonstances exceptionnelles, la présidence ait toute latitude pour payer les frais de plus de représentants.

    Je m'attends à ce qu'on ait recours le plus possible à la téléconférence et à la vidéoconférence afin de réduire nos dépenses.

    Cela donne beaucoup de pouvoir à la présidence.

    C'est à la discrétion de la présidence, mais je m'engage à voir à ce que nous procédions de la façon la plus économique possible.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Ensuite, les avis de motion: qu’un préavis de 48 heures soit donné avant que le comité soit saisi d’une motion de fond et que l’avis de motion soit déposé auprès du greffier du comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles. Les motions complétées qui sont envoyées avant la fin de la journée doivent être distribuées aux membres le même jour.

    À mon avis, il importe également de clarifier ce qu'on entend par 48 heures, parce qu'il ne s'agit pas nécessairement de 48 heures. Dans l'O'Brien et Bosc, c'est défini comme deux dodos. Pour être pratique, on suggère deux dodos à partir de 16 heures. Cela donne assez de temps pour la traduction et la distribution des documents. C'est juste une précision.

    Est-ce acceptable pour l'auteur de la proposition?

    Une voix: Oui.

    Le président: Y a-t-il des observations?

    Monsieur Lunney.

    Il me semble que le délai de 48 heures soit la norme. Je n'avais pas entendu parler du concept de « deux dodos », alors je vous remercie de l'avoir mentionné.

    Pas de quoi.

    C'est dans l'O'Brien et Bosc.

    À l'autre comité où je siège, le même article précise un point concernant l'heure de tombée de 16 heures. Supposons qu'une motion soit présentée le vendredi soir, à 18 heures; alors, si on applique le délai de 48 heures, cela nous amène seulement à dimanche soir. Il serait peut-être utile d'ajouter « dans la mesure du possible avant la fin du jour ouvrable, à 16 heures ».

    La motion dit: « Les motions complétées qui sont envoyées avant la fin de la journée (16 heures) doivent être distribuées aux membres le même jour ». Il y a une légère différence. Tout ce qui m'inquiète, c'est une situation comme celle que je viens de décrire, à savoir une motion présentée un vendredi soir.

    Dans un tel cas, l'heure de tombée serait le vendredi, au plus tard à 16 heures; il y aurait donc, en fait, plus que deux dodos.

    D'accord.

    Nous pouvons ajouter ce critère.

    C'est en quelque sorte déjà inclus, parce que c'est implicite.

    C'est à la page 1052 de l'O'Brien et Bosc.

    D'accord. Je ne suis pas encore rendue à cette page.

    Des voix: Oh, oh!

    Mon vol de retour dure cinq heures. J'ai bien dormi ce soir-là.

    Mon vol est plus court que le vôtre.

    Merci.

    Monsieur Woodworth, vous aviez une question?

    Merci.

    J'ai toujours cru comprendre — et je me trompe peut-être — qu'on n'a pas besoin de donner un préavis pour une motion de fond présentée dans le cadre des affaires en délibération. Je croyais être satisfait du libellé que j'ai sous les yeux, mais il n'est question que de motions de fond. Je constate que dans les principales motions de régie interne distribuées par la greffière, il y a une exception bien précise selon laquelle il faut donner un préavis « avant que le comité soit saisi d’une motion de fond qui ne porte pas directement sur l’affaire que le comité étudie à ce moment ». Par contre, cette exception n'est pas prévue dans la motion dont nous sommes saisis.

    Peu importe la façon dont nous procéderons, je veux être bien clair: quand nous étudions un point à l'ordre du jour et qu'un député souhaite déposer une motion d'amendement, même s'il s'agit d'une motion de fond, si cela se passe en dehors des discussions, nous n'avons pas besoin de tout arrêter et de donner un avis de 48 heures. Je ne suis pas sûr si cela exige le genre d'exception qui figure dans la version distribuée par la greffière. Je ne pense pas que ce soit nécessairement requis, tant que le compte rendu indique qu'on n'a pas besoin de donner un préavis pour les motions présentées durant l'étude d'une question — y compris les motions de fond.

    Est-ce que je me suis exprimé assez clairement?

    Oui, monsieur Woodworth, et je crois savoir que si nous discutons de questions liées à la LEP, qui fait l'objet d'une motion, si elles sont pertinentes à la discussion et même s'il s'agit de questions de fond, on les accepterait quand même.

    Madame Leslie.

    Je tiens simplement à signaler que le vendredi, l'heure limite de la Chambre est 14 heures, je crois.

    Je veux que ce soit pratique pour la greffière. Elle pourrait peut-être nous donner son avis.

    C'est 14 heures, mais 18 heures le reste de la semaine. Nous voulons éviter que ce soit 18 heures car nous ne travaillons pas jusqu'à 20 heures, alors 16 heures serait pour toute la semaine. Je ne vois pas d'inconvénient à ce que ce soit à 16 heures le vendredi.

    D'accord.

    J'appuierai ce qui vous convient.

    Merci.

    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: Séries de questions: Que les témoins de toute organisation aient droit à 10 minutes pour faire leur déclaration d'ouverture. Que pendant l'interrogation des témoins, que sept minutes soient allouées pour la première série de questions et, par la suite, cinq minutes soient allouées à chaque intervenant au cours de la deuxième série de questions et des séries subséquentes.

    La motion est proposée par Mme Rempel.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Liste des intervenants: L’ordre des intervenants pour la première série de questions est le suivant: conservateur, NPD, conservateur, libéral. Pour la deuxième série de questions, les questions seront posées en alternance entre les membres du gouvernement et ceux de l’opposition dans l’ordre suivant: conservateur, NPD, conservateur, NPD, conservateur, NPD, conservateur, le principe étant que tous les membres devraient avoir l’occasion d’interroger les témoins. S’il reste du temps, les séries de questions suivantes reprennent l’ordre d’intervention des deux premières, à la discrétion de la présidence.

    Si l'on fait le calcul, tous les membres, 12 en tout, auront l'occasion de poser leurs questions avant qu'un autre ait une deuxième chance de le faire.

    Vous avez proposé la motion. Nous allons maintenant en discuter.

    Madame Leslie.

    Merci.

    J'ai siégé au Comité de l'éthique la semaine dernière, et nous avons longuement discuté de la liste des intervenants, comme vous pouvez l'imaginer. Nous avons parlé du fait que tous les membres devraient avoir l'occasion d'intervenir avant qu'un autre puisse avoir la parole une deuxième fois, si nous voulons que chacun puisse poser des questions. Mais nous savons que le temps n'est pas réparti par personne, mais par parti. Nous avons parlé longuement du fait que par souci d'équité, il arrive bien souvent que l'on souhaite poser une question complémentaire à la lumière des témoignages entendus pendant la période de questions. Pour être juste, il est logique d'accorder un deuxième temps de parole aux libéraux.

    Je crois que le Comité des opérations gouvernementales et le Comité de l'éthique ont décidé de commencer par une première série d'interventions de sept minutes selon l'ordre suivant: néo-démocrate, conservateur, libéral, conservateur. Pour la deuxième série d'interventions de cinq minutes, ils ont adopté l'ordre suivant: néo-démocrate, conservateur, néo-démocrate, conservateur, néo-démocrate, conservateur, conservateur, libéral. Je suis tout à fait d'accord pour que les libéraux aient un temps de parole de cinq minutes.

    Vous proposez donc un amendement?

    Oui.

    Nous sommes saisis d'un amendement à la motion.

    Si c'est pour parler de l'amendement, vous avez la parole, monsieur Woodworth.

    Oui. Je veux simplement vous prévenir que je n'ai pas fait le calcul pour établir combien de temps il faudra, mais l'amendement prolonge essentiellement la période des questions. Je suis plus à l'aise avec l'idée de laisser l'ordre d'intervention à la discrétion de la présidence, comme la motion initiale le prévoit. Je n'y tiens pas mordicus, mais je veux mettre un bémol.

    Madame Leslie.

    Pardonnez-moi, je me suis trompée. Vous avez raison. Corrigez-moi si j'ai tort, mais je pense avoir fait une erreur. Il y a un conservateur de trop dans la liste. L'ordre serait donc: N, C, N, C, N, C, L. Je suis pas mal certaine que c'est l'ordre qu'ils ont adopté. Qu'on me corrige si je fais erreur.

    C'est la motion que vous proposez maintenant?

    Oui. Merci.

    Vous avez clarifié votre motion.

    Monsieur Woodworth.

    J'ai bien peur de l'aimer encore moins parce que je ne vois aucune raison particulière qui explique pourquoi un conservateur serait obligé de perdre son temps de parole pour permettre à un libéral d'intervenir une deuxième fois. Je ne vais certainement pas l'appuyer.

    Quelqu'un d'autre veut-il intervenir sur l'amendement?

    Madame Duncan.

    Monsieur le président, je tiens à remercier Mme Leslie. C'est vraiment une proposition juste, ouverte et décente.

    Je vais simplement revenir à certaines statistiques de législatures précédentes. J'aimerais faire valoir un argument. Quand le dernier gouvernement majoritaire était au pouvoir de 2000 à 2004, on allouait 12 minutes à tous les membres. Tout le monde disposait de 20 p. 100 du temps. Par souci d'équité, j'aimerais appuyer Mme Leslie et je demanderais à ce qu'on reconnaisse ce fait.

    Quelqu'un d'autre veut-il intervenir sur l'amendement?

    J'aimerais faire une observation.

    Allez-y, monsieur Lunney.

    Bien que je comprenne l'esprit de ce que vous cherchez à accomplir, je ne pense pas que c'était la façon de faire dans tous les comités à la 37^e législature. On procédait peut-être ainsi dans certains, mais au Comité de la santé et au Comité des pêches, auxquels j'ai siégé, la formule était un peu différente. Le temps alloué était de 10 minutes.

    Néanmoins, je pense qu'on peut faire des compromis, et à mon avis, c'est une demande raisonnable.

    Je voudrais simplement rappeler à tous les députés d'adresser leurs observations ou leurs questions par l'entremise de la présidence et non pas directement aux autres députés.

    Nous entendrons Mme Duncan et M. Woodworth.

    Monsieur le président, je tiens à remercier M. Lunney de reconnaître l'équité de cette proposition. Je tiens à préciser que le temps était réparti également entre tous les membres au Comité de la défense nationale et au Comité des anciens combattants.

    Monsieur Woodworth.

    Je n'ai pas été capable de suivre le fil de la discussion, qui était peut-être un peu trop rapide. Pourrais-je avoir l'ordre révisé que propose Mme Leslie? Ce que j'ai cru entendre, c'est qu'on veut retirer un temps de parole aux conservateurs pour laisser la place à un libéral. Ce serait bien si on pouvait répéter, par l'entremise de la présidence, l'ordre des interventions proposé dans l'amendement pour la première et la deuxième séries de questions.

    L'amendement vise la deuxième série de questions, et Mme Leslie peut...

    Monsieur le président, on ne propose aucun changement à la première série de questions.

    Je demanderais à Mme Leslie d'apporter des éclaircissements sur sa motion.

    J'ai proposé de changer l'ordre pour qu'on commence par un néo-démocrate. En ce qui me concerne, c'est du pareil au même, mais je ne fais que suivre la procédure établie à la dernière législature, où l'opposition entamait les séries de questions. Ce n'est pas bien important pour moi.

    L'ordre de la deuxième série, et je vais utiliser la première lettre des partis, est le suivant: N, C, N, C, N, C, L. Cet ordre reconnaît vraiment notre façon de procéder au comité, c'est-à-dire qu'il est rare que nous établissions l'ordre selon les membres. Il est plus habituel d'y aller parti par parti et de laisser certains membres du parti poser la majorité des questions.

    Monsieur Woodworth.

    Si c'est bien le cas, alors mon interprétation...

    Ajoutons un C à la fin.

    C'est ce qui me rend un peu perplexe, car d'après ce que Mme Leslie a dit tout à l'heure, cinq conservateurs pourront intervenir, mais pas six. Je ne suis pas d'accord car je ne vois pas pourquoi je devrais renoncer à mon temps de parole pour donner à un libéral une deuxième occasion d'intervenir. Si l'interprétation que j'en fait est bonne, je ne vois tout simplement pas comment je peux appuyer cet amendement.

    Merci.

    Nous entendrons maintenant Mme Leslie, puis Mme Rempel.

    Accepteriez-vous qu'on ajoute un C à la fin, car ce serait le bon nombre?

    J'aimerais suggérer l'ordre suivant: N, C, N, C, N, C, C, L.

    Je vais simplement clarifier l'amendement dont nous sommes saisis. Ce que l'on propose, c'est de céder la parole pour sept minutes au NPD, aux conservateurs, aux libéraux puis aux conservateurs pour la première série de questions.

    Dans la deuxième, on propose l'ordre suivant: NPD, conservateur, NPD, conservateur, NPD, conservateur, conservateur, libéral. C'est ce que l'on propose dans l'amendement.

    Nous discutons donc toujours de l'amendement.

    Monsieur le président, pourriez-vous répéter l'ordre? Est-ce la deuxième série de questions? Qu'en est-il de la première?

    L'ordre de la première série de questions est NPD, conservateur, libéral, conservateur.

    Monsieur le président, par souci de clarté, je propose de diviser la motion en deux, en votant sur la première série et ensuite sur la deuxième.

    Nous avons commencé avec une motion, à savoir celle proposée par Mme Rempel portant sur la liste des intervenants.

    Nous sommes saisis d'un amendement qui consiste à changer l'ordre de la première et de la deuxième séries de questions.

    La motion initiale portait sur les deux séries, si bien que l'amendement concerne aussi les deux. Nous allons donc les garder ensemble.

    L'amendement à l'étude vise à changer l'ordre pour: NPD, conservateur, NPD, libéral, conservateur. C'est pour la première série d'interventions de sept minutes.

    La deuxième série de questions suivrait l'ordre suivant: NPD, conservateur, NPD, conservateur, NPD, conservateur, conservateur, libéral.

    Monsieur le président, permettez-moi de proposer un compromis: que nous gardions l'ordre pour la première série de questions tel qu'il figure sur le document et que nous adoptions l'ordre que vous avez présenté pour la deuxième.

    Nous allons continuer avec l'amendement. Si vous ne l'appuyez pas, on peut en proposer un autre, si le comité le souhaite. Autrement, je pense qu'il sera très difficile de s'y retrouver.

    Nous allons donc poursuivre l'étude de l'amendement et passer au vote. Si nous ne l'appuyons pas, nous pouvons en proposer un autre, si nous le souhaitons.

    Je cède la parole à M. Woodworth, qui parlera de l'amendement.

    Merci.

    Maintenant que nous avons établi clairement qu'aucun conservateur ne perdra son temps de parole, je souhaite répéter le bémol que j'ai apporté plus tôt au sujet du fait de prolonger la période des questions.

    Je veux également ajouter une observation. Bien que je sympathise avec mon collègue libéral, la composition du Parlement a changé. La Chambre compte moins de libéraux. Et la période des questions en comité devrait refléter la composition du comité, qui est en fait le reflet de la composition de la Chambre.

    L'amendement propose en fait de doubler les droits du député libéral par rapport à ceux des autres membres du comité en lui permettant d'avoir des temps de parole de sept minutes et de cinq minutes, alors que de pauvres députés comme moi n'en auront qu'un seul. C'est injuste. La composition du comité reflète celle de la Chambre. L'ordre des interventions devrait offrir à tous les membres du comité les mêmes chances.

    Bien que je sois sensible à la situation des libéraux, qui sont maintenant moins nombreux, je ne vois pas pourquoi un député libéral devrait avoir deux temps de parole quand tous les autres n'en ont qu'un. Malgré tout le respect que je porte à mes collègues qui sont en désaccord avec moi, je pense quand même que je vais m'opposer à cet amendement.

    Nous entendrons maintenant Mme Duncan.

    Merci, monsieur le président.

    J'ai un grand sens de l'éthique, et je pense que rien de ce qu'il a dit n'était respectueux.

    Je vais revenir à l'an 2000... Nous sommes un parti. Ce n'est pas « le libéral ». Le dernier gouvernement majoritaire a été au pouvoir de 2000 à 2004, et je vais vous expliquer comment il procédait. Les libéraux constituaient 53,8 p. 100 de la Chambre, et les conservateurs, 15,4 p. 100. Puis il y avait les autres partis. Malgré cette majorité, tout le monde avait les mêmes possibilités — 20 p. 100 du temps alloué, soit 12 minutes. Donc, tous les partis avaient sept minutes à la première série de questions et cinq à la deuxième. Ce que le gouvernement espérait, c'était d'entendre les questions de tous les membres et de tous les partis pour avoir une bonne vue d'ensemble de la question à l'étude, car nous voulons ce qu'il y a de mieux pour l'environnement.

    J'appuie cette motion et je demanderais aux membres d'obtenir le plus de perspectives possibles sur un sujet aussi important que l'environnement.

    Nous entendrons Mme Leslie, puis M. Woodworth.

    Merci, monsieur le président. Je serai brève.

    De toute évidence, je ne me suis pas beaucoup prononcée au sujet du changement de la liste des intervenants, mais je pense que c'est juste. Les conservateurs vont gagner tous les votes. Ils vont tous les gagner. Ils vont faire adopter toutes les motions. Ils vont faire adopter tout ce que nous proposons. Donc par souci d'équité à l'égards des partis de l'opposition, je pense qu'il est juste de leur donner un autre temps de parole.

    Merci.

    Merci.

    Monsieur Woodworth.

    Tout d'abord, je ne sais pas trop comment on peut être indigné par les observations que j'ai faites plus tôt. Mais cela dit, je ne suis parfois pas conscient de la manière dont je m'exprime, alors si quelqu'un a été offusqué par ce que j'ai dit plus tôt ou a jugé mes propos irrespectueux, ce n'était pas mon intention et je m'en excuse. Je n'en étais même pas conscient.

    Cela dit, je pense toutefois qu'en laissant à chaque membre l'occasion d'intervenir et de poser des questions au moins une fois, nous entendons divers points de vue. Et il est inutile d'accorder à un membre un deuxième temps de parole, à moins que nous en ayons tous un.

    Monsieur Lunney.

    À titre d'information, à la 37^e législature, le gouvernement majoritaire libéral comptait 173 députés. L'Alliance canadienne formait l'opposition officielle avec 66 membres. Et les conservateurs en avaient 12. C'est donc 78 en tout, ce qui correspondait à plus de 15 p. 100 de la Chambre. Je pense qu'il est possible d'en venir à un compromis. Mais soyons exacts aux fins du compte rendu.

    C'est de bonne guerre.

    Allez-y, madame Rempel.

    J'ai terminé.

    (L'amendement est rejeté.)

    Nous sommes de nouveau saisis de la motion principale, qui a été lue. Quelqu'un veut-il intervenir sur la motion principale?

    Madame Rempel.

    J'aimerais proposer un amendement voulant que l'ordre de la première série de questions reste tel quel et que celui de la deuxième soit: néo-démocrate, conservateur, néo-démocrate, conservateur, néo-démocrate, conservateur, conservateur, libéral.

    C'est une modification. On propose que le premier tour reste le même et que le deuxième soit différent, comme il a été suggéré.

    Au premier tour, l'ordre d'intervention sera le suivant: Parti conservateur, NPD, Parti conservateur et Parti libéral. Voici l'ordre qui est proposé pour le deuxième tour: NPD, Parti conservateur, NPD, Parti conservateur, NPD, Parti conservateur, Parti conservateur, Parti libéral; c'est ce que le NPD proposait dans sa motion sur la modification précédente. Cet ordre d'intervention donne au Parti libéral une deuxième occasion de poser des questions. C'est la motion sur la modification actuelle.

    Avez-vous quelque chose à dire au sujet de la modification?

    (La modification est adoptée.)

    (La motion modifiée est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: Merci. Nous avons terminé nos motions de régie interne.

    Nous ne discuterons pas de nos prochaines activités avant la session d'automne, car la Chambre ne nous a pas encore indiqué ce qu'elle veut que nous étudions. La LEP nous sera probablement renvoyée de nouveau, mais nous ne pouvons pas en avoir la certitude. Nous en sommes à la fin de l'examen de la LEP. Nous venions de commencer l'examen sur la l'ACEE, mais il doit être renvoyé au comité avant que nous puissions le commencer officiellement. Nous allons donc attendre au début de la session d'automne et nous établirons un plan de travail dont nous discuterons.

    J'aimerais peut-être profiter de l'occasion pour céder la parole à chacun afin que nous fassions rapidement connaissance. Vous pouvez peut-être prendre deux minutes et demie pour nous parler de votre parcours.

    Nous allons commencer par vous, Stella, et nous prendrons la parole à tour de rôle, y compris les analystes et la greffière.

    Merci, monsieur le président.

    Je m'appelle Stella Ambler et je représente la circonscription de Mississauga-Sud. Je suis très heureuse de l'occasion que j'ai de siéger au comité. Il était clairement mon premier choix.

    Ma circonscription est située au bord du lac Ontario, et un certain nombre de mes électeurs sont très préoccupés par les questions touchant la qualité de l'eau et de l'air. Comme nous nous sommes récemment battus contre la construction d'une centrale électrique dans ma circonscription, j'ai pris connaissance de bon nombre de problèmes relatifs à la qualité de l'air qui en auraient découlé.

    C'est très intéressant pour moi pour cette raison, mais aussi du point de vue des affaires. J'ai fait partie du comité vert de la Chambre de commerce de Mississauga. Je crois qu'il y a de grandes possibilités dont nous pouvons profiter où des petites, moyennes et grandes entreprises peuvent contribuer à l'amélioration de notre environnement. J'aimerais pouvoir étudier ce genre d'enjeux. Je voudrais qu'il n'appartienne pas qu'au gouvernement et aux dirigeants d'agir à cet égard et que les entreprises privées fassent aussi leur part pour améliorer l'environnement.

    Merci.

    Monsieur Woodworth.

    Merci, monsieur le président.

    Je représente la circonscription de Kitchener-Centre, dans la région de Waterloo qui, bien entendu est l'une des nouvelles plaques tournantes de la haute technologie au Canada et dans le monde. J'ai été élu en 2008, après avoir exercé le droit pendant près de 30 ans. Et si la retraite se définit comme une période où l'on cesse de faire ce que l'on faisait pour faire quelque chose qu'on aime vraiment, alors on peut dire que je suis à la retraite et que j'aime vraiment mon travail de député.

    J'ai deux réflexions à faire au sujet du travail que nous effectuons au Comité de l'environnement. Tout d'abord, l'une de mes passions de toujours, c'est le canotage en milieu sauvage, et je passe beaucoup de bon temps à en faire sur les lacs et les rivières du Nord de l'Ontario et du Québec. Je suis donc très sensible à la protection de notre milieu naturel et en fait, à l'idée qu'un vrai Canadien est une personne qui aime la nature.

    Cela dit, je veux également dire que le bassin hydrologique de la rivière Grand, la plus grande rivière du Sud de l'Ontario, traverse ma ville. C'est un excellent exemple qui montre que la nature et l'homme peuvent vivre en harmonie, qu'il s'agisse des cerfs ou des castors. Comme la rivière traverse au beau milieu d'une grande ville, je pense que nous pouvons en tirer beaucoup de leçons. En fait, nous espérons établir une agence où l'on ferait des études sur l'eau qui serait située dans le bassin hydrologique de la rivière Grand; nous apprendrons beaucoup de notre expérience ici.

    Merci.

    Merci, monsieur Woodworth.

    Monsieur Toet.

    Je m'appelle Lawrence Toet. Je suis député de Elmwood-Transcona, qui est située en banlieue de Winnipeg dans la belle province du Manitoba, qui compte des centaines de milliers de lacs.

    Je serai très bref. Puisque je viens de la province qui compte des centaines de milliers de lacs, je crois que vous devinerez que l'environnement est très précieux pour moi. Je veux qu'il soit conservé, même si je suis triste présentement de constater que nous avons probablement moins de lacs maintenant à cause des inondations que nous vivons. Bon nombre de ces lacs se rejoignent maintenant pour former de plus grands lacs. Nous aimerions que le problème s'atténue et qu'on le règle.

    Merci.

    J'ai vu un message publicitaire à la télévision pour le tourisme là-bas, et je vous remercie de votre présence.

    Monsieur Lunney.

    Je m'appelle James Lunney, et je suis député de la circonscription de Nanaimo—Alberni. Elle est située sur la côte ouest, où l'extrême ouest fait face à l'extrême est, et seulement un peu d'eau les sépare.

    L'UNESCO a désigné 14 réserves de la biosphère au Canada, dont deux se trouvent en Colombie-Britannique, dans ma circonscription. On s'intéresse beaucoup à l'environnement dans Nanaimo—Alberni.

    C'est un beau coin du pays. Si vous ne l'avez jamais visité, il faut y aller. Nous ne dirons pas non à ce qui peut stimuler notre économie.

    J'ai été élu député de l'Alliance canadienne en 2000 et j'ai été membre d'un certain nombre de comités.

    J'ai été professionnel de la santé pendant 24 ans; j'ai un doctorat en chiropraxie. Mais, auparavant, j'ai quelque chose en commun avec les collègues qui sont à mes côtés, qui viennent tous les deux du Manitoba. J'ai grandi dans cette province et j'ai obtenu un baccalauréat en zoologie et en chimie à l'Université du Manitoba. Ainsi, je m'intéresse au fonctionnement de la physiologie humaine, mais également de l'environnement.

    J'ai hâte de travailler avec vous au Comité de l'environnement.

    Merci.

    Monsieur Sopuck.

    Je m'appelle Robert Sopuck, et je représente la circonscription de Dauphin—Swan River—Marquette. Je travaille dans le domaine de l'aménagement des ressources naturelles depuis environ 35 ans. J'ai d'abord été biologiste des pêches. J'ai participé aux études environnementales dans le cadre de l'enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie, la commission Berger. J'ai travaillé dans l'Arctique.

    De plus, ma femme et moi vivons sur une ferme de 480 acres au sud du parc national du Canada du Mont-Riding. Nous vivons dans la réserve de la biosphère, et 320 acres de notre ferme sont protégés par une entente de conservation de Conservation de la nature Canada.

    Pour ce qui est des autres fonctions que j'ai occupées dans le domaine de l'environnement, j'ai été directeur environnemental dans une usine de papier; j'ai travaillé dans le domaine des politiques sur l'agriculture et la faune pour la Delta Waterfowl Foundation; et j'ai participé au programme Smart Green, une analyse de la politique environnementale du Canada pour le Frontier Centre for Public Policy. J'ai même passé l'hiver 2009-2010 dans un camp à travailler dans le domaine de l'environnement, dans l'industrie des sables bitumineux. J'ai donc assez d'expérience dans le domaine.

    J'ai été élu lors de l'élection partielle de 2010 et réélu en mai, bien sûr.

    La dernière chose que je veux dire, c'est que depuis que j'ai travaillé en Arctique et que j'ai vécu parmi les Inuits, j'ai un surnom inuit: Pungniq. Vous demanderez à la ministre de la Santé ce que cela signifie.

    Merci, Bob.

    Une voix: « Homme qui a un grand sourire et peu de cheveux ».

    Le président: Madame Rempel.

    Je m'appelle Michelle Rempel. Je représente la circonscription de Calgary-Centre- Nord. J'ai été élue pour la première fois cette année, lors de la dernière élection.

    J'ai une formation en économie. J'ai travaillé dans le domaine de la gestion de la propriété intellectuelle, de la commercialisation de la technologie, de la consultation en gestion et de la gestion de la recherche.

    Tim.

    Je m'appelle Tim Williams, et je travaille à la Bibliothèque du Parlement. Je suis analyste au Comité de l'environnement et du développement durable depuis 10 ou 11 ans maintenant. J'ai vu toutes les moutures de la Loi sur les espèces en péril jusqu'à sa dernière.

    Je suis physiologiste des plantes et biochimiste de formation. Je suis venu à Ottawa pour une bourse de recherche postdoctorale à l'Université Carleton sur l'écophysiologie de la forêt boréale, et je me suis retrouvé ici.

    Merci, Tim.

    De la Bibliothèque du Parlement, nous avons également Penny, qui est en congé de maternité. Je crois comprendre qu'elle sera de retour cet automne.

    Si vous voulez qu'une recherche soit effectuée, les membres du personnel de la Bibliothèque du Parlement sont à la disposition de tous les membres du comité. Ils font de l'excellent travail.

    Merci.

    Madame Renaud.

    Je m'appelle Marie-France Renaud. Je suis la greffière du comité. Je suis greffière à la procédure à la Chambre depuis au moins six ans. J'adore être greffière aux comités. Si vous avez des questions liées à la procédure, à l'organisation ou à l'invitation des témoins, je suis la personne que vous devez contacter. Vous pouvez le faire à tout moment de la journée. C'est à peu près tout.

    Merci.

    Bonjour. Je m'appelle Isabelle Dumas. Je suis aussi greffière à la procédure à la Direction des comités. Puisque aucun comité ne m'est présentement assigné, il est possible que je me promène dans d'autres comités. J'accompagne des collègues pour voir comment ça fonctionne dans tous les comités. Je travaille à la Chambre depuis quatre ans.

    Merci.

    Madame Leslie.

    Bonjour.

    Je m'appelle Megan Leslie. Je suis la députée du comté de Halifax. Je vise à réaliser la justice dans nos communautés, qu'il s'agisse de la justice environnementale, sociale ou économique.

    J'ai étudié en droit. J'ai beaucoup travaillé au sujet de la relation entre la pauvreté et l'environnement, puisqu'il y a un lien avec le droit, et j'ai de l'expérience dans le domaine de l'efficacité énergétique ou du programme de maîtrise de la demande d'électricité conçu en Nouvelle-Écosse.

    J'ai participé à la création de la première agence publique et autonome de maîtrise de la demande d'électricité au Canada. Si vous savez ce que c'est, vous faites partie d'un petit groupe de personnes.

    J'ai vraiment très hâte de travailler avec tout le monde au comité.

    Merci.

    Merci.

    Monsieur Hyer.

    Wow. Nous avons tout un comité. Je suis très impressionné.

    J'ai été élu en 2008 dans la circonscription de Thunder Bay—Superior Nord. Je suis biologiste et forestier et un scientifique spécialisé dans le caribou et en écologie boréale. Je suis un ancien chargé de la réglementation pour l'État du Connecticut, où j'ai aussi agi à titre d'analyste principal de l'environnement il y a très longtemps. Avant d'être élu, j'étais conseiller pour différentes questions relatives à l'écotourisme, à la foresterie et à la biologie.

    J'ai encore deux petites entreprises, dont trois gîtes en milieu sauvage. L'un est accessible par VIA Rail, un autre par hydravion et l'autre en voiture. Je vous y invite tous, de façon individuelle ou collective. Je pense que nous devrions y tenir des réunions. Dites-le-moi.

    Des voix: Bravo!

    M. Bruce Hyer: Je suis vraiment heureux de collaborer avec Megan, notre porte-parole en matière d’environnement, et d’avoir été nommé porte-parole associé pour la biodiversité et les parcs nationaux, ce qui me plaît énormément. J’espère que cette année, nous ferons de réels progrès sur les questions de l’eau douce, de l’eau salée et des zones protégées de l’Arctique, dont l’étude relève de notre comité. Certains propos que tiennent mes collègues de l'autre côté m’encouragent.

    Je pense également que chaque personne ici croit en l’environnement, s’en soucie et discutera avec vigueur de la façon d’atteindre les objectifs. J’ai vraiment hâte.

    Merci beaucoup.

    Merci, monsieur Hyer.

    Madame Liu.

    Bonjour. Je m'appelle Laurin Liu et je suis la députée du comté de Rivière-des-Mille-Îles, au Québec. Ce comté comprend les villes de Saint-Eustache, Deux-Montagnes, Boisbriand et Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

    Comme vous pouvez le constater par son nom, mon comté est situé au bord d’une rivière.

    J’ajouterais qu’au nom de l’équité entre les générations, la question de l’environnement me touche personnellement et que j’ai donc très hâte de travailler avec vous.

    J’ai également l’honneur d’être la porte-parole adjointe en matière d’environnement du NPD.

    Merci.

    Madame St-Denis.

    Bonjour. Je m'appelle Lise St-Denis. Je suis la nouvelle députée du comté de Saint-Maurice—Champlain. Je viens d'être élue. Je suis particulièrement intéressée par les changements climatiques parce qu'ils ont des effets de plus en plus graves. Cela n'a l'air de rien mais, que ce soit en Saskatchewan, au Manitoba ou au Québec, les rivières débordent. C'est assurément dû à la température. Le climat y est pour quelque chose, mais les changements climatiques y jouent probablement un rôle. C'est donc un sujet qui m'intéresse beaucoup.

    Merci.

    Madame Duncan.

    Merci, monsieur le président.

    C’est tellement intéressant d’entendre ce que chaque personne a fait. J’ai très hâte de travailler avec chacun de vous au sein du comité.

    L’environnement, c’était ma vie. J’ai donné des cours sur l’environnement à l’université durant bon nombre d’années. J’ai également donné des cours sur les maladies infectieuses. Dans une école de commerce, j’ai enseigné des cours qui portaient sur la façon dont le commerce peut être bon pour l’environnement et la santé humaine. De plus, j’ai passé beaucoup de temps en Arctique.

    Merci.

    J’ai le grand plaisir de travailler avec certains d’entre vous depuis 2004. J’ai commencé au Comité de la justice, et depuis 2006, je fais partie du Comité de l’environnement.

    Je suis très optimiste à l’égard de notre comité dont les membres ont une vaste expérience et de très bonnes compétences. Si nous travaillons ensemble, nous pourrons accomplir des choses incroyables.

    Au cours de la dernière législature, je suis allé à Taïwan et je faisais partie de la même délégation que Mme Duncan. Nous avons passé de beaux moments à découvrir Taïwan, mais aussi à parler d’environnement. Je lui ai dit qu’il serait merveilleux de travailler ensemble au Comité de l’environnement, et c’est ce qui se passe maintenant.

    Je vous incite tous à vous rencontrer les uns les autres. Allez prendre un café ensemble. En travaillant ensemble, nous pourrions vraiment accomplir des choses incroyables.

    Bien sûr, chaque parti aura son point de vue, mais même dans la séance d’aujourd’hui, nous nous sommes écoutés les uns les autres et nous nous sommes adaptés à ce qui était proposé. Nous pouvons donc continuer à travailler ensemble.

    Madame Rempel.

    Je propose de lever la séance.

    On propose de lever la séance, et cette motion ne peut pas faire l'objet d'un débat.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: La séance est levée.