OGGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
NPD
Il est convenu, — Que, pour la réunion du lundi 5 juin 2023, nonobstant la motion de régie interne du Comité, les témoins disposeront de deux minutes et demie pour faire leur allocution d'ouverture.
Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le lundi 24 avril 2023, l’administrateur général d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada soit dispensé de comparaître devant le Comité relativement au caviardage et à la traduction inappropriée de documents, après s’être conformé à la motion adoptée par le Comité le mercredi 18 janvier 2023.
La ministre fait une déclaration et, avec Karen Cahill, Annie Boudreau, Mireille Laroche et Samantha Tattersall, répond aux questions.
Stephanie Kusie propose, — Que la présidente du Conseil du Trésor soit invitée à comparaître devant le Comité dans le cadre de son étude du régime d’intégrité.
Il s'élève un débat.
Du consentement unanime, la motion est retirée.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 18 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,