OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)

44^e législature, 1^re session

Réunion 91

Le jeudi 30 novembre 2023, 15 h 45 à 17 h 28

Pièce 025-B, édifice de l’Ouest

Télévisée

Présidence

Kelly McCauley, président (Conservateur)

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Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

Bloc Québécois

Julie Vignola

NPD

Gord Johns

Membres substituts présents

• Larry Brock remplace Garnett Genuis (Conservateur)

• Ron Liepert remplace Stephanie Kusie (Conservateur)

• Marcus Powlowski remplace Jenica Atwin (Libéral)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste

• Ryan van den Berg, analyste

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédit 1b sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1b sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada

Comparaît

• L’hon. Anita Anand, C.P., députée, présidente du Conseil du Trésor

Témoins

Secrétariat du Conseil du Trésor

• Annie Boudreau, secrétaire adjointe, Secteur de la gestion des dépenses

• Stephen Burt, dirigeant principal des données et sous-ministre adjoint, Secteur de la politique et du rendement

• Karen Cahill, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances

• Marie-Chantal Girard, sous-ministre adjointe principale, Relations avec les employés et rémunération globale

• Rod Greenough, directeur exécutif, Stratégies et prévisions des dépenses

• Samantha Tattersall, contrôleure générale adjointe, Secteur des services acquis et des actifs

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédit 1b sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1b sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada, renvoyés au Comité le jeudi 9 novembre 2023.

La ministre fait une déclaration et, avec Marie-Chantal Girard répond aux questions.

À 16 h 42, la réunion est suspendue.

À 16 h 42, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Annie Boudreau, Samantha Tattersall, Marie-Chantal Girard, Karen Cahill, et Stephen Burt répondent aux questions.

Du consentement unanime, la présidence met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, le crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, les crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, le crédit 1b sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, les crédits 1b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et les crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada.

Le crédit 1b sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, le crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, les crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, le crédit 1b sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, les crédits 1b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et les crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada, sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre du credit 1b sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, du crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, des crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, du crédit 1b sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, des crédits 1b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et des crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Aimée Belmore