LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Comité permanent des langues officielles
|
l |
|
l |
|
TÉMOIGNAGES
Le jeudi 27 septembre 2012
[Enregistrement électronique]
[Français]
Honorables membres du comité, je constate qu'il y a quorum.
Je dois informer les membres que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion. Il ne peut entendre de recours au Règlement, ni participer aux débats.
Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel. Je suis maintenant prêt à recevoir les motions pour l'élection à la présidence.
Monsieur Gourde, vous avez la parole.
Monsieur le président, j'aimerais proposer la candidature de l'hon. Michael Chong à la présidence de notre comité.
Il est proposé par M. Jacques Gourde que M. Michael Chong soit élu président du comité. Y a-t-il d'autres motions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Michael Chong dûment élu président du comité.
Avant d'inviter M. Chong à prendre le fauteuil, si le comité le désire, nous procéderons maintenant à l'élection des vice-présidents.
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle. Je suis maintenant prêt à recevoir les motions pour le poste de premier vice-président.
Il est proposé par Mme Michaud que M. Yvon Godin soit élu premier vice-président du comité. Y a-t-il d'autres motions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Yvon Godin dûment élu premier vice-président du comité.
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle. Je suis maintenant prêt à recevoir une motion pour le poste de deuxième vice-président.
Il est proposé par M. Bernard Trottier que M. Stéphane Dion soit élu deuxième vice-président.
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Stéphane Dion dûment élu deuxième vice-président du comité.
J'invite maintenant le président à prendre le fauteuil.
Je vous remercie de votre confiance. Je félicite aussi les vice-présidents.
J'ai parlé aux membres des partis d'opposition ainsi qu'à ceux du parti ministériel et j'ai leur consentement pour ajourner cette séance.
[Traduction]
Notre prochaine réunion aura lieu mardi matin. Nous continuerons l'étude de l'ébauche du rapport. Veuillez vous préparer en conséquence.
Sur ce, la séance est levée.
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication