FEWO Réunion de comité

     Bonjour à tous.

    Honorables membres du Comité, je constate qu'il y a quorum.

     Je dois informer les membres du Comité que la greffière ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. La greffière ne peut recevoir aucune autre motion. Elle ne peut entendre de rappels au Règlement ni participer aux débats.

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prête à recevoir les motions à cet effet.

     Madame la greffière, j'ai une question d'ordre procédural à poser avant que nous poursuivions.

    Le Règlement décrit la procédure parlementaire à suivre lorsque plusieurs candidatures sont proposées, mais il ne prévoit rien lorsqu'il y a une seule candidature, comme c'est le cas jusqu'à maintenant. Puisque le Règlement est muet à ce sujet, pouvez-vous nous préciser comment les autres députés et moi-même pouvons voter pour déclarer notre opposition à la seule candidature qui a été proposée jusqu'ici?

    En tant qu'élus, nous avons le droit démocratique de signaler cette opposition. J'aimerais avoir l'assurance que nous serons en mesure de voter même s'il n'y a qu'une seule candidature.

    Au terme des mises en candidature, s'il n'y a qu'une seule candidature, la question est présentée au Comité pour une mise aux voix. En général, cette décision est prise selon le nombre de députés qui sont pour ou contre. Cela se fait d'habitude au moyen d'un vote par oui ou non, comme c'est normalement le cas pour la plupart des votes au Comité.

    Si le Comité le souhaite, vous pouvez procéder par vote secret, mais il faudrait le consentement unanime du Comité, car il n'existe aucune disposition à cet égard dans le Règlement. Par contre, certaines dispositions prévoient la tenue d'un vote secret si vous avez plus d'une motion pour le poste de président.

    Pour l'instant, il n'y a aucune motion, mais la greffière est prête à accueillir les motions pour le poste de président.

    À titre de précision, nous sommes saisis d'une candidature qui a été proposée à la dernière séance, avant que nous perdions le quorum. Donc, pouvons-nous voter de vive voix même s'il n'y a qu'une seule candidature?

    Pour le moment, nous ne tenons pas compte des motions présentées à la dernière séance. Nous avons ici une motion qui a été proposée par Mme Vecchio. Je suis toutefois prête à en recevoir d'autres, s'il y en a.

    Il est possible de demander la tenue d'un vote par appel nominal.

    Oui.

    Madame Vecchio.

    J'aimerais m'assurer que Rachael Harder reste l'une des candidates. Son nom est-il toujours là, ou dois-je proposer sa candidature à nouveau ce matin?

    Vous êtes libre d'en faire la proposition.

    Je propose la candidature de Rachael Harder.

     Je voudrais demander la tenue d'un vote par appel à cet égard.

     Y a-t-il d'autres motions?

    Comme il n'y en a pas, nous allons procéder à un vote par appel nominal sur cette candidature.

    Karen Vecchio propose que Rachael Harder soit élue présidente du Comité.

    (La motion est rejetée par 7 voix contre 3.)

    La greffière: Y a-t-il d'autres motions pour l'élection à la présidence?

    Madame Damoff.

    J'aimerais proposer la candidature de Karen Vecchio à la présidence du Comité de la condition féminine.

    Mme Damoff propose que Mme Vecchio soit élue présidente du Comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Madame Vecchio.

    Bien que je vous sois reconnaissante de la mise en candidature, j'aimerais m'en désister, si possible. Je crois qu'il faut obtenir un consentement à cet égard, mais j'estime qu'un autre député serait mieux placé pour présider le Comité.

    Ai-je le consentement unanime pour retirer cette motion?

    Des voix: Non.

    La greffière: Mme Damoff propose que Mme Vecchio soit élue présidente du Comité.

    (La motion est adoptée par 7 voix contre 3.)

    La greffière: Je déclare Mme Vecchio élue présidente du Comité.

    Je vous invite à occuper le fauteuil, madame Vecchio.

     Merci beaucoup.

    Comme nous avons terminé ce qui était prévu pour aujourd'hui, j'aimerais lever la séance.