INDU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Il est convenu, — Que, en ce qui concerne la participation du Comité au Sommet mondial des comités pour l’avenir, le budget proposé pour le voyage du Comité à Helsinki (Finlande), à l’automne, qui s’élève à 58 295,06 $, soit adopté.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Positionner le Canada comme chef de file dans l'approvisionnement et le traitement des minéraux critiques ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 heures le mercredi 8 juin 2022.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.
IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier et les analystes du Comité préparent, en accord avec le président, un communiqué de presse qui sera publié sur le site Web du Comité et distribué lors de la présentation du rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Le développement et le soutien de l'industrie aérospatiale ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 heures le vendredi 10 juin 2022.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.
IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier et les analystes du Comité préparent, en accord avec le président, un communiqué de presse qui sera publié sur le site Web du Comité et distribué lors de la présentation du rapport à la Chambre.
À 14 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,