Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Que le rapport soit intitulé : « La modernisation des systèmes de technologie de l'information ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 h 00 le mercredi 18 décembre 2024.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Il est convenu - Que le Comité reprenne l’examen de la motion proposée par Iqra Khalid le mercredi 4 décembre 2024 qui se lit comme suit :

Que, nonobstant toute décision antérieure du Comité, en ce qui concerne les activités futures du Comité, il soit convenu que :

1. Toute autre réunion sur le Rapport 8, Compte des opérations d'urgence du Canada, ait lieu après le 27 janvier 2025 ;
2. Une réunion soit consacrée à l'étude du Rapport 1, ArriveCAN ;
3. À la fin de la réunion sur le Rapport 1, ArriveCAN, aucune autre réunion ne sera tenue pour entendre des témoins en rapport avec le Rapport 1, ArriveCAN ;
4. Deux réunions soient consacrées à l'étude du Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, afin d'entendre Zoë Kolbuc, Andrew Noseworthy et le ministre de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie ;
5. À la fin de la deuxième réunion sur le Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, aucune autre réunion ne sera tenue pour entendre des témoins au sujet du Rapport 6, Technologies du développement durable Canada ;
6. Deux réunions soient consacrées au Rapport 11, Programmes d'aide aux aînés ;
7. Deux réunions seront consacrées au Rapport 9, Validation numérique de l'identité pour l'accès aux services ;
8. Le président prévoit au moins deux réunions pour l'examen des projets de rapport ; et,
9. Nonobstant une réunion convoquée conformément à l'article 106(4) du Règlement, aucune réunion du Comité ou du Sous-comité ne sera tenue pendant l'ajournement du Parlement du 18 décembre 2024 au 26 janvier 2025.

et de l’amendement proposé par John Nater le lundi 9 décembre 2024 qui se lit comme suit :

Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « Que, nonobstant toute décision antérieure du Comité, en ce qui concerne les activités futures du Comité, il soit convenu que :

1. Toute autre réunion sur le Rapport 8, Compte des opérations d'urgence du Canada, ait lieu après le 27 janvier 2025 ;
2. Une réunion soit consacrée à l'étude du Rapport 1, ArriveCAN ;
3. À la fin de la réunion sur le Rapport 1, ArriveCAN, aucune autre réunion ne sera tenue pour entendre des témoins en rapport avec le Rapport 1, ArriveCAN ;
4. Deux réunions soient consacrées à l'étude du Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, afin d'entendre Zoë Kolbuc, Andrew Noseworthy et le ministre de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie ;
5. À la fin de la deuxième réunion sur le Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, aucune autre réunion ne sera tenue pour entendre des témoins au sujet du Rapport 6, Technologies du développement durable Canada ;
6. Deux réunions soient consacrées au Rapport 11, Programmes d'aide aux aînés ;
7. Deux réunions seront consacrées au Rapport 9, Validation numérique de l'identité pour l'accès aux services ;
8. Le président prévoit au moins deux réunions pour l'examen des projets de rapport ; et,
9. Nonobstant une réunion convoquée conformément à l'article 106(4) du Règlement, aucune réunion du Comité ou du Sous-comité ne sera tenue pendant l'ajournement du Parlement du 18 décembre 2024 au 26 janvier 2025. »

de ce qui suit : « Que, nonobstant toute décision antérieure du comité, en ce qui concerne les activités futures du Comité, il soit convenu que :

1. Toute autre réunion sur le Rapport 8, Compte des opérations d'urgence du Canada, ait lieu après le janvier 2025;
2. Une réunion soit consacrée à l'étude du Rapport 1, ArriveCAN ;
3. À la fin de la réunion sur le Rapport 1, ArriveCAN, le Comité donne des instructions de rédaction aux analystes sur le Rapport 1, ArriveCAN ;
4. Deux réunions soient consacrées à l'étude du Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, afin d'entendre Zoë Kolbuc, Andrew Noseworthy et le ministre de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie ;
5. À la fin de la deuxième réunion sur le Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, aucune autre réunion ne sera tenue pour entendre des témoins au sujet du Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, à condition que tous les témoins susmentionnés aient comparu ;
6. Deux réunions soient consacrées au Rapport 11, Programmes d'aide aux aînés ;
7. Deux réunions seront consacrées au Rapport 9, Validation numérique de l'identité pour l'accès aux services ; et
8. Le président prévoit au moins deux réunions pour l'examen des projets de rapport »

et du sous-amendement proposé par Garnett Genuis le lundi 9 décembre 2024 qui se lit comme suit :

Que l’amendement soit modifié par adjonction, après les mots «27 janvier 2025 », de ce qui suit : « ou une élection sur la taxe carbone, suivant l'événement qui survient en premier »

À 17 h 35, la réunion est suspendue.

À 17 h 39, la réunion reprend.