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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des comptes publics (PACP)
44e législature, 1re session
Réunion 89
Le mardi 5 décembre 2023, 11 heures à 13 h 5
Télévisée
Présidence
John Williamson, président (Conservateur)

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• Kody Blois remplace Shaun Chen (Libéral)
• Sukh Dhaliwal remplace Shaun Chen (Libéral)
• Tom Kmiec remplace Jake Stewart (Conservateur)
• Brad Redekopp remplace John Nater (Conservateur)
Chambre des communes
• Carine Grand-Jean, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Mahdi Benmoussa, analyste
• Dillan Theckedath, analyste
Rapport 9, Le traitement des demandes de résidence permanente — Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada, 2023 — Rapports 5 à 9 de la vérificatrice générale du Canada
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Christiane Fox, sous-ministre
• Marie-Josée Dorion, sous-ministre adjointe principale intérimaire, Prestation des services
Bureau du vérificateur général
• Karen Hogan, vérificatrice générale
• Carol McCalla, directrice principale
• Erin Jellinek, directrice
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprend l’examen du Rapport 9, Le traitement des demandes de résidence permanente — Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada, 2023 — Rapports 5 à 9 de la vérificatrice générale du Canada, renvoyé au Comité le jeudi 19 octobre 2023.

Karen Hogan et Christiane Fox font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Cédric Taquet