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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 130
Le mardi 11 juin 2024, 16 h 47 à 18 h 25
Télévisée
Présidence
John Williamson, président (Conservateur)

• Yvan Baker remplace Iqra Khalid (Libéral)
• Dan Mazier remplace Arnold Viersen (Conservateur)
• John McKay remplace Jean Yip (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Meghan Barkey, adjointe de recherche
• Mahdi Benmoussa, analyste
Ministère de l'Environnement
• John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement
• Vincent Ngan, sous-ministre adjoint, Direction générale des changements climatiques
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
Bureau du Conseil privé
• Alexis Conrad, assistant secrétaire du Cabinet, Politique du développement économique et régional
Bureau du vérificateur général
• Jerry V. DeMarco, commissaire à l’environnement et au développement durable
• Kimberley Leach, directrice principale
• Mathieu Lequain, directeur principal
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprend l’examen du Rapport 6, Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité — Plan de réduction des émissions pour 2030, 2023 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable renvoyé au Comité le mardi 7 novembre 2023.

Jerry V. DeMarco, Jean-François Tremblay et Alexis Conrad font des déclarations et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 15 h 20, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 42, la réunion est suspendue.

À 18 h 3, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 18 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Smyth