INDU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Bloc Québécois
NPD
Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 42, la réunion est suspendue.
À 17 h 47, la réunion reprend.
La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Industrie.
Le ministre Champagne et M. Kennedy, répondent aux questions.
À 18 h 43, la réunion est suspendue.
À 18 h 54, la réunion reprend.
Simon Kennedy et Mark Schaan répondent aux questions.
Du consentement unanime, la présidence met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Pacifique Canada, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne, le crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, le crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur, le crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, les crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère de l'Industrie, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien, le crédit 1 sous la rubrique Statistique Canada.
Les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Pacifique Canada, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne, le crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, le crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur, le crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, les crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère de l'Industrie, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien, le crédit 1 sous la rubrique Statistique Canada sont adoptés avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre des crédits numéros 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de développement économique du Pacifique Canada, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne, du crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, du crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur, du crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, des crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère de l'Industrie, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien, du crédit 1 sous la rubrique Statistique Canada.
À 19 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,