Passer au contenu

PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 132
Le mardi 18 juin 2024, 16 h 30 à 18 h 37
Télévisée
Présidence
John Williamson, président (Conservateur)

• Michael Barrett (Conservateur)
• Garnett Genuis (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Mahdi Benmoussa, analyste
• Dillan Theckedath, analyste
Gendarmerie royale du Canada
• Michael Duheme, commissaire
• Mark Flynn, sous-commissaire, Police fédérale
Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Rapport 1, ArriveCAN, renvoyé au Comité le lundi 12 février 2024.

Michael Duheme, fait une déclaration et, Mark Flynn, répond aux questions.

Matthew Green donne avis de la motion suivante :

Que, conformément à la pratique habituelle des comités permanents de la Chambre des communes, le Comité permanent des comptes publiques ne se réunisse pas pendant les vacances d'été du Parlement, à moins que les exigences de l'article 106(4) du Règlement ne soient satisfaites.

L’interrogation des témoins se poursuit.

La présidence présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 4 juin 2024 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

  1. Que le comité dédie une réunion au Rapport 1, ArriveCAN, 2024 — Rapports de la vérificatrice générale du Canada et une réunion à l'examen des projets de rapports avant la période estivale

  2. Que les rapports 5 à 7 de 2024 de la vérificatrice générale, renvoyés au comité le mardi 3 juin 2024, soient les prochains rapports étudiés par le Comité.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité soit adopté.

La présidence présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 17 juin 2024 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

  1. Que, en ce qui concerne l'étude par le Comité du Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada, que chaque parti envoie une liste de témoins classés par ordre de priorité à la greffière avant le mardi 3 septembre 2024 à 17 heures

Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité soit adopté.

À 18 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Smyth