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Bonjour à tous, je me présente, maître de 1
re classe Shanna Wilson. Je suis analyste au Centre de coordination du personnel des Forces maritimes du Pacifique. En tant que coprésidente militaire du Groupe consultatif de la Défense nationale, je représente aujourd'hui l'Organisation consultative des femmes de la Défense ou OCFD. Je vous remercie de m'avoir invitée aujourd'hui.
Les groupes consultatifs de la Défense nationale, dont l'OCFD, constituent le mécanisme de premier choix du ministère de la Défense nationale (MDN) et des Forces canadiennes (FC) pour respecter leurs obligations en vertu de la Loi sur l'équité en matière d'emploi. Les groupes consultatifs offrent des conseils à la haute direction quant aux problèmes systémiques liés à l'équité en matière d'emploi afin d'éliminer les obstacles à l'emploi et à la sous-représentation de groupes désignés. Les quatre groupes désignés dans la loi sont les femmes, les personnes handicapées, les minorités visibles et les Autochtones.
Je suis ici pour expliquer le rôle de l'OCFD en ce qui concerne le harcèlement sexuel dans les milieux de travail fédéraux.
La mission de l'OCFD consiste à déceler et à chercher à résoudre les problèmes systémiques qui peuvent miner la pleine contribution des femmes pour faire du MDN et des FC des organisations solides, efficaces et représentatives. En collaboration avec les groupes consultatifs locaux et régionaux ainsi que les femmes du MDN et des FC, l'OCFD conseille et informe les dirigeants sur les difficultés à relever à l'échelle nationale pour que les femmes puissent faire carrière au sein de leur organisation.
Les FC et le MDN figurent parmi les employeurs mentionnés dans la loi en 1996, année où la loi a commencé à s'appliquer à la fonction publique fédérale. Les FC sont devenues un employeur en vertu de la Loi sur l'équité en matière d'emploi en décembre 2002, après approbation d'une demande reçue aux termes du Règlement sur l'équité en matière d'emploi dans les Forces canadiennes. Selon les critères établis par la Commission canadienne des droits de la personne, l'observation de la loi consiste également à déceler et à éliminer les obstacles à l'emploi.
La Loi sur l'équité en matière d'emploi prescrit l'obligation d'établir des politiques et des programmes visant à corriger la sous-représentation et de prendre des mesures d'adaptation raisonnables. L'OCFD assume un rôle consultatif pour ce qui est de l'élaboration de politiques et de programmes. À ce titre, l'OCFD est en mesure de confirmer si les mesures proposées permettront de résoudre le problème de la sous-représentation et d'éclairer les décisions sur les mesures d'adaptation jugées raisonnables.
La Loi sur l'équité en matière d'emploi définit les représentants comme « les personnes que les salariés ont désignées pour les représenter ou, le cas échéant, les agents négociateurs des salariés ». Par conséquent, des groupes consultatifs ont été établis pour représenter les employés comme les membres des FC lorsqu'il s'agit de soulever des problèmes systémiques liés à l'emploi au MDN ou dans les FC et de formuler des conseils quant à la manière de les résoudre.
D'ailleurs, j'ai été élue représentante militaire nationale par les membres de l'OCFD. Les groupes consultatifs de la Défense, ou GCD, sont composés de représentants militaires et civils aux niveaux régional et national. À titre de coprésidents, nous participons à l'établissement des groupes consultatifs de la Défense dans les établissements du MDN et des FC partout au Canada.
Les huit coprésidents nationaux des quatre groupes consultatifs constituent le Conseil des coprésidents. En tant que base ou élément fondamental de la structure de gouvernance de l'équité en matière d'emploi, les groupes consultatifs, dont l'OCFD, fournissent aux gestionnaires administratifs des ressources humaines de niveau 1, aux agents d'équité en matière d'emploi et aux membres du personnel ministériel de l'équité en matière d'emploi de la Direction - Diversité et mieux-être et de la Direction - Droits de la personne et diversité les renseignements dont ils ont besoin pour orienter la résolution de problèmes systémiques.
Le rôle du Groupe consultatif est de conseiller et d'informer les dirigeants du MDN et des FC au sujet des questions que ses membres jugent pertinentes et qui touchent la mise en oeuvre efficace des mesures d'équité en matière d'emploi.
Plus précisément, les groupes consultatifs doivent formuler des conseils au sujet de l'élaboration de politiques, de procédures et de mécanismes liés au recrutement, au maintien en fonction et à l'instruction. Les groupes consultatifs prodiguent des conseils au sujet des initiatives, des plans d'action à des activités de sensibilisation liés à l'équité en matière d'emploi. Nous décelons les obstacles systémiques à l'emploi et recommandons des solutions.
Ainsi, les groupes consultatifs se penchent sur les obstacles d'ordre systémique plutôt qu'individuel. Les obstacles individuels relèvent de la chaîne de commandement, mais les groupes consultatifs peuvent être consultés et ils peuvent fournir des conseils et des recommandations aussi bien aux individus qu'à la chaîne de commandement. Il est recommandé que les groupes consultatifs soient organisés par formation, par base ou par unité afin de créer une masse critique.
Les coprésidents des groupes consultatifs nationaux sont chargés d'orienter et de surveiller le Comité exécutif national, les membres de leurs conseils consultatifs respectifs et leurs groupes consultatifs en tant que tels. En ce qui se rapporte à la discussion d'aujourd'hui, les coprésidents nationaux assistent à des réunions périodiques avec les dirigeants du MDN et des FC, entre autres celles du Conseil sur la diversité de la Défense et du groupe de travail sur la diversité et l'équité en matière d'emploi à la Défense, les réunions nationales des groupes consultatifs et le Conseil national des coprésidents des groupes consultatifs. Nous entretenons également une communication efficace avec les membres des groupes consultatifs ainsi qu'avec les dirigeants et la chaîne de commandement du MDN et des FC, puis nous collaborons avec les quartiers généraux de divers niveaux afin de résoudre les problèmes systémiques.
Bien qu'en temps normal, les coprésidents nationaux civils s'occupent des affaires civiles et que les coprésidents nationaux militaires s'occupent des affaires militaires, des communications et des consultations ouvertes se déroulent entre les deux puisque de nombreuses questions touchent aussi bien les militaires que les civils.
Il existe également la possibilité, dans les cas de harcèlement, que le plaignant et l'intimé soient tous deux civils, tous deux militaires ou que l'un soit civil tandis que l'autre est militaire. Cela peut compliquer le processus de signalement puisqu'il y a deux manières de s'attaquer aux problèmes sous-jacents. Les questions civiles peuvent être renvoyées au chargé de dossier compétent de la Direction - Diversité et mieux-être du MDN, et des copies conformes du dossier, transmises à la Direction - Doits de la personne et diversité. Parallèlement, les questions militaires peuvent être renvoyées au chargé de dossier compétent de la Direction - Droits de la personne et diversité des FC et des copies conformes du dossier, transmises à la Direction - Diversité et mieux-être.
Les renseignements portant sur ces questions peuvent être acheminés par diverses voies, notamment le syndicat, la chaîne de commandement pertinente, les ressources humaines civiles et le chef du personnel militaire. Ces renseignements sont saisis dans une base de données commune. Ainsi, le chargé de dossier de la Direction - Droits de la personne et diversité et le directeur, Diversité et mieux-être ne reçoivent pas les plaintes de harcèlement directement, mais ils peuvent intervenir lorsqu'il faut régler les questions qui ont donné lieu à la plainte.
Les questions qui ne peuvent pas être réglées à l'échelle régionale peuvent être envoyées au coprésident national, qui les soulèvera à l'échelle ministérielle, où il sera déterminé s'il s'agit d'un problème systémique. Si le problème n'est pas jugé d'ordre systémique, le groupe consultatif en est informé. Il peut ensuite accepter ou refuser la décision. Le groupe consultatif peut renvoyer la question au Groupe de travail sur la diversité et l'équité en matière d'emploi à la Défense, au Conseil sur la diversité de la Défense ou à son champion de l'équité en matière d'emploi, qui peut à son tour réviser la décision ou déterminer que l'affaire est close.
Au niveau national, l'OCFD bénéficie de l'appui de la haute direction, sous la forme d'un champion bénévole. Le champion est un employé du MDN ou un membre des FC qui occupe un poste très élevé, généralement de niveau un ou supérieur.
Lorsque la question est jugée d'ordre systémique, elle est renvoyée à l'organisation responsable, et une nouvelle politique, un nouveau processus ou un nouveau service est créé. Puisqu'à titre de coprésident militaire, nous sommes des membres du Groupe de travail sur l'équité en matière d'emploi des FC de la Direction - Droits de la personne et diversité et que les coprésidents nationaux civils sont des membres du Groupe de travail sur l'équité en matière d'emploi du MDN du directeur, Diversité et mieux-être, nous avons l'occasion de participer au processus de résolution.
Le groupe consultatif en serait informé et invité à examiner le projet de politique. Au niveau national, les questions pouvant avoir des répercussions sur les politiques sont analysées en collaboration avec le directeur, Droits de la personne et diversité, le personnel du directeur, Diversité et mieux-être et le Groupe de travail sur la diversité et l'équité en matière d'emploi à la Défense.
L'organisation responsable doit ensuite s'occuper de créer une nouvelle politique ou de modifier une politique existante en vue de résoudre la question soulevée. Quoi qu'il en soit, les groupes consultatifs doivent être consultés au cours du processus d'élaboration jusqu'à ce que l'on arrive à une résolution acceptable.
Lors de sa comparution devant le Comité permanent de la condition féminine, le 22 novembre 2012, M. Karol Wenek, directeur général du personnel militaire, a indiqué quatre sources de données d'où proviennent les informations systémiques sur le harcèlement sexuel dans les Forces canadiennes: un mécanisme de suivi des plaintes de harcèlement déposées à l'interne, la base de données sur le mode alternatif de résolution des conflits, les statistiques sur les plaintes relatives aux droits de la personne déposées à l'externe auprès de la Commission canadienne des droits de la personne et des enquêtes périodiques auprès des militaires.
L'OCFD constitue un outil supplémentaire qui permet de relever des problèmes systémiques, y compris ceux qui se rapportent au harcèlement sexuel en milieu de travail fédéral. À titre de mécanisme consultatif, l'OCFD suit la plus récente version de la politique en matière de harcèlement et de résolution du MDN et des FC, qui date de décembre 2000 et privilégie la prévention et la résolution rapide grâce au mode alternatif de résolution des conflits. Par exemple, l'OCFD peut être appelée à participer à l'examen de politiques et de règlements en vigueur au MDN et dans les FC. Elle peut se pencher, entre autres, sur les politiques liées aux activités de soutien aux victimes, sur l'incidence des politiques sur la probabilité qu'un incident en matière de harcèlement soit signalé ou non, ou encore sur l'effet de ces facteurs sur le recrutement et le maintien en poste.
Concernant le fondement des objectifs d'équité en matière d'emploi, l'OCFD joue un rôle pour que les femmes puissent profiter d'un avancement professionnel équitable au MDN et dans les FC, sans craindre d'être harcelées et sachant qu'il existe des processus et des politiques efficaces.
Pour terminer, l'OCFD offre des conseils aux dirigeants quant aux décisions prises pour que les femmes soient respectées et considérées comme des membres à part entière du MDN et des FC. Pour cela, il faut relever les tendances, les problèmes systémiques et les obstacles auxquels sont confrontées les femmes au MDN et dans les FC, puis établir des priorités dans les domaines du recrutement, du maintien en poste et de la qualité de la vie, puisque ces aspects ont une incidence sur les femmes au MDN et dans les FC.
Voilà qui met fin à ma déclaration d'ouverture. Merci de votre attention.
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Bonjour. Je m'appelle Karen Davis et je suis scientifique de la défense pour le directeur général de la Recherche et de l'analyse (personnel militaire), une organisation qui relève de Recherche et développement pour la Défense Canada et effectue des recherches pour le chef du personnel militaire.
Je fais de la recherche en sciences sociales au sein des Forces canadiennes depuis 20 ans. J'ai fait mes premières armes comme agente de sélection du personnel militaire, et depuis 12 ans, je suis scientifique de la Défense à RDDC.
Je suis actuellement scientifique de la Défense à l'Institut de Leadership des Forces canadiennes, une unité de l'Académie canadienne de la Défense, qui est située à Kingston. L'Institut de Leadership des Forces canadiennes effectue de la recherche et élabore des concepts afin de favoriser le développement professionnel au sein des Forces canadiennes.
Mon bref exposé d'aujourd'hui s'appuie sur mon expérience des 20 dernières années de recherches en sciences sociales sur les différences entre les expériences vécues par les hommes et celles vécues par les femmes au sein des Forces canadiennes. Ainsi, l'interprétation et les points de vue que je présente aujourd'hui sont les miens et ne reflètent pas nécessairement la position du ministère de la Défense nationale.
Pendant les années 1990, les femmes étaient beaucoup plus susceptibles de quitter les rangs des Forces canadiennes que leurs homologues masculins. Les recherches que j'ai menées en 1993 et 1994 portaient sur l'expérience des femmes occupant divers postes dans divers milieux militaires, qui avaient quitté les Forces canadiennes après plus de 10 ans, mais moins de 20 ans de service. À l'époque, c'était un paramètre important, parce que les membres des FC avaient accès à la pension militaire après 20 ans de service complets, et le taux d'attrition des femmes était supérieur à celui des hommes parmi les militaires qui comptaient entre 10 et 20 ans de service à l'époque.
Mes recherches m'ont permis de conclure que les femmes qui avaient quitté les FC étaient très susceptibles d'avoir vécu beaucoup de harcèlement et que c'est ce qui les avait fait choisir de quitter l'armée, parce qu'elles avaient épuisé tous leurs recours pour obtenir réparation par le processus de plaintes et fuir le harcèlement dont elles étaient victimes.
En 1997, le chef d'état-major de l'Armée de terre, qui est le commandant de l'armée, a demandé à l'unité de recherche appliquée sur le personnel des Forces canadiennes de chercher à comprendre pourquoi la proportion de femmes qui quittaient les armes de combat était beaucoup plus grande que celle de leurs homologues masculins. Les recherches que nous avons menées à l'époque nous ont portés à confirmer que la plupart des femmes n'étaient alors pas valorisées dans les armes de combat et qu'elles vivaient fréquemment de la discrimination, du harcèlement lié à leur sexe et du harcèlement sexuel. De plus, l'expérience de ces femmes était souvent sous-évaluée par la direction, qui refusait d'en tenir compte.
L'expérience des femmes dans les armes de combat dans les années 1990 montre très clairement l'importance suprême d'une gestion efficace. Même si une femme était la seule de son sexe d'un groupe assez important dans une unité d'armes de combat, la qualité de son expérience dépendait essentiellement de la philosophie de son chef.
Il faut souligner que ces conclusions ne s'appliquent pas de manière générale à l'expérience des femmes dans les Forces canadiennes aujourd'hui. Beaucoup de femmes choisissent maintenant de rester au sein de l'armée et d'y mener toute leur carrière avec beaucoup de succès dans divers milieux et diverses fonctions. Aujourd'hui, la plupart des femmes au sein des FC sont traitées avec justice et équité et reçoivent de l'appui professionnel et social de leur chef ainsi que des membres de leur équipe, quel que soit leur sexe, même si elles évoluent souvent dans des théâtres d'opérations isolés et exigeants. De plus, les taux d'attrition chez les hommes et les femmes au sein des Forces canadiennes sont beaucoup plus comparables depuis une dizaine d'années qu'ils ne l'étaient avant 2000.
Comme l'a souligné M. Karol Wenek en novembre dernier, tout indique que les femmes sont moins susceptibles d'être victimes de harcèlement au sein de l'armée depuis 1992. Les données du sondage sur le harcèlement recueillies au sein des FC en 1992 et en 1998 montrent que même si les femmes restent beaucoup plus susceptibles que leurs homologues masculins de signaler des incidents de harcèlement sexuel, le taux de signalement des incidents de harcèlement sexuel chez les femmes en service est passé de 26,2 p. 100 en 1992 à 14 p. 100 en 1998.
Comme M. Wenek l'a mentionné, deux points de données ne constituent pas une tendance, donc les résultats de l'étude de 2012 sur le harcèlement seront très importants pour évaluer la fréquence du harcèlement au sein des Forces canadiennes de nos jours.
En 2001, dans notre analyse des sondages sur le harcèlement menés dans les États membres du TTCP, Nicki Holden et moi avons avancé que la meilleure méthode disponible pour évaluer l'ampleur du harcèlement que vivent les femmes au sein de l'armée sont les sondages anonymes sur la perception de harcèlement .
Les femmes peuvent choisir de ne pas soumettre de plainte pour harcèlement, et les plaintes soumises peuvent être jugées non fondées à l'issue du processus d'évaluation des plaintes, mais la perception de harcèlement est bien réelle pour ces femmes, elles croient avoir subi du harcèlement, et c'est un indicateur important de la qualité de leur expérience au sein de l'armée.
Dans les secteurs de l'armée où les femmes sont le plus faiblement représentées, comme les armes de combat ou les équipages de navires, elles sont très susceptibles d'être la seule femme ou une des très rares femmes à être déployées dans un théâtre d'opérations. Il est possible que ce petit nombre de femmes soit d'autant plus vulnérabilisé par l'isolement géographique et sexuel associé à leur emploi, de même que par la rareté, voire l'absence complète de femmes occupant des postes de direction dans ces environnements.
Cela dit, beaucoup de femmes qui vivent ce genre de situations au sein des Forces canadiennes sentent beaucoup d'appui positif de leurs subordonnés, de leurs pairs et de leurs chefs masculins, et le nombre de femmes qui occupent des postes de direction dans les théâtres d'opérations est plus élevé qu'il ne l'était dans les années 1990.
Entre 2003 et 2007, l'Institut de Leadership des Forces canadiennes a produit une série de manuels de doctrine en matière de leadership. Selon cette doctrine, l'efficacité du leadership dépend d'un modèle de valeurs fortement influencé par l'éthos militaire; ce sont des valeurs, des principes et des priorités qu'on retrouve à la fois dans l'armée et chez les Canadiens en général. Bien que le modèle de leadership des FC n'aborde pas directement la question du harcèlement, il met l'accent sur les valeurs qui contribuent au succès des missions, dont l'adaptabilité externe, l'intégration interne, la détermination des membres et leur bien-être. La doctrine et les valeurs qui s'en dégagent orientent la formation des chefs militaires d'aujourd'hui.
J'étudie actuellement l'expérience de déploiement des hommes et des femmes au sein des Forces canadiennes. Bien que je n'aie pas encore terminé ma collecte de données ni mon analyse, j'ai déjà mené plus de 50 entrevues en profondeur. Les données de cette étude sont toutes recueillies par entrevues qualitatives et ne sont statistiquement pas représentatives des FC. Cependant, l'expérience de harcèlement et de harcèlement sexuel n'est pas un thème récurrent d'une entrevue à l'autre, mais dans les cas où il y a eu perception de harcèlement au cours des dernières années, il y a des femmes militaires qui ont été frustrées dans leur recherche de solution. Si le problème est lié à leur chaîne de commandement, le défi est encore plus grand. Autrement, les commandants arrivent à redresser rapidement la situation.
Pour la plupart des militaires, la plainte en matière de harcèlement est un dernier recours. Dans tous les cas, il est clair que le leadership exerce une influence importante sur la gestion et la prévention du harcèlement dans le milieu de travail.
Pour conclure, il y a toutes les raisons de croire que les femmes sont moins susceptibles de subir du harcèlement ou du harcèlement sexuel aujourd'hui qu'elles ne l'étaient il y a plus de 10 ans. Il existe toujours des attitudes négatives à l'égard des femmes dans l'armée, mais elles sont moins présentes qu'avant. Il y a de plus en plus de femmes qui exercent des fonctions de leadership, et les chefs, qu'il s'agisse d'hommes ou de femmes, sont de plus en plus susceptibles d'accepter leur responsabilité d'établir un climat de respect pour les hommes et les femmes dans leur milieu de travail.
Quel que soit le nombre d'incidents qui ont lieu, le grand défi demeure de veiller à ce que toutes les personnes en position d'autorité au sein de l'organisation mettent efficacement en oeuvre la politique des Forces canadiennes.
Merci.