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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées


NUMÉRO 045 
l
1re SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 25 septembre 2012

[Enregistrement électronique]

(0850)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs les membres du comité, je constate que nous avons le quorum.
    Je dois vous informer que le greffier ne peut recevoir que des motions pour l'élection du président. Il ne peut en recevoir aucune autre. Il ne peut pas entendre de rappels au Règlement ni participer au débat.

[Français]

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.
    Je suis maintenant prête à recevoir les motions pour la présidence.

[Traduction]

    Je propose l'élection de M. Ed Komarnicki à la présidence du comité.
    Mme Leitch propose l'élection de M. Komarnicki à la présidence du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Komarnicki dûment élu président du comité.
    Avant d'inviter M. Komarnicki à occuper le fauteuil, si le comité le veut bien, nous passerons tout de suite à l'élection des vice-présidents.

[Français]

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président.
    Madame Boutin-Sweet, vous avez la parole.
    Je propose la candidature de Chris Charlton à la vice-présidence du comité.

[Traduction]

    Mme Boutin-Sweet propose l'élection de Mme Charlton au poste de première vice-présidente du comité. Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Charlton dûment élue première vice-présidente du comité.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition, mais d'un autre parti que celui de l'opposition officielle. Je suis prête à recevoir une motion pour son élection.
    M. Shory propose que M. Cuzner soit élu deuxième vice-président du comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Cuzner le deuxième vice-président dûment élu du comité.
    J'invite maintenant M. Komarnicki à occuper le fauteuil.
     Roger, ce vieux routier des élections, a pu décrocher ce poste grâce à son travail acharné et à son dévouement.
    Je sais que chacun est impatient de s'atteler au travail, d'après le nombre d'appels que j'ai reçus pour réclamer une réunion anticipée. Nous allons donc nous mettre à l'ouvrage.
    Voici. Nous nous sommes organisés pour entendre des témoins à la première heure jeudi. Nous devons aussi nous occuper de motions de régie interne et des travaux futurs du comité. Moyennant votre consentement unanime, nous pourrions régler aujourd'hui les motions de régie interne et les travaux futurs, ce qui nous éviterait de le faire jeudi, pendant la deuxième heure. Si nous expédions ce travail aujourd'hui et terminons tôt jeudi, tout en ne pouvant pas convoquer de témoins supplémentaires, nous ajournerons tôt les travaux jeudi et entreprendrons plus tard le calendrier établi des réunions.
    Est-ce que j'ai votre consentement unanime pour passer aux motions de régie interne et aux travaux futurs du comité dès ce matin?
    Des voix: D'accord.
    Pour discuter des travaux futurs, est-ce que nous poursuivons à huis clos?
     Bien sûr, faisons cela.
    En ce qui concerne les motions de régie interne, est-ce que le comité opte pour simplement adopter celles que nous avons déjà étudiées?
    La greffière: C'est inutile: elles sont déjà adoptées.
    Le président: Mon erreur! Inutile de nous occuper des motions de régie interne. Poursuivons à huis clos sur nos futurs travaux. Nous ne toucherons pas aux motions de régie interne, ce qui est logique.
    Merci, Evelyn.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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