HEAL Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON HEALTH

COMITÉ PERMANENT DE LA SANTÉ

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le mardi 27 février 2001

• 1108

[Traduction]

La présidente (Mme Bonnie Brown (Oakville, Lib.)): Mesdames et messieurs, la séance est ouverte. Soyez tous les bienvenus. C'est en fait la première séance officielle du comité. La dernière n'était qu'une séance d'organisation.

Comme nous travaillerons probablement tous ensemble pour au moins trois ans et demi, peut-être davantage, ce serait bien de nous connaître un peu mieux, de savoir ce qui nous intéresse chacun dans la santé, ce que nous pouvons apporter à l'examen des questions de santé, et nous pourrions en apprendre un peu plus sur les capacités particulières des divers membres.

Monsieur Ménard.

[Français]

M. Réal Ménard (Hochelaga—Maisonneuve, BQ): Est-ce que vous seriez d'accord pour que l'on statue sur la question des horaires? Vous vous rappelez que j'avais demandé qu'on déplace la séance du mardi matin au mardi après-midi. Je sais que vos collègues étaient censés se concerter. Avez-vous pu faire cet exercice?

[Traduction]

La présidente: Oui, monsieur Ménard. La question figure à l'ordre du jour que j'ai ici, sous la rubrique des affaires courantes. Nous y viendrons. Merci.

Monsieur Bachand, voulez-vous d'abord vous présenter au comité. Certains d'entre nous vous connaissent, mais les nouveaux membres ne vous connaissent pas.

[Français]

M. André Bachand (Richmond—Arthabaska, PC): Je m'appelle André Bachand et je suis du Parti conservateur. Mon intérêt pour le Comité de la santé tient au fait que je suis un fumeur.

• 1110

[Traduction]

Je suis le dernier du caucus à fumer encore.

M. Yvon Charbonneau (Anjou—Rivière-des-Prairies, Lib.): Seriez-vous le seul fumeur au Québec?

M. André Bachand: Non, le seul conservateur au Québec.

La présidente: Merci.

Monsieur Ménard.

[Français]

M. Réal Ménard: Je suis le député d'Hochelaga—Maisonneuve et je siège sur ce comité depuis 1997.

Si vous me demandez quels sont mes intérêts pour les travaux futurs—et j'en ai d'ailleurs déjà discuté avec le secrétaire parlementaire— je vous dirai que je trouve toute la question des technologies de reproduction très importante et très intéressante. C'est sûr que si nous avions un projet de loi ou un énoncé de politique sur ce sujet, j'y mettrais beaucoup d'énergie.

J'aimerais beaucoup que le comité étudie toute la question de la hausse du coût des médicaments. Je pense qu'on connaît tous des gens qui consomment des médicaments et nous-mêmes allons en consommer à un moment ou l'autre de notre vie. Il serait peut-être intéressant, si on a du temps, de faire une étude un peu approfondie sur les déterminants qui contribuent à la hausse du coût des médicaments, la responsabilité des compagnies pharmaceutiques et les moyens que l'on peut préconiser pour contrôler cela.

J'ai fait une tournée des hôpitaux, il y a un an, et j'ai été très surpris d'entendre les directeurs généraux des hôpitaux m'annoncer que la principale rubrique contribuant au déficit des hôpitaux était le prix des médicaments.

Alors, il me semble qu'il serait intéressant que le comité étudie cette question.

[Traduction]

La présidente: Merci, monsieur Ménard.

Monsieur Lunney.

M. James Lunney (Nanaimo—Alberni, AC): Merci, madame la présidente.

Je suis heureux de siéger au comité comme député nouvellement élu de l'Alliance. J'ai été chiropraticien pendant 24 ans et me suis donc occupé de soins de santé pendant toute ma carrière. La physiologie et la biologie humaines m'intéressent et j'aimerais que ce savoir que j'ai acquis me permette de contribuer à l'examen des questions de santé. Je suis préoccupé par les orientations du système de santé et par les problèmes qu'éprouvent les Canadiens en matière de soins de santé. Nous espérons pouvoir faire bénéficier le comité de notre apport et améliorer ainsi l'orientation des soins de santé au Canada.

La présidente: Merci. Vous pourriez peut-être ouvrir un petit bureau sur la Colline étant donné tous les problèmes de dos qu'ont mes collègues.

Monsieur Merrifield.

M. Rob Merrifield (Yellowhead, AC): Je suis vraiment ravi de savoir qu'un médecin siège à mes côtés. C'est toujours bon d'avoir un docteur à proximité, et je suis sûr que nous nous en sentons tous mieux.

J'ai une certaine connaissance du domaine des soins de santé étant donné que j'ai représenté le grand public auprès de conseils de soins de santé pendant les 20 dernières années. J'en ai présidé un certain nombre et j'ai ensuite fait partie des autorités régionales qui s'occupent de la santé. L'évolution des soins de santé et certaines des répercussions qu'elle a eues pendant la période de transition me tiennent vraiment à coeur. J'ai vu des choses qui ont donné de bons résultats et d'autres non. J'ai hâte de faire part de mes réflexions sur ce qui donnera les meilleurs résultats et sur le rôle du gouvernement fédéral en matière de santé.

La présidente: Merci, monsieur Merrifield.

Madame Ablonczy.

[Français]

Mme Diane Ablonczy (Calgary—Nose Hill, Alliance canadienne): Je m'appelle Diane Ablonczy et je suis députée de la circonscription de Calgary—Nose Hill.

[Traduction]

Je n'ai pas la moindre expérience en matière de soins de santé. Le seul avantage que je peux y voir c'est que je suis de ce fait totalement dépourvue de préjugés, sauf qu'étant baby-boomer, je tiens à m'assurer que l'on s'occupera de la population vieillissante, bien que je ne sois pas encore si âgée.

En mai, je me rendrai en Suède, en Hollande et en France où je rencontrerai des spécialistes et des militants du domaine des soins de santé. Je pourrai faire profiter le comité de ce que j'aurai appris sur ce qui fonctionne et sur ce qui ne fonctionne pas là-bas et vous informer des questions qui commencent à se poser là-bas et qui pourraient présenter un intérêt dans le cadre de nos délibérations. Je le dis parce que comme je vous manquerai beaucoup en mai, je veux que vous sachiez déjà que je mettrai cette absence à profit.

La présidente: Merci, madame Ablonczy.

Nous commençons par Mme Sgro, de ce côté-ci.

Mme Judy Sgro (York-Ouest, Lib.): Bonjour. Je dois surveiller ma montre pour arriver à temps à ces comités. Une fois au rez-de-chaussée de l'immeuble, il faut encore attendre la navette et on ne peut pas se rendre ici en une minute et demie.

J'ai été élue à l'issue d'une élection partielle il y a juste un peu plus d'un an. Je représente York-Ouest, à Toronto. Je me suis occupée de politique municipale pendant 13 ans et j'ai siégé au conseil de la santé.

• 1115

À l'instar de tous les autres députés ici, je m'intéresse à la santé de tous nos citoyens et à l'efficacité du système de santé. J'ai hâte de pouvoir y travailler avec chacun d'entre vous, compte tenu du mandat qui nous est confié au gouvernement fédéral, pour que le pays soit doté du meilleur régime possible.

La présidente: Merci, madame Sgro. Monsieur Dromisky.

M. Stan Dromisky (Thunder Bay—Atikokan, Lib.): J'ai été élu en 1993. Je peux vous dire d'entrée de jeu que si j'en avais le temps je pourrais, tous les soirs de l'année, rendre visite à quelqu'un de Thunder Bay qui est hospitalisé à Ottawa pour y être opéré ou qui s'y trouve en convalescence. Thunder Bay est une communauté isolée au centre du Canada. Chaque fois que je prends l'avion, je vois qu'il transporte des patients qui se rendent à Toronto, à Hamilton, à London ou à Ottawa pour y subir d'importantes interventions. Depuis des années, je réclame très activement la création d'un nouvel hôpital régional pour servir le nord-ouest et le nord de l'Ontario. Les conditions qui existent dans les hôpitaux et dans le régime de soins de santé là-bas sont incroyables. On penserait se trouver dans un pays du tiers monde.

L'hôpital est en voie de construction et parallèlement nous travaillons très fort pour obtenir des services de télémédecine afin d'être en mesure de disposer de programmes et de professionnels qui répondent davantage aux besoins de la population de toutes ces communautés isolées du Nord.

Nous progressons. Par ailleurs, j'ai beaucoup travaillé avec l'université et le collège communautaire en vue de concevoir des programmes, par le recours à la télémédecine, à d'autres moyens et aux services de santé connexes, de concert avec le nouvel hôpital pour offrir un modèle plus efficace et plus durable de prestation de soins de santé aux gens du Nord-Ouest de l'Ontario.

Nous réclamons maintenant une faculté de médecine indépendante à Thunder Bay. Je suis optimiste. Je pense qu'on y parviendra. Parce que notre gros problème consiste à garder nos médecins, ou plutôt à en trouver devrais-je dire, sans même parler de les garder, à essayer donc d'en attirer, dans un bon nombre des petites collectivités du Nord-Ouest de l'Ontario. Beaucoup d'entre elles sont sans médecin depuis de nombreuses années. Quand je vais à Cuba je constate que dans tous les villages, dans chacun des villages cubains il y a un médecin. Qui plus est, au-delà de 2 000 médecins cubains sont à l'oeuvre partout dans le monde.

J'ai essayé de trouver une poignée de médecins à Terre-Neuve et au Labrador, mais l'Association médicale canadienne, bien sûr, empêche tout mouvement dans ce sens.

La présidente: Intéressant.

Monsieur Charbonneau, secrétaire parlementaire auprès du ministre, l'honorable Alan Rock.

[Français]

M. Yvon Charbonneau: Je suis le député du comté d'Anjou—Rivière-des-Prairies depuis 1997. C'est un comté situé dans la partie est de l'Île de Montréal.

Durant les premières années de mon premier mandat, j'ai siégé au Comité de l'environnement et ensuite, quand on a m'a proposé de devenir secrétaire parlementaire du ministre de la Santé, j'ai trouvé que c'était une excellente continuité. Ce sont des domaines qui sont tout à fait connexes. Les dossiers sont souvent communs à la santé et à l'environnement. De plus, il y a pas mal de personnes âgées dans mon comté.

Comme députés, on entend parler des soins de santé à tous les jours. Tout le monde a des commentaires à faire sur le système de santé. Alors, c'est une occasion pour moi d'essayer de contribuer à la discussion sur les principaux enjeux du système et d'apporter mon aide au ministre dans la gestion de ses dossiers.

[Traduction]

La présidente: Merci, monsieur Charbonneau. Monsieur Bonin.

[Français]

M. Ray Bonin (Nickel Belt, Lib.): Je m'appelle Raymond Bonin et je suis député de Nickel Belt, dans le nord de l'Ontario. J'ai une vue de la santé tout près de moi: mon fils est médecin, mon frère est médecin, mon beau-frère est médecin, mon autre beau-frère et mes deux neveux sont pharmaciens et mon autre frère est psychologue. Des garde-malades, il y en a beaucoup.

Je suis un ancien membre du conseil d'administration de l'Hôpital Laurentienne, un hôpital bilingue dans le nord de l'Ontario. J'ai passé trois ans au Comité municipal des services sociaux et communautaires. La raison pour laquelle je siège à ce comité, c'est que j'aime changer de comité souvent, régulièrement.

Je suis un homme pratique et j'aime obtenir des résultats pour mon travail. D'après le groupe que je vois ici, je suis convaincu qu'on ne niaisera pas pendant des heures à parler dans le vent. On va parler de choses concrètes et on va trouver des solutions aux problèmes auxquels font face les Canadiens et les Canadiennes.

[Traduction]

La présidente: Merci, monsieur Savoy.

M. Andy Savoy (Tobique—Mactaquac, Lib.): Merci. Je représente Tobique—Mactaquac au Nouveau-Brunswick. Je remplace simplement un collègue. Je siège également aux comités de l'industrie et de l'environnement.

• 1120

Avec les baby-boomers et l'évolution démographique du Canada, une tâche énorme vous attend certainement. Je suis heureux de participer à vos travaux aujourd'hui, et je vous souhaite bonne chance dans l'exécution de votre mandat pour les trois prochaines années et demie.

La présidente: Merci, et j'espère, monsieur, qu'à l'occasion vous pourrez revenir nous voir.

M. Andy Savoy: Bien sûr, avec grand plaisir.

La présidente: Merci.

Mesdames et messieurs, il est temps je crois d'aborder le premier point à l'ordre du jour, les motions d'ordre administratif. Je crois que vous avez tous l'ordre du jour sous les yeux. Le greffier a distribué ces motions.

Pour ce qui est de la première motion, sur les attachés de recherche, quelqu'un veut-il en faire la proposition?

M. Stan Dromisky: Je le propose.

(La motion est adoptée—Voir Procès-verbaux)

La présidente: La deuxième motion a trait aux dépenses des témoins. Quelqu'un veut-il en faire la proposition?

Mme Judy Sgro: Je le propose.

(La motion est adoptée—Voir Procès-verbaux)

La présidente: La troisième motion a trait au quorum réduit. Voulez-vous débattre de cette motion?

Monsieur Ménard.

[Français]

M. Réal Ménard: On s'entend bien: aucune séance ne se tiendra sans la présence d'au moins un député de l'opposition. Je le mentionne toujours pour que ce soit très clair.

[Traduction]

La présidente: Madame Sgro.

Mme Judy Sgro: Je le propose.

(La motion est adoptée—Voir Procès-verbaux)

La présidente: Voici maintenant un bon sujet, les repas. M. Ménard veut en faire la proposition, je le sais.

[Français]

M. Réal Ménard: J'attire votre attention sur le fait que mon poids est tout à fait santé, madame la présidente.

[Traduction]

La présidente: J'avais remarqué.

(La motion est adoptée [Voir Procès-verbaux])

La présidente: La motion suivante a trait aux nominations par décret.

[Français]

M. Réal Ménard: C'est proposé.

[Traduction]

(La motion est adoptée—Voir Procès-verbaux)

La présidente: Ensuite, la distribution de documents.

[Français]

M. André Bachand: Je le propose.

[Traduction]

(La motion est adoptée—Voir Procès-verbaux)

La présidente: Ensuite, la transcription des séances à huis clos.

Mme Judy Sgro: Je le propose.

(La motion est adoptée—Voir Procès-verbaux)

La présidente: Enfin, l'avis de 48 heures. C'est l'avis de motion habituel.

Oui, monsieur Ménard?

[Français]

M. Réal Ménard: Est-ce qu'il n'y a pas certains comités où ce n'est pas 24 heures? De toute façon, si jamais il y avait une situation d'urgence, le comité pourrait, du consentement unanime, déroger à cette règle-là. Il peut arriver qu'on soit saisis d'une situation qui demande que le préavis ne soit pas de 48 heures. Il faut juste s'assurer qu'il y aura de la souplesse au cas où il y aurait des situations d'urgence.

[Traduction]

La présidente: Avez-vous remarqué qu'il est dit «... à moins que le comité décide à l'unanimité de renoncer à cette exigence»? En cas d'urgence, par l'intermédiaire du greffier, je convoquerais une séance du comité, et nous pourrions nous entendre à l'unanimité pour adopter les motions présentées ce jour-là.

[Français]

M. Réal Ménard: C'est parfait.

[Traduction]

La présidente: Vous êtes d'accord?

[Français]

M. Réal Ménard: Oui.

[Traduction]

La présidente: D'accord, quelqu'un veut-il en faire la proposition?

M. Ray Bonin: Proposé.

(La motion est adoptée—Voir Procès-verbaux)

• 1125

La présidente: J'attire votre attention sur la dernière phrase de cette motion. À un autre comité, il est arrivé à quelques reprises que des motions soient déposées, par exemple, à 11 heures, le vendredi, ce qui veut dire que selon la règle des 48 heures cela nous reportait au mardi. Toutefois, beaucoup de nos membres arrivaient sur un vol du mardi matin et étaient peut-être partis d'Ottawa le vendredi matin. Ils prenaient donc connaissance de la motion pour la première fois à leur arrivée au bureau ou à la séance.

Nous essayons d'éviter cette situation afin de donner à chacun qui a le droit de vote la possibilité de disposer d'au moins 24 heures pour réfléchir à la motion, c'est-à-dire qu'on essaie d'éviter que des motions soient présentées le vendredi. Elles peuvent être déposées le vendredi, mais elles seront réputées avoir été déposées le lundi. On donne ainsi à chacun suffisamment de temps pour s'enquérir auprès des attachés de recherche et pour réfléchir à la question avant d'avoir à voter. J'y vois là une amélioration.

Merci.

À propos des affaires courantes, M. Ménard a demandé que l'heure de la séance soit modifiée si possible afin de lui permettre d'assister à un cours le mardi matin.

Monsieur Ménard, j'aimerais avoir une précision. Avez-vous aussi un cours le jeudi matin?

[Français]

M. Réal Ménard: Non.

[Traduction]

La présidente: Seulement le mardi?

[Français]

M. Réal Ménard: Oui.

[Traduction]

La présidente: Très bien.

Le greffier a fait une recherche pour nous. Malheureusement il est difficile de caser la séance dans un autre bloc. Vous savez que les comités sont répartis en groupes, A, B et C, ou est-ce un, deux et trois? Nous faisons partie du groupe deux. Si nous passons au groupe un ou au groupe trois, nous ne pouvons avoir l'assurance de disposer d'une salle de réunion. Si nous parvenons à en obtenir une, le mardi à 15 h 30 par exemple, comme vous le demandez, nous pourrions être évincés et nous retrouver à la dernière minute en train de chercher un endroit où nous réunir.

Heureusement, il serait possible, avec l'approbation du comité—il n'en tient qu'à vous, mais je veux simplement vous exposer les possibilités— de nous réunir de 11 h 30 à 13 h 30, ou de midi à 14 heures. Je sais toutefois que certains ont à préparer des questions et des déclarations pour la période des questions, c'est pourquoi il vous revient de décider si vous voulez ou non que nous apportions ces changements.

Je serais disposé à accueillir une motion sur l'heure de séance qui tiendrait compte de ces conditions. Nous avons réservé la salle de 11 heures à 13 heures, et nous savons que cela ne pose pas de problème. Nous pourrions siéger de 11 h 15 à 13 h 15, de 11 h 30 à 13 h 30, de 11 h 45 à 13 h 45, ou de midi à 14 heures. Ce sont là les possibilités...

M. Stan Dromisky: Pourrais-je avoir une précision, madame la présidente? Si nous siégeons de 11 h 30 à 13 h 30, qu'est-ce que cela signifie pour M. Ménard?

La présidente: Il peut probablement se présenter à la réunion vers 12 h 15, je crois.

[Français]

M. Réal Ménard: Ça ne me permettrait pas d'être au comité. Je ne veux pas que tous les autres changent leurs horaires juste pour moi, mais j'avais demandé à la présidence et au greffier de vérifier si ça pouvait se faire en après-midi.

Le mardi matin, je ne suis pas disponible. Que ce soit à 11 h 15 ou à 11 h 30, ça ne changerait rien. Il me serait possible de venir le mardi après-midi ou le mercredi après-midi. On m'avait dit que c'était plus facile d'obtenir une salle le mercredi après-midi.

Maintenant, ce n'est pas dramatique que je n'y sois pas, et ça va durer jusqu'au mois d'avril, mais je trouve dommage de devoir manquer une séance sur deux. Les membres du comité vont découvrir en moi une personne relativement attachante au total.

[Traduction]

La présidente: Le greffier s'est informé au sujet de l'après-midi du mercredi, et il dit que nous pourrions encore être évincés de la salle qui pourrait nous être attribuée dans l'après-midi du mercredi à 15 h 30. Si nous voulions constituer des sous-comités, comme le font bon nombre de comités, le mercredi à 15 h 30 leur est habituellement réservé, et ils ont besoin de salles. Ces sous-comités ne sont pas encore constitués... Ou plutôt, deux ou trois comités se sont donné des sous-comités, mais nous n'avons pas eu le temps de réfléchir à la question de savoir si nous en voulions un ou non. Quant à moi, je réservais le mercredi à 15 h 30 pour la réunion d'un sous-comité que nous pourrions constituer.

Madame Ablonczy.

Mme Diane Ablonczy: Le problème semble temporaire. Le cours de Réal durera jusqu'à quand, la mi-avril ou...

• 1130

[Français]

M. Réal Ménard: Ça se termine à la mi-avril.

[Traduction]

Mme Diane Ablonczy: La fin avril?

[Français]

M. Réal Ménard: Oui.

[Traduction]

Mme Diane Ablonczy: Il y a un congé de deux semaines en avril, puis il y a une semaine de congé en mars. Il est donc question d'environ quatre semaines de travaux.

Ce que nous pourrions faire, madame la présidente, c'est tenir nos réunions le mardi pendant ces quatre semaines, de midi à 14 heures. M. Ménard pourra assister à la plupart de ces réunions, et nous aurons l'assurance de disposer d'une salle et nous éviterons de courir à gauche et à droite et de chercher des messages concernant les changements de salles, ce qui pourrait gêner les travaux du comité. Ce serait, il me semble, un moyen pour chacun de tirer le meilleur parti possible de la situation. Nous pourrions reprendre l'horaire régulier à la fin avril.

[Français]

M. Réal Ménard: Proposez-vous le mercredi de 12 heures à 14 heures?

[Traduction]

La présidente: Le mardi, de midi à 14 heures.

[Français]

M. Réal Ménard: Pour moi, ça ne règle pas le problème.

Madame la présidente, à ce moment-là, gardons le statu quo. Si ce n'est pas en après-midi, ça ne réglera pas mon problème. Je ne veux pas qu'on change quoi que ce soit si ça ne règle pas mon problème. Je pensais que c'était plus facile d'avoir une salle le mercredi après-midi. Si ce n'est pas le cas, gardons le statu quo et je me ferai remplacer pour quatre semaines. Ce n'est pas dramatique.

[Traduction]

La présidente: Merci, monsieur Ménard.

Dans ce cas, je crois que nous n'avons pas besoin d'une motion, puisque la séance est de toute façon prévue de 11 heures à 13 heures.

Merci pour la suggestion.

Mme Diane Ablonczy: Je regrette, j'avais compris que M. Ménard serait disponible à 12 h 15 alors...

La présidente: C'est aussi ce que je croyais, mais il dit que ça ne change rien pour lui.

Mme Diane Ablonczy: D'accord.

La présidente: C'est pour une courte période, de toute façon.

Madame Parrish.

Mme Carolyn Parrish (Mississauga-Centre, Lib.): Pour vous compliquer la vie, je siège au Comité de la procédure et des affaires de la Chambre de 11 heures à 12 h 30 le mardi et le jeudi, et je ne peux pas être à deux endroits en même temps.

La présidente: J'en parlerai au whip. Peut-être pourrais-je faire une petite enquête ici pour voir combien de personnes ont un conflit d'horaire—c'est-à-dire des affectations qui commencent à 11 heures ou 11 h 30 le mardi et le jeudi. Ce serait ridicule qu'autant de personnes ne puissent venir.

Mme Carolyn Parrish: Je suis la seule.

La présidente: Non, vous ne l'êtes pas. Il y a deux autres personnes au Comité du développement des ressources humaines et une au Comité de l'environnement, il me semble. Apparemment, on viendrait de décider de se réunir à 9 heures. Je ne vois pas comment on a pu le faire, parce que nous sommes censés...

Madame Sgro.

Mme Judy Sgro: J'ai le Comité de la justice l'après-midi. Parlons-nous de l'après-midi?

La présidente: Non, d'une réunion de 11 heures à 13 heures.

Mme Judy Sgro: Comme nous siégeons de 9 heures à 11 heures, cela ne pose pas de problème dans ce cas.

La présidente: C'est bien.

Monsieur Dromisky, ça va pour vous?

M. Stan Dromisky: Oui.

La présidente: Monsieur Charbonneau.

M. Yvon Charbonneau: Oui.

La présidente: M. Bonin n'est pas ici.

Monsieur Owen.

M. Stephen Owen (Vancouver Quadra, Lib.): Ça va pour moi. Je siège aussi au Comité de la justice.

La présidente: Très bien.

Monsieur Bachand.

[Français]

M. André Bachand: Pour ma part, j'ai toujours préféré les réunions ayant lieu de 9 heures à 11 heures, mais si c'est impossible, je comprends. Je n'aime pas les réunions le midi, car c'est trop près de la période des questions. Cela étant dit, si les réunions de 9 heures à 11 heures sont impossibles pour des raisons de conflits d'horaires ou de disponibilité de salles... Mais je préfère les réunions qui ont lieu tôt le matin.

[Traduction]

La présidente: Je vous comprends, mais je ne demande pas vraiment ce que vous pensez d'une réunion à 11 heures. Je vous demande si vous avez un conflit d'horaire.

M. André Bachand: Je sais.

La présidente: Monsieur Lunney, êtes-vous libre à 11 heures?

M. James Lunney: Oui.

La présidente: Monsieur Marrifield.

M. Rob Marrifield: Oui.

La présidente: Madame Ablonczy.

Mme Diane Ablonczy: Oui.

La présidente: Bien. Le problème ne se pose donc que pour Mme Parrish.

Mme Carolyn Parrish: On m'affectera simplement à un autre comité.

La présidente: J'en parlerai au whip, mais je ne pense pas qu'elle puisse y changer quoi que ce soit parce que vous devez absolument assister aux séances du Comité de la procédure et des affaires de la Chambre.

Je pense donc que nous avons réglé ce problème.

Il y a maintenant la question de savoir quoi faire du peu de temps dont nous disposons avant le congé d'une semaine...

Mme Diane Ablonczy: Madame la présidente, j'ai une question au sujet des travaux du comité, à propos du temps réservé à l'interrogation des témoins. Je suppose qu'il sera réparti comme à la période des questions et des déclarations à la Chambre, où l'opposition officielle a la moitié du temps réservé aux questions de l'opposition. Je veux simplement en obtenir une confirmation afin que nous sachions à quoi nous en tenir.

• 1135

La présidente: Je n'avais pas pensé à cette formule, la moitié du temps de l'opposition, mais il me semble qu'avec trois membres... Avez-vous deux membres à ce comité-ci?

Oui.

[Français]

M. Réal Ménard: Il faut d'ailleurs adopter une motion sur la répartition du temps. C'est certain qu'il n'y a aucun comité où l'Alliance a la moitié du temps.

[Traduction]

La présidente: Il y a peut-être une motion d'ordre administratif qui traite du temps réservé aux questions. Cela n'a jamais été formulé de cette manière, c'est-à-dire que l'opposition officielle aurait la moitié du temps accordé à l'opposition. On parlait plutôt des intervenants qui disposent chacun d'un certain nombre de minutes.

À vrai dire, cela me semblait terriblement long, étant donné le nombre de membres au comité. Je pense qu'on parlait de sept minutes pour le premier intervenant de chaque parti, dans l'ordre suivant: Parti réformiste, Bloc québécois, Parti libéral, néo-démocrates, progressistes conservateurs. Par après, trois minutes étaient accordées à chacun des intervenants.

J'avais fait le calcul, et j'en avais conclu qu'on ne s'en sortirait jamais. J'avais pensé qu'on pourrait peut-être faire un peu connaissance et qu'à la troisième réunion, nous pourrions voir comment procéder pour ce qui est des questions. Cela vous conviendrait-il plutôt que de régler cette question absolument aujourd'hui?

Je pense qu'il est important d'avoir suffisamment de temps pour que les témoins répondent, et il me semble qu'à certains des comités où j'ai siégé, si on disposait de cinq minutes, on entendait une déclaration pendant quatre minutes et demie suivie d'une question de 30 secondes et le témoin n'avait pour ainsi dire plus de temps pour répondre. La présidence se trouve alors à avoir convoqué des témoins et compte tenu de la répartition du temps convenue, ne leur laisse pas vraiment de temps pour répondre. Je finis par interrompre des gens qui malgré leur horaire chargé ont pris la peine de prendre l'avion pour venir ici—et nous payons pour leur déplacement—et nous ne pouvons pas les entendre.

Je n'ai donc pas eu le temps de voir avec le greffier comment nous pourrions établir un système limitant le temps de parole de l'intervenant pour permettre au témoin de fournir une réponse au moins aussi longue que la question posée.

Si vous me le permettez, je vais essayer de régler cette question. Je vais essayer de parler à quelques-uns d'entre vous au sujet de cette question.

Madame Ablonczy.

Mme Diane Ablonczy: Oui, je veux bien. Je pense que c'est tout à fait raisonnable. Je m'étonne simplement que la présidente puisse croire que la sagesse des témoins ait préséance sur celle des députés.

Des voix: Oh, oh!

La présidente: Je crois en fait que Mme Ablonczy pense comme moi, à ce sujet.

Merci beaucoup.

Dans quelques semaines, au retour de la semaine de relâche, je vous dirai ce que nous pouvons du moins proposer. Cela ne signifie pas qu'on y puisse rien changer, mais nous aurons au moins une proposition sur la table. Je n'étais tout simplement pas satisfaite de la motion de routine qu'on nous offrait et qui semble être la norme, ici. Je veux que le comité fonctionne bien pour tous ses membres.

Nous avons de nouveaux membres au comité, dont moi-même, mais aussi parmi nous de nouveaux députés. Du point de vue des compétences fédérales, par exemple, j'estime essentiel que nous comprenions bien de quelles questions nous pouvons bien parler légitimement.

Je ne voudrais pas qu'on travaille pour rien, en parlant de sujets pour lesquels nous ne pouvons rien faire, parce que d'après la Constitution, ce n'est pas de notre ressort. Je crois donc qu'il est important que des fonctionnaires viennent nous expliquer ce qu'ils font, et répondent à nos questions sur ce sujet important, pour que nous sachions ce qui relève et ne relève pas de nous.

Je comprends qu'il est tentant de répondre aux préoccupations exprimées par nos électeurs dans nos bureaux de comté et dans les lettres qu'ils nous font parvenir, mais il faut savoir que beaucoup des problèmes qu'ils vivent sont des problèmes relatifs à l'administration du régime de la santé. Ce n'est pas vraiment notre affaire, en réalité. Cela ne signifie pas pour autant qu'on ne peut formuler de commentaires sur certains sujets, ou examiner des questions, ni nous servir de la tribune fédérale pour, non pas intimider qui que ce soit, mais influencer des gens, pour défendre une cause. Mais pour ce qui est d'offrir quelque chose de concret à nos citoyens, nous n'avons pas beaucoup de marge de manoeuvre. Je pense qu'il serait bon que cela soit clair pour nous tous, dès le début.

• 1140

Je propose quelque chose de tout à fait normal, parce que nous avons de nouveaux membres: nous devrions inviter des fonctionnaires à nous donner un aperçu de la question. Je crois en fait qu'il faudra même qu'ils viennent deux fois, tout d'abord pour nous dire ce qu'ils voudront bien nous raconter, puis pour répondre à nos questions, après qu'ils aient eu un peu de temps pour se préparer à nous donner les réponses, sur les sujets qui nous intéressent.

Monsieur Bonin.

M. Ray Bonin: Je propose que nous les invitions mardi prochain. J'ai dis mardi prochain parce que souvent, nous disons à la prochaine séance. Dans ces cas-là, ils n'ont pas suffisamment de temps pour se préparer, et ils viennent nous lire des dépliants du ministère. Je peux les lire tout seul. J'aimerais qu'ils aient du temps pour nous préparer un exposé concret. Nous pourrons nous en servir pour faire notre travail plus efficacement.

Je propose donc que nous les invitions pour mardi prochain.

La présidente: Monsieur Ménard.

[Français]

M. Réal Ménard: J'appuie la motion.

[Traduction]

La présidente: J'envisageais deux visites. Mais s'il faut attendre que nous revenions du congé, je me demande si vous n'auriez pas déjà des questions que nous pourrions leur faire parvenir, avant la fin de la semaine. Ils pourraient nous fournir des réponses à leur première visite. Si ce n'est pas satisfaisant, nous pourrons leur demander de revenir.

Monsieur Dromisky.

M. Stan Dromisky: Voulez-vous des questions?

La présidente: Je ne vais pas en prendre note maintenant. Si vous acceptez cette proposition, je vais vous demander de transmettre vos questions au greffier, avant la fin de la semaine.

M. Stan Dromisky: Bon, je vois.

La présidente: Nous avons actuellement une motion de M. Bonin, appuyée par M. Ménard, visant à inviter les fonctionnaires le premier mardi après le retour du congé.

Avez-vous des commentaires au sujet de la motion.

(La motion est adoptée)

La présidente: Nous n'aurions donc pas besoin de nous rencontrer jeudi, si notre premier aperçu ne nous est fourni que le mardi après notre retour.

Tout le monde est-il d'accord?

Des voix: D'accord.

La présidente: Je vais simplement vous rappeler que si vous transmettez vos questions au greffier, nous pourrons demander aux fonctionnaires d'en tenir compte, dans la préparation de leurs exposés.

Madame Sgro.

Mme Judy Sgro: J'ai une question. Vous avez parlé de la responsabilité administrative et de notre rôle, au fédéral, dans ce contexte. Vous nous avez dit ce qu'il en était. Dois-je tout de même présenter cette question par écrit ou demander au personnel d'en tenir compte?

La présidente: Non, je crois que nous allons demander aux fonctionnaires de nous parler de ce que nous devons savoir, à leur avis, pour être de bons membres de comité. Espérons qu'ils pourront ajouter à cela des réponses aux questions que nous aurons transmises par écrit.

Mme Judy Sgro: Bien.

La présidente: Je ne veux pas essayer de lire les pensées des membres du comité. Je crois que chacun pourrait avoir des questions qui l'intéresse particulièrement.

Y a-t-il autre chose?

Monsieur Dromisky.

M. Stan Dromisky: Je ne sais pas jusqu'où peut aller le comité sur cette piste, mais j'ai de grandes préoccupations au sujet des relations entre le ministère des Affaires indiennes et le ministère de la Santé. Je me demande si on pourrait faire venir quelqu'un du ministère des Affaires indiennes, pour nous parler des services de santé offerts aux Autochtones.

La présidente: Si vous pouvez préciser votre question par écrit, on pourra peut-être nous répondre, dans le cadre de l'exposé du ministère.

M. Stan Dromisky: Bien, c'est ce que je ferai.

La présidente: Oui. J'espère que nous n'aurons pas six questions par député. Pour que les fonctionnaires puissent s'en tirer, il faudrait se limiter à une ou deux, puisque j'ai l'impression que les questions qui intéressent les membres du comité sont de toutes sortes. Il faut laisser aux fonctionnaires suffisamment de temps pour parler de chacun des sujets qui pourraient intéresser l'un de vous.

Monsieur Charbonneau.

[Français]

M. Yvon Charbonneau: Il y a plein de questions qui relèvent à la fois de l'environnement et de la santé, notamment la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, une loi parrainée par les deux ministres, celui de l'Environnement et celui de la Santé. Il arrive souvent, et je le dis parce qu'il y a plusieurs nouveaux membres du comité, que des questions soient à cheval sur les deux juridictions.

C'est la même chose dans le cas de l'agriculture. Tout le monde a pu voir les questions qui ont été posées à la Chambre sur le boeuf du Brésil, par exemple. Il y a plein de questions qui concernent à la fois l'agriculture et la santé. Il serait bon de démêler ça pour l'ensemble des membres du comité. Je pourrais l'écrire et vous pourriez aussi le transmettre aux autorités. Ce sont des problèmes bien connus. On voit bien ce qui se passe quand il y a des questions sur ces enjeux à la Chambre.

• 1145

[Traduction]

La présidente: Bien, merci.

Merci à chacun de vous d'avoir été si bref. J'espère que la tendance se maintiendra. Il est 11 h 44, d'après l'horloge ici. L'autre là-bas ne semble pas fiable, manifestement.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.