HEAL Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON HEALTH

COMITÉ PERMANENT DE LA SANTÉ

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le mardi 2 octobre 2001

• 1533

[Traduction]

Le greffier du comité: Je déclare la séance ouverte. Conformément aux paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement, le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

[Français]

Mme Yolande Thibeault (Saint-Lambert, Lib.): J'aimerais recommander que tous ensemble nous acceptions Mme Bonnie Brown comme présidente de notre comité, et je sais que vous allez tous m'appuyer. Merci.

Le greffier: Il est proposé par Mme Thibeault que Mme Brown soit élue présidente du comité.

M. Réal Ménard (Hochelaga—Maisonneuve, BQ): On va l'appuyer. Allons-y.

[Traduction]

Le greffier: Plaît-il aux députés de passer au vote? Il est proposé par Mme Thibeault d'élire Mme Brown présidente du comité.

(La motion est adoptée)

Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Mme Bonnie Brown dûment élue à la présidence du comité. J'invite Mme Brown à prendre le fauteuil.

• 1535

Des voix: Bravo!

La présidente (Mme Bonnie Brown (Oakville, Lib.)): Mesdames et messieurs, je vous remercie de cette marque de confiance.

C'est avec plaisir que j'assume la présidence bien que, comme tous ceux d'entre vous qui l'ont fait avant moi le savent, la tâche que nous a confiée le ministre n'est pas facile. C'est en toute humilité, je crois, que nous allons nous attaquer aux questions qui nous attendent.

Je suis prête à recevoir les mises en candidature pour les deux vice-présidents.

Mme Judy Sgro (York-Ouest, Lib.): J'aimerais proposer Reg Alcock à la vice-présidence.

La présidente: M. Alcock a été nommé membre du comité, mais il n'est pas présent aujourd'hui.

M. Mauril Bélanger (Ottawa—Vanier, Lib.): C'est moi qui le remplace.

Mme Diane Ablonczy (Calgary—Nose Hill, AC): J'aimerais proposer Rob Merrifield comme deuxième vice-président.

La présidente: Madame Ablonczy, je vous remercie.

Mme Diane Ablonczy: Mon intervention était peut-être contraire au Règlement.

La présidente: Ça ira. Je ne crois pas qu'on monte sur ses grands chevaux pour cela.

Nous allons mettre aux voix la première motion, soit la candidature de M. Alcock à la vice-présidence.

(La motion est adoptée)

La présidente: M. Alcock sera un des deux vice-présidents.

Maintenant, en ce qui concerne la seconde motion proposant M. Merrifield, comme il n'y a pas d'autre candidat, je la mets aux voix.

(La motion est adoptée)

La présidente: Félicitations, monsieur Merrifield, vous qui nous avez si bien servi.

M. Rob Merrifield (Yellowhead, AC): Je vous remercie.

La présidente: Je remercie M. Bélanger d'être venu remplacer M. Alcock.

J'ai un tout petit point à souligner. J'ai communiqué par téléphone avec quelques personnes pour les informer que la réunion d'aujourd'hui ne serait pas une réunion plénière. Elle n'a pas lieu à l'heure habituelle. Quand le greffier nous a alloué cette période, il n'y a rien que nous pouvions faire pour la rétablir à 11 heures—Gary tient à ce que je précise que je parle du «greffier de la Chambre».

Il va à nouveau essayer sous peu d'avoir sa photo dans le Hamilton Spectator. Cela l'a rendu très célèbre pendant un certain temps là-bas, mais il ne voulait pas se mêler de cette question.

Quoi qu'il en soit, comme je vous l'ai promis lors de la première réunion que nous avons eue en septembre, il va falloir réexaminer certains points. Un des réexamens est déjà en cours. Il s'agit des éclaircissements demandés des fonctionnaires de Santé Canada qui nous ont pour la première fois présenté le projet de loi. Durant l'audition des témoins, on s'est rendu compte que des définitions posaient de petits problèmes. Nous souhaitions faire dissiper certaines ambiguïtés.

Les attachés de recherche ont élaboré une liste de questions que nous avions cru pouvoir épuiser en une seule réunion. Nous en avons déjà eu deux à ce sujet, et il faudra en avoir une troisième. Toutefois, je crois que l'exercice sera utile pour les nouveaux membres du comité.

Le second réexamen aura lieu à notre prochaine réunion prévue pour demain par nos patrons. Le greffier va envoyer un avis dès la fin de la réunion d'aujourd'hui. Il ne pouvait pas envoyer un avis de convocation tant que le président n'était pas élu.

En remplacement de la réunion de ce matin, j'ai pensé que nous pourrions utiliser le bloc prévu le mercredi, à 15 h 30. Nous nous pencherons sur le résumé des témoignages qu'ont préparé pour nous les attachés de recherche. Cet exercice sera utile à tous les nouveaux membres qui pourront se documenter sur ce qu'ont dit certains témoins au sujet de certains sujets. Demain, nous éplucherons le document avec l'aide des attachés de recherche.

Dès que Gary sera de retour dans son bureau, il enverra par courriel à chacun de vos bureaux le résumé des témoignages.

• 1540

Je demanderais à tous de bien vouloir en prendre connaissance ce soir et aux membres du comité qui connaissent mieux la question de lire le document d'un peu plus près et de prendre des notes de sorte que nous puissions l'examiner à la réunion de demain. En d'autres mots, nous n'allons pas en faire la lecture ensemble. Nous allons procéder page par page et répondre aux questions que sa lecture a suscitées chez vous.

Demain, nous allons aussi examiner le plan de travail proposé. Est-ce que vous allez l'envoyer également ou sera-t-il distribué demain?

Le greffier: Il accompagnera le résumé des témoignages.

La présidente: D'accord. Donc, Gary vous enverra par courriel, en même temps que le résumé des témoignages, un plan de travail proposé pour la période allant d'aujourd'hui jusqu'à Noël. Je tiens à ce que vous en preniez connaissance parce que, pendant que nous attendons d'obtenir la nouvelle liste des comités et que nous élisons des présidents et vice-présidents, j'ai demandé au personnel de recherche d'élaborer ce plan de travail. Cependant, il faudra que vous l'approuviez. Donc, examinez-le en fonction de vos propres horaires et voyez s'il y a des conflits.

M. Manning m'a appelée quelques fois durant l'été pour me dire qu'il craignait que nous ne réussissions pas à accomplir tout le travail et il souhaitait proposer la tenue de réunions supplémentaires. En fait, il avait raison car, pour simplement essayer d'étudier tous les sujets dont nous sommes saisis et entendre les témoins, il semble que notre comité devra peut-être siéger les mardis, mercredis et jeudis. Le plan de travail proposé en fait état. Toutefois, à nouveau, il faut que vous l'approuviez avant que nous puissions faire quoi que ce soit.

Autre point du plan de travail à souligner, durant la prochaine session... «session» n'est pas le mot juste. Je regroupe toujours les semaines pendant lesquelles siège le Parlement. Nous en sommes à la troisième semaine de la première session, selon ma façon d'organiser les choses, et, dès notre retour du congé de l'Action de grâces, nous aurons une session de quatre semaines.

Durant la troisième semaine de cette session de quatre semaines, nous proposons que le comité se déplace. Nous savons que vous faites partie d'autres comités et vous avez d'autres engagements. Je sais par exemple que Mme Sgro doit se déplacer avec son groupe de travail urbain durant les deux semaines de congé—soit la semaine après l'Action de grâces et celle du 11 novembre. Je ne voulais pas lui rendre la vie trop difficile. J'ai donc prévu le voyage de notre comité au milieu de cette période. Ainsi, vous pouvez voyager, puis revenir à la maison, voyager encore et revenir encore. D'autres auront peut-être le même genre de problèmes.

Monsieur Ménard.

[Français]

M. Réal Ménard: Au fait, il n'était pas prévu, quand on a commencé nos travaux, qu'on se réunirait fréquemment le mercredi. C'est vrai que l'ampleur du travail qu'on a à abattre peut le justifier, mais il faut être conscient que plusieurs d'entre nous ont des comités. Je me demandais si vous accepteriez...

Donc, je disais qu'il n'était pas prévu, quand on a commencé nos travaux, qu'on se réunirait fréquemment le mercredi après-midi. Je comprends que l'ampleur du travail qu'on a à abattre peut amplement le justifier, et c'est une question passionnante. Je pense que plusieurs d'entre nous ont beaucoup d'intérêt pour la question des technologies de reproduction assistée, mais je me demandais si vous accepteriez qu'on regarde plutôt les affaires du comité et le courriel que vous allez nous envoyer, jeudi matin.

Pour ma part, je sais que je n'y serai pas demain parce que le comité sur les drogues se réunit, lui aussi, et qu'on ne peut pas être à deux endroits à la fois. Ça, c'est certain. Je pense que cela nous donnerait aussi un petit peu plus de temps pour le lire. Je ne suis pas sûr qu'au total, ça va faire une grande différence dans notre planification. Donc, est-ce qu'il serait possible de considérer l'analyse du calendrier jeudi matin plutôt que mercredi après-midi?

[Traduction]

La présidente: Vous préféreriez qu'il y ait une seconde réunion le jeudi, plutôt qu'une réunion le mercredi. Est-ce bien cela? C'est ce que j'ai compris—simplement le calendrier.

[Français]

M. Réal Ménard: Non. Je comprends qu'il faut se réunir. Il n'y a pas de problème à se réunir mercredi après-midi. Personnellement, je n'y serai pas, mais la question est de savoir si on se réunit seulement pour analyser le plan de travail ou s'il y aura des témoins.

[Traduction]

La présidente: C'est donc le plan de travail. Les témoins prévus pour demain après-midi sont nos propres attachés de recherche qui nous expliqueront point par point le résumé des témoignages. Ils nous ont préparé un résumé des témoignages qui fait le point sur ce que le comité a entendu jusqu'à la fin de juin—ce qu'il a entendu le printemps dernier. Puis, comme deuxième volet de la réunion de demain, j'avais prévu d'examiner le plan de travail.

Voici, monsieur Ménard, ce que nous pouvons faire. Nous examinerons le plan de travail et entendrons les observations sur le sujet, mais nous ne l'approuverons pas avant jeudi quand vous serez présent. Cela vous convient-il?

• 1545

M. Réal Ménard: D'accord.

La présidente: Imprimez-vous une copie du plan de travail qui se trouve dans votre courrier électronique. Si vous avez des suggestions, vous pouvez les communiquer par téléphone au greffier qui les portera ensuite à mon attention. Avec un peu de chance, d'ici à jeudi matin, nous pourrons approuver un plan de travail pour le reste de l'automne.

[Français]

M. Réal Ménard: Je peux tout de suite vous dire, madame la présidente, que je voulais déposer une motion. Je voulais donner un avis de motion, si ça peut se faire de façon informelle.

J'aimerais beaucoup que nous allions visiter des cliniques de fertilité ici même, à Ottawa. Je pense que c'est important de le faire et de s'y rendre pour qu'on puisse comprendre. Il y a des concepts qui nous sont présentés, mais qui vont devenir beaucoup plus intelligibles une fois que nous serons dans un laboratoire, concrètement. Alors, si ce n'est pas déjà intégré au plan de travail, je vous annonce que jeudi, je vais déposer une motion en ce sens-là. J'imagine que ça doit être intégré, mais...

[Traduction]

La présidente: Je ne crois pas qu'une motion soit nécessaire parce qu'il me semble que les attachés de recherche sont déjà en train d'organiser une pareille visite. S'il y a un laboratoire précis que vous souhaitez visiter, il faudrait peut-être envoyer une note à cet effet au greffier. Aviez-vous en tête... Non.

[Français]

M. Réal Ménard: Celle d'Ottawa.

[Traduction]

La présidente: C'est justement ce que prévoyaient les attachés de recherche.

Y a-t-il d'autres questions au sujet de ce qui est à venir? Demain aura lieu la réunion portant sur le résumé des témoignages élaboré par nos propres attachés de recherche, et nous jetterons un premier coup d'oeil sur le plan de travail. Ensuite, nous reviendrons au plan de travail jeudi matin pour que M. Ménard puisse prendre part au vote. Nous nous prononcerons et, avec un peu de chance, nous l'approuverons ou nous en approuverons une version modifiée.

Puis, nous entendrons des fonctionnaires de Santé Canada qui viendront nous expliquer la dernière partie de... Vous savez à quel point nous les avons interrogés, ceux qui étaient présents. Nous leur avons posé des questions et n'avons épuisé que le tiers environ des questions à poser à chaque réunion. J'espère donc que jeudi sera la dernière réunion consacrée au sujet, après quoi nous reprendrons avec de nouveaux témoins.

Y a-t-il des questions ou des commentaires?

M. Stan Dromisky (Thunder Bay—Atikokan, Lib.): Avons-nous une petite idée de la salle où nous devons nous réunir demain?

La présidente: Probablement pas.

M. Stan Dromisky: Dans quel immeuble faut-il se présenter?

Le greffier: Nous sommes en réalité en train d'essayer de débroussailler tout cela. Nous avons effectivement trouvé une salle, mais à brûle pourpoint, je n'arrive pas à m'en souvenir. Le numéro de salle et l'immeuble se trouveront sur l'avis. Il se peut que ce soit l'édifice Promenade.

La présidente: Oh non! Nous n'allons pas retourner à l'édifice Promenade.

Le greffier: Nous avons le choix soit de l'édifice Promenade ou de l'édifice de l'Est.

La présidente: L'édifice de l'Est a quelques belles salles de réunion.

Le greffier: Préféreriez-vous que nous allions à l'Édifice de l'Est?

La présidente: Oui. Je me rappelle que l'édifice Promenade est mal aéré.

Y a-t-il d'autres questions? Demandez simplement à votre personnel de vous imprimer tout ce qui vous est envoyé par courriel, et vous aurez tout en mains.

Mesdames et messieurs, je vous remercie beaucoup. La séance est levée.