AANO Réunion de comité

    Mesdames et messieurs les membres du comité,

je constate qu'il y a quorum.

     Je dois informer les députés que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions destinées à l'élection à la présidence. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion; il ne peut ni entendre des rappels au Règlement, ni participer au débat.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection à la présidence.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

    Je suis prêt à recevoir des motions pour l'élection à la présidence.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Allez-y, monsieur Rickford.

    Je propose que Chris Warkentin soit élu président.

    M. Rickford propose que M. Warkentin soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Warkentin dûment élu président du comité.

    Merci.

    Avant d'inviter M. Warkentin à occuper le fauteuil, nous allons procéder, si le comité le veut bien, à l'élection des vice-présidents.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président.

    Allez-y, madame Duncan.

    Je propose Dennis Bevington.

    Mme Duncan propose que M. Bevington soit élu premier vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Bevington dûment élu premier vice-président du comité.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prêt à recevoir une motion pour l'élection du deuxième vice-président.

    Y a-t-il des motions?

    Je propose que Carolyn Bennett soit élue deuxième vice-présidente.

    M. Warkentin propose que Mme Bennett soit élue deuxième vice-présidente du comité.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Je déclare la motion adoptée et Mme Bennett dûment élue deuxième vice-présidente du comité.

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: J'invite maintenant M. Warkentin à occuper le fauteuil.

    Chers collègues, j'aimerais d'abord dire que c'est un honneur pour moi d'assumer cette responsabilité. Merci de la confiance que vous m'avez témoignée en me nommant président du comité. J'espère pouvoir m'acquitter de cette fonction de manière à continuer d'établir un climat de confiance au comité et à mériter la confiance que vous m'avez accordée. Merci beaucoup.

    Nous aimerions proposer au moins une motion de régie interne, à savoir les services des analystes. Nous voulons nous assurer d'avoir un analyste tout au long de l'été. Quelqu'un peut-il présenter une motion demandant que le comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux?

    J'en fais la proposition.

    Tous ceux en faveur de la motion, veuillez l'indiquer.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Certains membres du comité m'ont fait savoir que les députés veulent retourner à la Chambre pour participer au débat, au lieu de passer en revue le reste des motions. Les députés sont-ils disposés à procéder ainsi, ou y a-t-il des questions qu'on aimerait aborder?

    Monsieur le Président, je pense que nous serions heureux de discuter de la composition du comité de direction et peut-être des règles de procédure pour les interventions, etc.

    J'aimerais aussi avoir la possibilité de demander une séance d'information à l'intention des membres durant l'été pour que nous puissions travailler avec diligence et efficacité au cours de la prochaine période. Nous pourrons en parler.

    Je sais qu'il y avait quelques questions à l'étude au comité avant le déclenchement des élections. Ces questions devraient nous être renvoyées, mais j'ignore lesquelles d'entre elles ont été discutées à huis clos et lesquelles, en séance publique. Il se peut qu'on nous ait déjà renvoyé certains des documents relatifs aux questions discutées en séance publique, par exemple le rapport sur l'état de préparation des communautés et organisations des Premières nations à la conformité à la Loi canadienne sur les droits de la personne. Étant donné que cette loi lie maintenant le gouvernement fédéral et les conseils de bande, j'ai pensé qu'il serait utile de fournir au moins une partie de cette information aux membres du comité pour qu'ils puissent commencer à l'étudier.

    Une fois que nous aurons déterminé les règles de procédure, j'aimerais que le premier point à l'ordre du jour, à notre retour après le congé estival, soit une séance d'information ou une mise à jour. Pourrions-nous également discuter de cette éventualité?

    Monsieur Rickford, aviez-vous une...?

    Merci, monsieur le président.

    J'aurais proposé de lever la séance pour tenir compte de la volonté de certains membres du comité qui souhaitent participer au débat qui est, semble-t-il, la chose la plus urgente et la plus importante en ce moment sur la Colline. Toutefois, j'ai cru comprendre qu'il y avait un certain consensus, sûrement du point de vue de la porte-parole de l'opposition officielle, quant à l'examen de certaines des motions de régie interne qu'il faudra, bien entendu, modifier parce que les circonstances ont changé depuis la dernière législature.

    D'habitude, la plupart des motions de régie interne sont assez simples, mais la porte-parole de l'opposition pourrait, dans un esprit de collaboration et de collégialité, nous faire part de ses observations sur au moins une ou deux motions — comme l'allocation de temps, l'ordre des interventions et la composition du sous-comité — avant que nous présentions notre position, celle du parti majoritaire au comité, et que nous la mettions aux voix.

    Pourtant, je n'ai reçu aucune suggestion de la porte-parole. Je croyais que nous aurions une discussion plus poussée à ce sujet, mais comme il n'y a aucun de désir de tenir une telle discussion, je suis disposé à présenter les motions de régie interne proposées de notre côté. Je suis prêt à essayer de le faire aujourd'hui, mais je ne pensais pas que nous allions le faire.

    Nous pourrions peut-être donner à l'opposition l'occasion de répondre. Sinon, je propose de lever la séance.

    Nous avons besoin d'un consentement unanime pour procéder à l'étude des motions de régie interne. Nous avons déjà adopté la première motion de régie interne, mais j'aimerais obtenir le consentement unanime pour poursuivre l'étude des autres motions de régie interne, si telle est notre intention aujourd'hui, parce que ce n'était pas prévu à l'ordre du jour.

    Je m'en remets au comité.

    Je n'ai pas de préférence. Les députés du parti ministériel sont les mieux placés pour nous dire de quelles questions urgentes nous pourrions être saisis dès notre retour à l'automne. J'essayais simplement d'être efficace.

    Nous pourrions également nous occuper de toutes ces questions à notre première réunion à l'automne et convenir de discuter immédiatement des questions de procédure, ce qui ne devrait pas prendre plus de cinq minutes, étant donné que vous avez la majorité.

    Je crois comprendre que les députés souhaitent reporter l'étude des autres motions de régie interne à la première réunion du comité, lors de laquelle — d'après le consensus qui se dégage — nous nous réunirons en comité plénier ou en comité de direction pour déterminer un plan d'action à l'automne. Je suppose que les choses seront un peu plus claires après le congé estival.

    Vous dites que c'est le comité de direction.

    C'est ça. Je pense que ce sont les motions de régie interne qui détermineraient cela, mais il serait utile que les représentants de chaque parti se réunissent. Je ne sais pas qui sera là, mais je suppose que M. Rickford et les porte-parole pourraient se réunir et en venir à bout rapidement pour que nous évitions de faire comme certains autres comités, qui s'engagent dans de longs débats sur les motions de régie interne.

    Si nous pouvions établir un consensus, nous pourrions régler la question rapidement à la prochaine réunion, si le comité le veut bien.

    Monsieur le président, je promets au comité qu'à la deuxième séance, qui sera officiellement la première en automne, nous aurons convenu de tous les détails relatifs aux motions de régie interne et que nous pourrons les mettre aux voix avec très peu de débat, s'il y a lieu, parce qu'elles auront été décidées d'avance. Nous pourrons alors nous réunir directement en sous-comité, parce que la composition du sous-comité aura été déterminée, et il ne manquera que l'autorisation ou le vote du comité.

     Je crois que, selon le consensus général, c'est ainsi que nous devrions procéder.

    Je pense qu'une motion d'ajournement est proposée.

    Nous n'avons pas abordé mon deuxième point.

    Le secrétaire parlementaire serait le mieux placé pour savoir ce qu'il en est, et je ne vois pas pourquoi le comité dans son ensemble n'en serait pas tout simplement mis au courant. À ma connaissance, la seule question qui a déjà été renvoyée à notre comité, c'est le rapport que j'ai mentionné. Je me demande seulement si le secrétaire parlementaire pourrait informer le comité s'il y a d'autres questions qui ont été renvoyées au comité ou qui le seront incessamment.

    Nous allons élaborer ce plan au cours de l'été et je serai ravi de vous consulter sur ces questions.

    Pour l'instant, nous en sommes seulement à l'étape d'une proposition ou d'une version préliminaire. Nous savons qu'il faut aborder certaines mesures législatives d'importance qui sont restées en suspens depuis la dernière session; il se peut aussi que les partis de l'opposition veuillent se pencher sur certaines questions. Je pense que nous pouvons profiter de l'été pour commencer à travailler en ce sens et à recevoir des idées de rapports pour le bénéfice du comité et des électeurs que nous représentons. Voilà donc où en sont les choses.

    Pour ce qui est des séances d'information, je pense qu'il y a deux pratiques habituelles. Premièrement, les séances d'information ont lieu durant la session en cours. Deuxièmement, elles sont mises à la disposition des députés, c'est-à-dire que vous êtes libres de prendre les arrangements nécessaires à l'intention de vos membres. Comme autre solution de rechange, nous pouvons déterminer le moment approprié pour la tenue d'une séance d'information à l'intention de tous les membres sur des sujets précis inscrit au programme, que nous n'avons pas encore élaboré.

    Avez-vous saisi...

    À ce que je vois, il n'y a aucun intérêt à nous indiquer quels documents seraient utiles à lire au cours de l'été.

    En tant que président, je n'ai pas...

    L'intérêt est là, soyons clairs. C'est juste que nous n'avons pas encore préparé le tout. Je pense qu'une partie du processus, c'est de s'adapter à la situation et de comprendre ce que veulent les députés de l'opposition.

    Je propose de lever la séance, mais je crois qu'il serait avantageux que vous poursuiviez la discussion entre vous.

    Nous aurons probablement le temps de le faire. Nous verrons.

    Eh bien, on sera là jusqu'à minuit ou plus tard, je crois, alors on va sûrement se croiser dans les corridors.

    Vous faites preuve d'optimisme.

    En effet.

    La séance est levée.