AANO Réunion de comité

    Honorables membres du comité, je constate qu'il y a quorum.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier point à l'ordre du jour est l'élection de la présidence.

    Avant de commencer, je rappelle aux membres que le greffier n'est habilité qu'à recevoir une motion à cet effet. Je ne peux pas recevoir de rappel au Règlement, je ne peux pas donner la parole aux députés pour participer à un débat, etc.

    Y a-t-il des motions pour l'élection de la présidence?

    Je propose Chris Warkentin à la présidence.

    Mme Bennett a proposé que M. Warkentin soit le président.

    Y a-t-il d'autres motions?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare M. Warkentin dûment élu président.

    Avant que je l'invite à occuper le fauteuil, si le comité est d'accord, nous pouvons passer à l'élection des vice-présidents.

    Cela vous convient-il?

    Des voix: Oui.

    Le greffier: Le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

    Y a-t-il des motions?

    Madame Hughes.

    Je proposerais Jean Crowder.

    Mme Hughes a proposé que Mme Crowder soit la vice-présidente de l'opposition officielle.

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare Mme Crowder élue en son absence première vice-présidente.

    Le deuxième vice-président doit venir d'un parti autre que l'opposition officielle, mais d'un parti de l'opposition.

    J'aimerais proposer Carolyn Bennett, s'il vous plaît.

    Une voix: Qu'arriverait-il s'il n'y en avait pas?

    Je suppose qu'il serait plutôt inutile de demander s'il y a d'autres candidatures.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: J'invite M. Warkentin, dûment élu président, à occuper le fauteuil.

    Des voix: Bravo, bravo!

    Chers collègues, je vous remercie de votre appui et je suis convaincu que nous connaîtrons une excellente année. Je sais que nous avons beaucoup de pain sur la planche.

    Je pense que nous devrions examiner ce qui nous a été prévu.

    Je sais que nous ne nous étions pas préparés à parler des travaux futurs à ce moment-ci, mais je me demande si nous pourrions fixer un moment pour une réunion du comité de direction, vraisemblablement dès lundi.

    Est-ce quelque chose que nous serions prêts à faire? Je pense que ce serait probablement la façon la plus efficace de planifier notre calendrier.

    Comme nous semblons prêts à le faire, je pense que nous nous réunirons dès lundi. Nous y consacrerons probablement la première heure de la réunion régulière si cela vous convient. Ensuite, nous reviendrons le mercredi suivant pour examiner les recommandations, mais tout le comité cette fois-là.

    J'ai parlé à Mme Crowder, en me disant qu'elle serait peut-être élue vice-présidente, et elle semblait favorable à cette idée. Si, en tant que comité, vous êtes prêts à procéder ainsi, c'est assurément ce que je recommanderais.

    Madame Bennett, si vous avez...

    Oui. Le secrétaire parlementaire a suggéré que les mesures législatives ou les motions qui pourraient être renvoyées au comité... Je me demandais si la Bibliothèque du Parlement serait disposée à dresser une liste de témoins possibles pour les travaux à venir du comité.

    J'ai demandé plusieurs choses à nos analystes. Je pense que nous, le comité, leur avions demandé de faire cela à l'approche de l'été. Il y avait tout d'abord une compilation des témoignages que nous avions entendus lors des études précédentes. C'est une chose que nous avions demandée. J'ai également demandé qu'ils entreprennent de faire circuler ce document après notre réunion. Si vous êtes d'accord, je recommanderais certainement que ce soit fait.

    L'autre chose que nous devrions faire en prévision de la réunion du comité de direction, c'est d'examiner les mesures législatives qui pourraient nous être renvoyées.

    Je crois comprendre que la « transparence » est probablement la chose que nous verrons d'abord et avant tout au comité.

    J'ai demandé aux analystes de songer aux témoins qu'ils pourraient recommander au comité de direction, mais si des membres ont d'autres noms à ajouter, je leur demanderais de le faire lors de cette réunion; nous les examinerons tout le comité ensemble à la réunion suivante.

    Monsieur Rickford.

    Indépendamment de la réunion du comité de direction lundi et de toute orientation sur laquelle ils pourraient s'entendre, il y aurait un calendrier préliminaire pour le projet de loi C-27, car il pourrait fort bien se retrouver dans les travaux de la Chambre assez rapidement. À cette fin, nous avons prévu des séances d'information de la part du ministère mardi de la semaine prochaine. Ce sera, ou il se peut que... J'ai réservé mon bureau pour cette séance et j'invite tous les collègues à faire tout en leur pouvoir pour y assister. Ce sera de 16 h 45 à 17 h 45.

    Carol, pouvez-vous envoyer quelqu'un, ou avez-vous...

    Je vais vérifier. J'ai déjà fait quelques échanges.

    D'accord. Je peux comprendre.

    Merci, monsieur Rickford. Je sais que les membres du comité vous seront en général reconnaissants d'accepter d'entreprendre cette tâche.

    En supposant que le projet de loi C-27 nous sera renvoyé au cours des prochains mois, je laisse au comité le soin de déterminer à quel moment et de quelle façon nous entreprendrons ces études. Les analystes ont entrepris de préparer un résumé législatif du projet de loi C-27, et je vais leur demander de le faire circuler aux membres du comité également. Ce sera à votre disposition.

    Trois documents seront remis aux membres du comité: deux qui ont trait à l'étude que nous commencions avant la pause, puis le résumé législatif du projet de loi C-27. Il sera remis aux membres du comité. Vous pouvez vous y attendre. Si vous avez d'autres questions, nous aimerions que vous les portiez à l'attention des membres du comité de direction qui se réunit lundi.

    Nous nous reverrons tous mercredi. S'il n'y a pas d'autres questions, M. Clarke a présenté une motion d'ajournement.

    La séance est levée.