NDVA Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON NATIONAL DEFENCE AND VETERANS AFFAIRS

COMITÉ PERMANENT DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES ANCIENS COMBATTANTS

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le jeudi 9 octobre 1997

• 1537

[Français]

Le président (M. Robert Bertrand (Pontiac—Gatineau—Labelle, Lib.)): J'aimerais souhaiter la bienvenue aux membres du comité.

[Traduction]

La dernière fois que nous nous sommes rencontrés, nous n'avons pas eu le temps de nous prononcer sur toutes les motions d'affaire courante. C'est donc ce que j'aimerais qu'on fasse cet après-midi. Comme vous le savez, chaque comité adopte ses propres motions, et nous ne sommes pas différents des autres.

Si je ne m'abuse, vous avez tous la liste des motions devant vous. Il y en a sept à l'ordre du jour. La première concerne la constitution du Sous-comité du programme et de la procédure. Si vous le permettez, nous pourrions peut-être garder ce point pour la fin, parce que nous risquons d'avoir de longues discussions à ce sujet. Nous pourrions commencer par les motions plus faciles et revenir à celle-ci plus tard. Êtes-vous tous d'accord?

Des voix: D'accord.

[Français]

Point 2, Bibliothèque du Parlement: Que le Comité retienne, s'il le juge utile et à la discrétion du président, les services d'un ou des attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.

[Traduction]

En français, on propose que le comité retienne, s'il le juge utile et à la discrétion de la présidence, les services d'un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.

Quelqu'un en fait-il la proposition? Monsieur O'Reilly.

La motion est adoptée

Le président: Passons maintenant aux dépenses des témoins. Êtes-vous d'accord pour que nous ne donnions pas lecture des motions? Quelqu'un propose-t-il l'adoption de cette motion? Monsieur Price.

La motion est adoptée—voir Procès-verbaux

Le président: Passons maintenant aux nominations par décret. Quelqu'un propose-t-il l'adoption de cette proposition?

• 1540

M. Peter Goldring (Edmonton-Est, Réf.): J'aimerais une précision avant de passer au vote. Pourrions-nous préciser qu'une copie du curriculum vitae sera distribuée à chaque membre en temps opportun?

Le président: Je crois que ces documents seront distribués aux membres dès que nous les aurons.

Le greffier vient de m'informer qu'il a déjà le curriculum vitae de M. Baril. Dès que cette motion sera adoptée, il sera distribué à tous les membres.

Quelqu'un en fait-il la proposition?

M. Bryon Wilfert (Oak Ridges, Lib.): J'en fais la proposition.

La motion est adoptée

[Français]

Le président: Nous passons maintenant à l'article 5, Réunion en l'absence de quorum.

[Traduction]

Je sais que, dans certains cas, nos témoins viennent de loin pour présenter leur exposé. En raison de circonstances imprévues, il arrive parfois que nous n'ayons pas de quorum. Certains comités ont décidé qu'ils pourraient entendre des témoins si trois membres, dont au moins un de l'opposition, étaient présents. En règle générale...

M. Peter Goldring: Puis-je proposer que le nombre soit de cinq membres, dont deux députés de l'opposition?

Le président: Cinq?

M. Peter Goldring: Au moins cinq.

[Français]

M. Richard Marceau (Charlesbourg, BQ): Nous sommes d'accord sur cela.

[Traduction]

Une voix: C'est assez normal.

Le président: Je le sais.

M. John O'Reilly (Victoria—Haliburton, Lib.): En l'absence de quorum, la réunion doit prendre fin.

M. Peter Goldring: Le comité compte 16 membres. Je crois que nous devons bien cela aux témoins: la présence d'au moins cinq membres, dont deux de l'opposition. C'est tout à fait normal.

Le président: Je suis ouvert à toutes les suggestions. Je veux simplement m'assurer que, si nous décidons d'exiger la présence de cinq membres, dont deux de l'opposition, cinq personnes au moins seront là. Je ne veux pas avoir à attendre ici avec des témoins pendant 15 ou 20 minutes avant qu'ils puissent comparaître. Si vous comprenez tous bien ce point, je ne m'oppose pas à cette solution.

M. Peter Goldring: Nous devrions être en mesure de trouver au moins deux députés parmi les quatre partis de l'opposition.

M. Ivan Grose (Oshawa, Lib.): Je ne suis ici qu'à titre de suppléant, mais je me suis déjà retrouvé dans cette situation. D'après mon expérience, il est, certains jours, difficile de trouver deux membres de l'opposition. Cela signifie que vos témoins sont assis à ne rien faire pendant que vous courez partout pour ramener un député, surtout dans la situation où nous nous trouvons actuellement.

Je sais que chaque comité compte 16 membres. Cela ne signifie pas que vous serez en mesure d'en trouver toujours cinq, parce que nombre d'entre eux ont d'autres fonctions.

Le chiffre de trois me semble raisonnable. Ce n'est pas ce que je recommande, mais c'est ce que mon expérience me dicte.

M. Peter Goldring: Je pense qu'avec 16 membres...

Le président: Si nous acceptons ce que vous proposez, seriez-vous d'accord pour que, quand deux députés de l'opposition ne sont pas présents, nous allions de l'avant après une attente de 15 minutes et entendions les témoins?

[Français]

Monsieur Marceau.

M. Richard Marceau: J'ai juste un commentaire à faire là-dessus. On dirait que mon collègue d'en face avait peur qu'il n'y ait pas deux représentants de l'opposition.

Le président: Non, non.

M. Richard Marceau: J'aimerais simplement donner une explication. Comme le disait mon collègue, à quatre partis, l'opposition devrait être capable d'avoir deux représentants. Donc, je crois que cela ne devrait pas être un souci pour quiconque. De notre côté, on s'engage à faire notre part pour qu'il y ait au moins deux représentants du côté de l'opposition. Donc, le parti gouvernemental devrait nommer trois représentants.

Le président: Monsieur Turp.

M. Daniel Turp (Beauharnois—Salaberry, BQ): Je crois que c'est une opposition responsable qui fait cette proposition. Si cette proposition est acceptée par plusieurs autres comités, je vois mal que notre comité ne soit pas en mesure de penser que c'est aussi une solution valable pour lui.

• 1545

[Traduction]

Le président: Monsieur Richardson.

M. John Richardson (Perth—Middlesex, Lib.): Cette situation survient rarement à la Chambre, mais elle se produit parfois et elle se produira aussi dans chaque comité. Elle est généralement attribuable aux conditions météorologiques ou à d'autres raisons inhérentes aux différents partis. Lorsqu'un témoin comparaît, il n'y a aucun vote et l'esprit de parti est presque absent. Nous ne faisons qu'entendre un témoin et consigner son témoignage, ce qui nous permet d'y revenir ultérieurement. Il ne s'agit donc pas de prendre une décision ni d'établir une orientation. Le but consiste tout simplement à consigner au compte rendu les opinions de ces personnes.

On empêcherait des témoins de comparaître et on les obligerait à retourner d'où ils viennent parce qu'il n'y a pas assez de députés présents. Cela s'est produit à au moins trois ou quatre reprises au cours des trois ou quatre dernières années. C'est gênant.

[Français]

Le président: C'est ce qu'on veut éviter.

[Traduction]

M. David Price (Compton—Stanstead, PC): Puis-je faire une suggestion? Nous pourrions peut-être tenter l'expérience et changer la procédure en cours de route si elle ne fonctionne pas. La seule raison pour laquelle j'insistais pour avoir cinq membres présents, c'est qu'on fait preuve d'un manque de respect à l'égard des témoins qui sont probablement venus de loin quand seulement deux ou trois personnes sont là pour les entendre. C'est ce qui me préoccupait.

Le président: Je suis tout à fait d'accord avec ce que vous dites, mais il serait encore plus gênant, comme John l'a précisé, de renvoyer chez eux des témoins qui viennent de loin parce que trois députés du parti ministériel et deux de l'opposition ne sont pas présents. Si nous prévoyons une période d'attente de 15 minutes, et si personne ne se présente après ce délai, le témoin pourra faire sa déclaration.

M. David Price: J'accepterais ce compromis.

M. John O'Reilly: Durant la dernière législature, nous avons eu de la difficulté à attirer des députés de l'opposition. Pendant une réunion que je présidais, le timbre s'est fait entendre et tout le monde est parti. Je suis demeuré sur place avec un député de l'opposition pour entendre les témoignages. Les sept témoins venaient de toutes les régions du Canada. Si nous ne les avions pas entendus, nous aurions vraiment manqué de politesse envers eux.

C'est ce que nous tentons d'éviter. Tout ce que nous avons à faire, c'est de confirmer que nous ne pouvons pas commencer une réunion en l'absence de quorum. Si des témoins doivent comparaître, nous voulons que leurs témoignages soient versés au compte rendu et qu'ils repartent seulement après nous avoir dit ce qu'ils avaient à dire. Le nombre de personnes présentes n'a pas d'importance.

Mme Elsie Wayne (Saint John, PC): Monsieur le président, j'étais membre du Comité de la défense la dernière fois, et je dois vous dire que ce comité suscitait un grand intérêt. Nous n'avons jamais eu de problème de participation. Comme tout le monde le sait, les membres du comité s'intéressaient beaucoup aux questions liées à la défense nationale et à la situation des anciens combattants.

J'abonde dans le sens de David ou du président. Si cinq membres ne sont pas présents après 15 minutes, on pourra entendre les témoins, sinon ce serait les insulter.

Le président: C'est exact.

Mme Elsie Wayne: On parle donc de cinq membres. Sinon, on passe aux témoignages.

M. Peter Goldring: Peut-être pourrions-nous exiger la présence de cinq membres dont deux de l'opposition pour les 15 premières minutes puis, au-delà de ce délai, ce nombre passerait à trois? Autrement dit, après 15 minutes, nous aurions toujours un membre de l'opposition.

M. Richard Marceau: Nous nous assurons donc...

[Français]

M. Daniel Turp: Je veux tout simplement m'assurer que ce soit toujours quelqu'un de l'opposition.

Le président: Est-on d'accord sur cela? Vous proposez la motion, monsieur Clouthier?

[Traduction]

Êtes-vous tous en faveur de la motion modifiée?

La motion est adoptée—voir Procès-verbaux

Le président: Le point 6 concerne le temps alloué aux allocutions d'ouverture et à l'interrogation des témoins.

M. Peter Goldring: Je propose que cinq minutes soient allouées aux témoins pour leur allocution d'ouverture puis que des périodes de cinq minutes soient accordées proportionnellement à la position de chaque parti à la Chambre plutôt qu'à la discrétion de la présidence.

Le président: Je suis désolé, mais je ne comprends pas. Vous voulez allouer seulement cinq minutes pour l'exposé?

• 1550

M. John O'Reilly: C'est impossible.

M. Peter Goldring: L'exposé devrait durer 10 minutes.

M. John O'Reilly: On ne peut pas faire venir quelqu'un de l'autre bout du Canada pour le faire parler pendant seulement cinq minutes.

Le président: Nos réunions doivent habituellement durer deux heures, à savoir de 15 h 30 à 17 h 30. D'autres comités ont prévu 20 minutes pour les allocutions d'ouverture.

M. Peter Goldring: Donnons-leur donc 10 minutes pour l'exposé, puis des périodes de cinq minutes par la suite pour les questions.

Le président: J'aimerais savoir ce que les autres en pensent.

[Français]

Monsieur Marceau.

M. Richard Marceau: Je crois que ce devrait être dix, cinq et cinq. On devrait donner dix minutes au premier témoin pour faire sa présentation, et ensuite cinq minutes au premier intervenant, puis cinq minutes à chacun des autres intervenants.

Par contre, j'appuierais mon collègue en ce qui a trait à la représentation en Chambre.

[Traduction]

Mme Elsie Wayne: Les témoins qui comparaîtront devant nous pour discuter de défense nationale et des anciens combattants auront besoin de beaucoup plus que cinq minutes. Le maximum est généralement de 20 minutes. La plupart des témoins préparent une allocution de 20 minutes. Quel que soit l'endroit où vous preniez la parole, on vous donne 20 minutes. Une période plus courte constituerait un affront.

M. John O'Reilly: Nous accordions auparavant 20 minutes aux témoins pour présenter leur exposé. En ce qui concerne leur interrogation, c'est la personne qui répond aux questions, à savoir le témoin, qui établit la marge de manoeuvre. Nous avions donc pris l'habitude de poser toutes nos questions en même temps. Le témoin répond et le temps passe. Ce n'est pas l'intervenant qui dépasse le temps alloué.

L'interrogation des témoins est très importante, mais leur allocution l'est encore plus pour que nous puissions comprendre ce qu'ils ont à nous dire. Il arrive même que 20 minutes ne suffisent pas si le sujet ne peut être approfondi durant ce temps, surtout lorsqu'on a affaire à des anciens combattants.

Le président: Ceux d'entre nous qui étaient ici durant la dernière législature se souviendront de quelques-uns des exposés que nous avons entendus lorsque nous nous sommes penchés sur la qualité de vie des Forces armées canadiennes. Certains de ces exposés techniques étaient assez longs. J'aurais bien aimé que les témoins ne disposent que de cinq minutes, mais il fallait leur laisser le temps de nous présenter leur matériel.

Mme Judi Longfield (Whitby—Ajax, Lib.): Je suis d'accord avec vous. Nous ferions preuve d'une attitude insultante à l'égard de ces témoins en leur offrant seulement 10 minutes. Quel que soit le groupe représenté, je crois qu'il faudrait lui allouer 20 minutes parce que ces gens viennent de loin pour discuter de sujets aussi importants que la défense nationale et les anciens combattants. De temps à autre, selon l'exposé présenté, nous pourrions même allouer plus de temps. Je n'appuierai pas une période inférieure à 20 minutes.

[Français]

Le président: Monsieur Turp.

M. Daniel Turp: Vingt minutes, cela m'apparaît très long. Ce matin, nous étions au Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international et il y avait cinq témoins. Cela voudrait donc dire 120 ou 100 minutes. C'est trop.

Le président: Non, non. C'est 20 minutes en tout.

M. Daniel Turp: Pour l'ensemble des témoins?

Le président: Pour l'ensemble des témoins.

M. Daniel Turp: En tout cas, 20 minutes, cela me semble long. On perd l'attention après 20 minutes. Il vaut mieux réserver plus de temps pour le dialogue.

Il me semble qu'à d'autres comités, on s'est entendu pour 10 ou 15 minutes au maximum. Ce comité ne devrait pas adopter une norme différente.

[Traduction]

M. Peter Goldring: L'exposé de 20 minutes pourrait-il être donné au greffier? Je pourrais accepter 15 minutes pour l'autre partie, mais le mémoire pourrait être remis au greffier pour que chacun puisse le lire en dehors de la réunion. Mais on pourrait prévoir 15 minutes.

M. John O'Reilly: Le mémoire sera distribué à chacun d'entre nous à la réunion. Si des militaires viennent témoigner devant nous, ils nous fournissent un mémoire.

Le président: Nous allons passer au vote sur la période de temps allouée.

Qui est en faveur d'une période de 10 minutes pour les allocutions d'ouverture? Qui est contre? Qui est en faveur d'une période de 20 minutes? Qui est contre? La motion est adoptée. La période sera donc de 20 minutes.

Passons maintenant à l'interrogation.

• 1555

M. John O'Reilly: Monsieur le président, nous devrions accepter la demande de l'opposition, à savoir accorder cinq minutes à chaque intervenant pour le premier tour à tout le moins, et éviter les questions qui traînent en longueur pour laisser à chaque témoin le temps de répondre. Je propose donc que nous accordions cinq minutes à chaque parti. Si je ne m'abuse, monsieur le président, vous pouvez par la suite accorder deux minutes supplémentaires.

Le président: Je suggère que tous les partis disposent de cinq minutes puis, à la discrétion de la présidence, si je vois qu'une personne souhaite poser une question...

[Français]

M. Daniel Turp: Je ne comprends pas ce que vous proposez. Cela vaut-il pour chaque autre intervenant?

Le président: Au premier tour, tous les partis ont cinq minutes.

M. Daniel Turp: D'accord, mais après?

Le président: Ensuite c'est à ma discrétion. Si je vois, par exemple, que vous voulez poser une question, je mets votre nom sur ma liste et par la suite...

M. Daniel Turp: Vous ne proposez pas un nombre de minutes pour ces autres interventions?

Le président: Cela dépendra beaucoup du temps qu'il nous restera.

M. Daniel Turp: Je crois savoir que les autres comités ont proposé qu'il y ait cinq minutes...

Le président: Pour le premier tour?

M. Daniel Turp: Pour le deuxième.

Le président: C'est à nous de décider de la façon dont nous allons fonctionner.

Monsieur Price, avez-vous quelque chose à ajouter?

M. David Price: Je disais simplement que ce devrait être seulement cinq minutes au maximum. Si on laisse cela ouvert, la question peut prendre plus de cinq minutes.

Le président: Cinq minutes, c'est pour le premier tour.

M. David Price: Je parle plutôt du deuxième tour. Vous parlez de laisser cela ouvert.

Le président: Je crois que vous pouvez vous fier à moi. Je vais faire le partage de façon à ce que chaque parti ait suffisamment de temps pour poser des questions.

[Traduction]

M. Ivan Grose: Monsieur le président, je répète que je ne suis ici qu'à titre de suppléant, mais je participe à cet exercice pour la quatrième fois. Ce qui a été fait dans les trois autres comités, et quel que soit le nombre de minutes allouées—dans un comité, c'était huit, dans un autre, cinq—, on devrait accorder cinq minutes à chaque membre présent au premier tour. Le processus se déroule ensuite à la discrétion de la présidence. Autrement, vous risquez d'être accusé de favoritisme.

Le président: Durant la 35e législature, chaque parti disposait de cinq minutes. D'après votre suggestion, si neuf libéraux et un député de l'opposition étaient présents, les libéraux disposeraient de 45 minutes et l'opposition de seulement cinq minutes. Si nous allouons cinq minutes à chaque parti, je pourrai, pour le second tour, donner la parole à ceux qui désirent poser d'autres questions.

M. John O'Reilly: Monsieur le président, de tous les comités qui ont siégé au cours de la dernière législature, c'est celui-ci qui témoignait de l'esprit le moins partisan parce que nous nous occupions de questions qui n'étaient pas nécessairement teintées de partialité. Nous nous sommes rendu compte que les questions, qu'elles soient formulées par les partis d'opposition ou le parti ministériel, en entraînaient d'autres et nous revenions à des questions individuelles. Ce type de comité ne fait généralement pas preuve de sectarisme politique, ce qui n'est pas toujours le cas.

Le président: Vous avez raison, John, et je me souviens d'occasions où un libéral posait une question sur laquelle un député de l'opposition renchérissait, et la présidence autorisait cette situation.

M. John O'Reilly: MM. Frazer, Ringma et Hart, qui ont tous une longue expérience du milieu militaire, étaient membres du comité durant la dernière législature. Leurs questions allaient parfois directement au but et étaient très pertinentes. Les membres qui n'avaient pas leur expérience du milieu militaire avaient tendance à les laisser poser plus de questions parce qu'ils connaissaient bien le sujet.

À mon avis, ce comité devrait témoigner d'un esprit moins partisan.

• 1600

Le président: Monsieur Turp.

[Français]

M. Daniel Turp: Ce n'est pas une question de partisanerie que de vouloir bien encadrer les débats. Il me semble qu'un maximum de cinq minutes, comme le suggère notre ami, s'impose, parce que des interventions de plus de cinq minutes...

Le président: Au deuxième tour ou au premier tour?

M. Daniel Turp: Au deuxième tour, vous pourriez établir un maximum de cinq minutes à votre discrétion. Cela pourrait être un peu moins, mais ce serait un maximum de cinq minutes. Il pourrait ainsi y avoir plus d'interventions.

Après avoir entendu un collègue parler pendant cinq minutes, on en a assez; on veut entendre ce que le témoin a à dire.

Le président: Un instant. Les cinq minutes doivent comprendre la question et la réponse. S'il vous faut quatre minutes et 40 secondes pour poser votre question, le témoin n'aura que 20 secondes pour y répondre. D'ailleurs, j'ai demandé au greffier de m'apporter un chronomètre. Compte tenu qu'il y a cinq partis, je puis vous assurer que je vais surveiller cela de très près.

M. Richard Marceau: Je pense que tout le monde est d'accord là-dessus.

Le président: A-t-on besoin de voter là-dessus ou si vous êtes tous d'accord?

Donc, au premier tour, ce sera cinq minutes et, au deuxième, ce sera à la discrétion du président.

[Traduction]

M. Peter Goldring: J'avais proposé que le temps soit alloué proportionnellement à la position de chaque parti à la Chambre et non à la discrétion de la présidence.

Le président: Nous pouvons mettre cette motion aux voix. Pourriez-vous la répéter, s'il vous plaît?

M. Peter Goldring: Que, pour le second tour, le temps soit alloué proportionnellement à la position de chaque parti à la Chambre et non à la discrétion de la présidence.

Le président: Si nous adoptons ce que vous proposez, le parti ministériel posera la plupart des questions au second tour.

M. Hec Clouthier (Renfrew—Nipissing—Pembroke, Lib.): Nous les poserions toutes. Merci.

Mme Judi Longfield: Je suggère que nous passions au vote. Nous aurons alors immédiatement une réponse avant de passer à la prochaine question.

[Français]

Le président: Le vote est demandé.

M. Richard Marceau: C'est bien dix, cinq et cinq minutes qu'on doit mettre dans les espaces en blanc?

Le président: Non, c'est vingt, cinq et cinq minutes.

M. Daniel Turp: Le dernier, c'est bien cinq minutes? J'ai bien compris?

Le président: Non. Le premier tour sera de cinq minutes et, pour le deuxième, ce sera à la discrétion du président.

[Traduction]

M. John O'Reilly: Cela veut dire vous prenez une liste.

Le président: Une liste...

M. John O'Reilly: Une liste de noms au deuxième tour...

Mme Judi Longfield: Il pourrait s'agir de la deuxième motion. Nous traitons maintenant la question de la première motion. Je crois qu'il faudrait la régler en premier lieu.

Le président: Nous allons traiter de la motion de M. Goldring...

M. Peter Goldring: Cela s'apparente à la période de questions. Par conséquent, au lieu que ce soit à la discrétion...

Le président: Nous allons procéder au vote. Ceux en faveur de la motion de M. Goldring à propos de la représentation des partis...?

La motion est rejetée

Le président: Au sujet de l'autre motion, à la discrétion de la présidence.

Mme Judi Longfield: C'est 25 et à la discrétion du président.

Le président: Oui.

La motion est adoptée

Le président: Revenons-en maintenant au point 1, la nomination du Sous-comité du programme et de la procédure. Il y a le président, les deux vice-présidents et les deux secrétaires parlementaires de la défense et des anciens combattants. Croyez- vous que l'on ait besoin de plus de personnes?

M. John O'Reilly: Vous n'aurez qu'un seul membre de l'opposition. Je crois qu'il faudrait en prévoir davantage.

M. John Richardson: Il y a deux députés du gouvernement et deux de l'opposition, n'est-ce pas?

M. John O'Reilly: Vous avez le président, les deux vice- présidents et les deux secrétaires parlementaires. Il ne reste donc qu'un seul membre de l'opposition.

• 1605

Le président: J'écoute vos suggestions.

M. David Price: Je propose un député de chacun des partis d'opposition.

Le président: Nous aurions donc...

M. John Richardson: Quatre des affaires étrangères, quatre de la défense.

Nous parlons du comité de direction? Oh, je regarde autre chose.

M. Peter Goldring: Si nous n'avons pas les députés de l'opposition, avons-nous besoin des secrétaires parlementaires—ne cherchons-nous pas à limiter le nombre des membres?

Le président: Oui.

M. John O'Reilly: Ce sont eux qui permettent d'obtenir les réponses.

[Français]

M. Richard Marceau: Monsieur le président, je propose que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé des membres suivants: le président, les deux vice-présidents, les secrétaires parlementaires et un représentant de chaque parti d'opposition qui ne fait pas partie du sous-comité tel que décrit ci-haut.

[Traduction]

Nous en sommes à huit.

[Français]

Comme nous l'avons dit à plusieurs reprises, c'est un comité important. Je suis d'accord avec M. Price que chaque parti d'opposition doit être présent au sein du comité directeur.

Je suis d'accord que nous sommes rendus à huit députés. La situation a fait en sorte qu'assez fréquemment, il y a eu sept personnes ici. Ce qui est différent, c'est que nous avons deux secrétaires parlementaires. Je ne vois pas pourquoi les partis d'opposition devraient être privés d'une voix au sein du comité directeur parce qu'il y a deux secrétaires parlementaires au lieu d'un.

[Traduction]

M. Ivan Grose: Je vais essayer d'être utile; en ma qualité d'ancien, quelque peu désabusé, je demande à mes nouveaux collègues d'examiner toutes les personnes présentes aujourd'hui. Vous n'allez probablement jamais les revoir ensemble en même temps.

Vous parlez de huit membres du comité de direction. Vous pourrez vous estimer heureux si vous arrivez à en rassembler trois ou quatre en même temps. Peu importe le parti dont ils sont membres. Cessez donc de vous inquiéter au sujet des nombres, car vous n'allez jamais vous retrouver tous ensemble en même temps.

[Français]

M. Richard Marceau: Monsieur le président, encore une fois, je dirais à mon collègue, en toute amitié, qu'il peut s'occuper du côté libéral tandis que nous, de l'opposition, nous nous assurerons que nos gens soient présents. Il semble toujours nous dire que l'opposition n'est pas assez responsable pour s'assurer de la présence d'une personne chaque fois. En tant qu'opposition, le Parti progressiste-conservateur, le Bloc québécois et le Parti réformiste s'engagent à envoyer quelqu'un. J'aimerais que nous adoptions la motion prévoyant huit membres. Il y a une motion qui est présentée à cet effet.

[Traduction]

Le président: Monsieur Goldring, vous aviez quelque chose à ajouter.

M. Peter Goldring: Je tiens à répéter: pourquoi aurions-nous besoin des secrétaires parlementaires si nous cherchons à limiter le nombre des membres?

Le président: J'aimerais donner un éclaircissement. Tout ce qui est dit ou décidé au comité de direction doit être présenté au comité pour y être ratifié ou accepté. Il s'agit uniquement de se réunir et d'indiquer au comité les points à examiner. Ce n'est pas un organe décisionnel; c'est davantage un groupe consultatif.

[Français]

M. Richard Marceau: Est-ce qu'on peut voter?

[Traduction]

M. Dick Proctor (Palliser, NPD): Je suis d'accord, le sous- comité est un groupe consultatif, mais vous ne pourrez pas nous consulter si nous ne sommes pas présents. Par conséquent, je pense qu'il faudrait prévoir un représentant de chacun des partis au comité de direction.

Mme Judi Longfield: Comme je suis nouvelle, je suis curieuse: s'ils ne sont pas présents, cela veut-il dire que le sous-comité ne peut pas se réunir?

Le président: Non, nous nous réunissons de toute façon.

Mme Judi Longfield: Ils ont le droit d'en envoyer un, mais s'il ne comparaît pas, la réunion peut se poursuivre.

Le président: Nous poursuivons de toute façon. Le quorum est fixé à cinq membres.

• 1610

Mme Judi Longfield: Le quorum est fixé à cinq au... Cela ne m'inquiète plus autant.

[Français]

Le président: Monsieur Marceau, pouvez-vous relire votre proposition, s'il vous plaît?

M. Richard Marceau: Oui. Le texte est là. Puisqu'un des deux vice-présidents sera du Parti réformiste... Je vous pose une question. Est-ce qu'on peut nommer les partis lorsqu'on formule une telle proposition, puisqu'une des vice-présidences sera attribuée au Parti réformiste, et parler d'un représentant du Bloc québécois, du NPD et du Parti conservateur?

Le président: Quels sont ceux qui appuient cette motion?

[Traduction]

Tous ceux en faveur.

Mme Judi Longfield: De quoi?

Le président: Je le répète, M. Marceau propose que le comité de direction se compose des deux vice-présidents, du président, des deux secrétaires parlementaires et d'un représentant de chaque parti de l'opposition—l'un du NPD, l'un du...

Mme Judi Longfield: D'accord.

Le président: Sommes-nous prêts à voter?

La motion est adoptée

[Français]

M. Richard Marceau: Monsieur le président, puis-je me permettre de présenter une autre motion qui ne figure pas dans ce texte, mais dont j'ai fait des photocopies que je pourrai distribuer?

Le président: À quel sujet?

M. Richard Marceau: C'est au sujet de la distribution des versions française et anglaise des documents. Je propose que le greffier du comité soit autorisé à distribuer les documents reçus seulement lorsqu'ils auront été traduits dans les deux langues officielles,

[Traduction]

que le greffier du Comité soit autorisé à ditribuer les doucments reçus du public lorques ceux-ci ont été traduits dans les deux langues Officielles.

M. John O'Reilly: J'invoque le Règlement, la motion est irrecevable, car cela se fait déjà au comité.

[Français]

Le président: Écoutez, je vous parle par expérience. De nombreux groupes qui viendront comparaître ne disposeront pas nécessairement des fonds nécessaires pour faire traduire leurs documents et arriveront ici avec des documents en français ou en anglais seulement. On ne peut pas leur demander...

Je sais que le greffier leur demandera qu'ils nous envoient autant que possible la documentation qu'ils ont l'intention de présenter quelques jours à l'avance pour justement permettre au Service de traduction d'en faire la traduction, mais ce sera impossible si un groupe nous arrive à la dernière minute avec des documents; on ne peut pas leur refuser cela.

M. Richard Marceau: À titre d'information, le Comité permanent de l'agriculture en a décidé ainsi.

Le président: Le Comité permanent de l'agriculture est libre de décider de sa régie interne. En tant que francophone, je recommande que tous les documents soient traduits autant que possible dans l'autre langue officielle, mais très souvent, si je me fie à mon expérience de la dernière législature, cela s'avère impossible.

M. Richard Marceau: Bien que mes collègues d'en face semblent me trouver tannant, je trouve cette situation inacceptable pour certains députés du Bloc québécois qui, contrairement à mon collègue M. Turp et moi, n'ont pas la chance de bien maîtriser l'anglais, ainsi que pour certaines gens qui viendront ici à ce comité et qui ne parlent pas du tout l'anglais.

C'est pourquoi je juge important et même essentiel, dans un pays qui se dit bilingue, de faire en sorte que les documents soient retenus. Nous demanderons aux témoins qui viendront faire une déposition de nous faire parvenir à l'avance leurs documents afin qu'ils soient traduits. Je ne pense pas que ce soit trop demander. C'est juste une question de fair-play, pour utiliser un terme très britannique.

Le président: Mais, monsieur Marceau, si vous me le permettez, le contraire peut aussi exister. Certains groupes qui viendront comparaître ici présenteront de la documentation strictement en français.

Alors, il y a une motion sur la table.

[Traduction]

Nous avons une motion sur laquelle il faut voter. Tout le monde en a une copie, sauf moi.

• 1615

M. Hec Clouthier: Pourriez-vous nous dire ce qui s'est toujours fait à ce sujet, monsieur le président.

Le président: Comme je l'ai dit plus tôt, les témoins qui contactent le greffier se font dire d'envoyer les documents à l'avance pour les faire traduire. Le plus souvent toutefois, les témoins présentent des documents dans une seule langue. Si ces témoins viennent de Colombie-Britannique, nous ne pouvons pas leur demander d'attendre deux ou trois jours de plus pour faire traduire les documents en question.

M. Hec Clouthier: J'en conviens.

Le président: Nous essayons de satisfaire tout le monde, mais parfois c'est impossible.

M. Bryon Wilfert: Je suis d'accord avec l'esprit de la proposition. Si je comprends bien, il est déjà arrivé que des documents, des exposés, soient présentés uniquement en français ou en anglais. Il peut arriver que les témoins, selon la région d'où ils viennent, n'aient pas pu faire traduire leurs documents. Les documents vont effectivement être traduits, mais pas nécessairement au moment de l'exposé. C'est malencontreux, mais tout dépend en fait de la région d'où viennent les témoins.

Si nous insistons... Je ne sais pas si vous pouvez le faire. Vous dites que le greffier leur dit que c'est préférable, que nous aimerions avoir tous les documents dans les deux langues officielles. Si vous en faites une règle stricte, soit les témoins viendront, soit ils ne viendront pas.

Si cela doit s'ériger en politique, il faudrait alors qu'elle s'applique à tous les comités permanents et non à celui-ci uniquement. Je dirais que si vous voulez en faire une politique pour tous les comités... Je ne sais pas de qui cela dépend, mais...

Le président: Je dois dire par ailleurs que chaque fois que le greffier leur demande une copie de leur exposé, il n'est pas nécessaire qu'ils en envoient la traduction, car beaucoup des petits groupes n'ont pas les fonds nécessaires.

M. Bryon Wilfert: Ils ne disposent pas des fonds nécessaires.

Le président: Nous leur demandons donc simplement d'envoyer leurs documents et nous avons ici un service qui s'occupe de la traduction.

M. Bryon Wilfert: Etes-vous en train de dire qu'en vertu de cette motion, s'ils n'envoient pas à l'avance...

Le président: De toute façon, ce n'est pas possible à mon avis.

M. Bryon Wilfert: Je vois.

Mme Elsie Wayne: Nous avons ici des services de traduction disponibles pour tous ceux qui en ont besoin. C'est pour cela qu'ils existent. La traduction se fait directement ici. En attendant, si ce n'est pas traduit tout de suite, ce sera traduit plus tard. Cela s'applique autant aux francophones qu'aux anglophones et personne ne s'est jamais plaint à ce sujet.

Le président: Je crois que nous avons entendu les arguments des deux côtés.

[Français]

M. Richard Marceau: J'aimerais en terminer là-dessus.

Le président: Très rapidement.

M. Richard Marceau: Finalement, puisque nous avons ici un service de traduction, nous demanderons aux témoins de nous envoyer leurs documents à l'avance pour qu'ils soient traduits. La seule chose qu'on exigera des petits groupes dont vous parlez, c'est d'envoyer leurs documents à l'avance afin qu'ils puissent être traduits ici.

Le président: C'est ce qu'on fait déjà.

M. Richard Marceau: Puisque c'est ce qu'on fait déjà, pourquoi ne pas le consigner en notant que la seule obligation imposée à ces groupes sera de nous faire parvenir leurs documents assez à l'avance?

Le président: Bien souvent, pour une raison ou pour une autre, les témoins n'envoient pas les documents, bien que le greffier le leur ait demandé en vue de la traduction. Irions-nous jusqu'à priver ces personnes de témoigner? Je ne le crois pas.

M. Richard Marceau: C'est une responsabilité...

Le président: Si vous me le permettez, il y a une motion sur laquelle nous devrions voter.

J'aimerais voter au sujet de la motion de M. Marceau, s'il vous plaît.

La motion est rejetée

Le président: Nous terminons là-dessus. Nous nous réunirons mardi, après la semaine de congé.

M. David Price: Peut-être que le comité de direction peut se réunir.

Que pensez-vous d'un sous-comité des anciens combattants? Devrais-je le proposer maintenant? Comment procède-t-on?

• 1620

Le président: J'imagine que vous serez le représentant au sein du comité de direction.

M. David Price: Oui.

Le président: Ce point peut être soulevé au comité de direction.

M. David Price: D'accord, c'est entendu.

Le président: Mardi prochain, dans une semaine, au lieu de réunir le comité entier, peut-être pourrions-nous réunir le comité de direction uniquement pour décider de ce que nous allons faire.

Monsieur Richardson.

M. John Richardson: Notre comité principal a toujours été celui des anciens combattants. Nous n'avons jamais créé de sous- comité, sauf pour examiner un domaine particulier de responsabilité et en faire rapport; ainsi la recherche se fait de manière concertée. Lorsque vous reléguez les anciens combattants au rang de sous-comité de ce comité, vous les mettez de côté. S'ils avaient l'égalité d'accès... En fait, nous travaillons beaucoup dans le domaine des anciens combattants tout au long de l'année.

M. David Price: Je voulais m'assurer qu'ils n'étaient pas mis de côté.

M. John Richardson: Non, ils occupent le devant de la scène.

Le président: Proposez-vous de créer un autre comité?

M. David Price: Oui... un sous-comité relié directement à celui-ci, naturellement.

Le président: C'est un point qui peut être soulevé au comité de direction.

M. David Price: Oui.

[Français]

Le président: Est-ce qu'il y a autre chose?

[Traduction]

Excusez-moi, j'ai oublié de présenter le personnel de recherche affecté au comité. J'en suis désolé.

[Français]

Je vais maintenant vous présenter nos attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement. Ce sont M. Wolfgang Koerner et M. Michel Rossignol. N'hésitez pas à leur poser vos questions.

Merci beaucoup et à la prochaine.

La séance est levée.