PRHA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 24
LE MERCREDI 6 MAI 1998
Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit à huis clos, ce jour, à 12h38, dans la pièce 112-N (édifice du Centre), sous la présidence de Peter Adams (président).
Membres du Comité présents: Peter Adams, Stéphane Bergeron, Madeleine Dalphond-Guiral, Mac Harb, André Harvey, Rey Pagtakhan, Carolyn Parrish, John Richardson, John Solomon, Chuck Strahl et Randy White.
Membres suppléants présents : Brenda Chamberlain pour George Baker; Paul Bonwick pour Marlene Catterall , Paul DeVillers pour Yvon Charbonneau et Joe Fontana pour Bob Kilger.
Aussi présents : De la direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: James Robertson, attaché de recherche. Du bureau de Stéphane Bergeron : Jean-François Lafleur. Du bureau de André Harvey : John Holtby. Du bureau de Chuck Strahl : R.J. Senko.
Rapport de la Commission d’étude des indemnités des parlementaires – Article 108(3)(a)(i) du Règlement
Conformément à l’article 108(3)(a)(i) du Règlement, le Comité étudie le Rapport de la Commission d’étude des indemnités des parlementaires intitulé "Au service de la démocratie", déposé à la Chambre le mercredi 4 février 1998. (Document parlementaire no. 8545-361-27B)
À 12h51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité,
Marie Carrière