PRHA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS VERBAL
Séance no 41
Le jeudi 19 novembre 1998
Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 10 h 45 dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Adams, président.
Membres du Comité présents : Peter Adams, Stéphane Bergeron, Marlene Catterall, Yvon Charbonneau, Madeleine Dalphond-Guiral, Joe Fontana, Gurmant Grewal, André Harvey, Bob Kilger, Lynn Myers, John Richardson, John Solomon, Randy White.
Membres substituts présents : Joe Volpe pour George Baker; Bonnie Brown pour Gar Knutson.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Comparaît : L'honorable Gilbert Parent, Président de la Chambre des communes.
Témoins : De la Chambre des communes : Robert Marleau, greffier de la Chambre; mgén G. Cloutier, sergent d'armes; William Corbett, greffier adjoint (Ressources corporatives).
Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 1999
Lecture est faite de l'ordre de renvoi de la Chambre des communes du jeudi 29 octobre 1998: Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 1999 :
Que le crédit 5(b) sous la rubrique PARLEMENT soit renvoyé au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
Rapport sur le rendement de l'Administration de la Chambre des communes
Conformément à l'article 109(3)a) du Règlement, le Comité examine le Rapport sur le rendement de l'Administration de la Chambre des communes pour la période allant d'avril 1997 à septembre 1998.
Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique PARLEMENT (Chambre des communes).
Le Président et le greffier de la Chambre font une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
Le crédit 5b est adopté.
IL EST ORDONNÉ, - Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 5b inscrit sous la rubrique PARLEMENT.
Travaux futurs du Comité: Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure
À 11 h 56, le Comité discute de ses futurs travaux.
Le président distribue des exemplaires du Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, libellé en ces termes:
DEUXIÈME RAPPORT DU SOUS-COMITÉ DU
PROGRAMME ET DE LA PROCÉDURE
DU COMITÉ PERMANENT DE LA PROCÉDURE
ET DES AFFAIRES DE LA CHAMBRE
Le Sous-comité du programme et de la procédure se réunit à huis clos à 11 h 13, le mardi 17 novembre 1998, dans la salle 112-N, édifice du Centre, sous la présidence du député Peter Adams (président).
Membres du Sous-comité présents : Peter Adams, Stéphane Bergeron, André Harvey, Bob Kilger, John Solomon et Chuck Strahl.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Après avoir examiné les travaux futurs du Comité, le Sous-comité convient de faire les recommandations qui suivent :
- Que le président, de concert avec John Williams, soit autorisé à fixer la date d'une séance d'information sur le 64e rapport du Comité de la 2e session de la 35e législature.
- Que le Comité convienne de tenir des séances conformément à l'article 108(3)a)(v) concernant la télédiffusion des délibérations des comités aux dates suivantes : le mardi 24 novembre et le jeudi 26 novembre 1998.
- Que le Comité invite des représentants des médias électroniques et le greffier de la Chambre à comparaître relativement à son étude de la télédiffusion des délibérations des comités.
- Que le Comité invite le Président et le greffier de la Chambre des communes à comparaître devant le Comité le jeudi 19 novembre 1998, pour discuter du Budget supplémentaire B 1998-1999 et, s'il a été présenté à la Chambre avant cette date, du rapport sur le rendement de la Chambre pour 1997-1998.
À 11 h 42, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
|
Respectueusement soumis. Le président, Peter Adams, député |
Sur motion de Lynn Myers, il est convenu - Que le Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre soit adopté tel qu'il est imprimé.
À 11 h 59, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière de Comité
Miriam Burke