PRHA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 54
Le jeudi 11 mars 1999
Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 11 h 08, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Adams, président.
Membres du Comité présents : Peter Adams, George Baker, Stéphane Bergeron, Marlene Catterall, Yvon Charbonneau, Madeleine Dalphond-Guiral, Joe Fontana, André Harvey, Bob Kilger, Lynn Myers, John Richardson, John Solomon et Randy White.
Membre substitut présent : Peter Stouffer pour John Solomon à partir de 11 h 39.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Comparaît : De la Chambre des communes : l'honorable Gilbert Parent, Président de la Chambre des communes.
Témoins : De la Chambre des communes : Robert Marleau, greffier de la Chambre; mgén. G. Cloutier, sergent d'armes; Luc Desroches, directeur général, Direction générale des services financiers et des ressources humaines.
Budget des dépenses principal 1999-2000 et Rapport sur les plans et priorités– Chambre des communes
Lecture est faite de l'ordre de renvoi de la Chambre des communes du 1er mars 1999 concernant le budget des dépenses principal pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000 :
Que le crédit 5 sous la rubrique PARLEMENT (Chambre des communes) soit renvoyé au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique PARLEMENT.
L'honorable Gilbert Parent et Robert Marleau font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
Du consentement unanime, il est convenu, - Que le crédit 5 sous la rubrique PARLEMENT soit adopté.
Du consentement unanime, il est convenu, - Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 5 inscrit sous la rubrique PARLEMENT.
À 12 h 27, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Carol Chafe