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PROCÈS VERBAL
Séance no 8
LE JEUDI 27 NOVEMBRE 1997
Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit, ce jour, à 11h16, dans la pièce 209 (édifice de l’Ouest), sous la présidence de Peter Adams (président).
Membres du Comité présents: Peter Adams, Stéphane Bergeron, Marlene Catterall, Madeleine Dalphond-Guiral, Ken Epp, Mac Harb, Bob Kilger, Carolyn Parrish , John Richardson, John Solomon, Chuck Strahl et Randy White.
Membres suppléants présents : Joe Fontana and Eugène Bellemare pour George Baker; Denis Coderre pour Yvon Charbonneau et John Finlay pour Rey Pagtakhan.
Autres députés présents : Bill Blaike et André Harvey.
Aussi présent : De la direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: James Robertson, attaché de recherche.
Témoins : De la Chambre des communes : Robert Marleau, greffier de la Chambre; Louis Bard, Dirigeant principal de l’information et Directeur exécutif, Services de l’information.
Mandat conféré par l’ article 108(3)(a)(iii) du Règlement – votes par des moyens électroniques
Conformément au mandat que lui confère l’article 108(3)(a)(iii) du Règlement, le Comité poursuit l’étude de questions et d’options relatives à l’enregistrement par des moyens électroniques des votes en Chambre. (Se reporter au procès-verbal du 6 novembre 1997 ainsi qu’aux témoignages, réunion no.5).
Les témoins font une déclaration préliminaire puis répondent aux questions.
À 12h31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
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