PRHA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 44
Le mardi 1er décembre 1998
Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 17, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Adams, président.
Membres du Comité présents : Peter Adams, Stéphane Bergeron, Marlene Catterall, Madeleine Dalphond-Guiral, Joe Fontana, Gurmant Grewal, Gar Knutson, Lynn Myers, John Richardson, John Solomon, Chuck Strahl et Randy White.
Membres substituts présents : Hec Clouthier pour Yvon Charbonneau; George Proud pour Marlene Catterall à 11 h 39; Nancy Karetak-Lindell pour Gar Knutson; George Proud pour Bob Kilger à partir de 11 h 40.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Conformément à l'article 108(3)a)(v) du Règlement, la revue de la radiodiffusion et de la télédiffusion des délibérations des comités de la Chambre (Voir les procès-verbaux du mardi 3 novembre 1998, séance no 40, du mardi 24 novembre 1998, séance no 42 et du jeudi 26 novembre 1998, séance n o 43).
Le Comité se réunit pour examiner son ébauche de rapport.
Conformément à l'article 106(3) du Règlement
À 12 h 21, du consentement unanime, le Comité reprend ses délibérations en public.
Le président informe les membres d'une demande reçue en vertu de l'article 106(3) du Règlement au sujet des fuites dont sont l'objet les rapports du Comité avant leur dépôt à la Chambre.
Il est convenu, - Que le Comité examine la demande reçue en vertu de l'article 106(3), le jeudi 3 décembre 1998.
À 12 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Carol Chafe