JUST Réunion de comité

    Distingués membres du comité,

je constate qu'il y a quorum.

    Je dois informer les membres que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence.

    Le greffier ne peut pas recevoir d'autres types de motions, ne peut pas entendre de rappels au Règlement, et ne peut pas participer au débat.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection de la présidence.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président ou la présidente doit être un député ministériel.

    Madame Boivin.

    J'aimerais proposer la candidature de M. Dave MacKenzie.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. MacKenzie dûment élu président du comité.

    Une voix: Si seulement toutes nos élections ressemblaient à cela.

    Le greffier: Avant d'inviter M. MacKenzie à occuper le fauteuil, si les membres du comité le souhaitent, nous allons maintenant passer à l'élection des vice-présidents.

    Monsieur Goguen.

    Je propose la candidature de Françoise Boivin.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Mme Boivin dûment élue première vice-présidente du comité.

    Des députés: Bravo!

    Le greffier: Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.

    Je propose Irwin Cotler.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Cotler dûment élu deuxième vice-président du comité.

    J'invite maintenant le président à occuper le fauteuil.

    J'aimerais remercier les membres du comité.

    J'ai hâte d'entamer cette session. Je pense que nous avons eu une très bonne première session, et que nous avons bien travaillé ensemble, et je ne vois pas pourquoi cela changerait. La composition du comité est assez constante.

    Nous souhaitons la bienvenue à M. Casey, qui remplace M. Cotler; d'après ce que je comprends, M. Cotler avait de bonnes raisons de s'absenter.

    Si tout le monde est d'accord, nous devons procéder avec le consentement unanime, afin de passer aux travaux futurs. Habituellement, nous ferions appel à un sous-comité, mais lorsque tous les membres du comité sont présents... Je ne pense pas qu'il soit nécessaire de nous réunir à huis clos. Si tout le monde est d'accord, nous pouvons passer aux travaux dès maintenant. De cette façon, nous économiserons du temps. Je ne sais pas si le temps sera limité au cours de la session, mais il semble que les imprévus sont toujours de la partie. Si nous pouvons économiser une journée ici et là, ce serait bien. Si vous avez des suggestions d'horaires, veuillez les présenter.

    Madame Findlay.

    Je propose que nous entreprenions l'étude du projet de loi C-36. On m'a dit que le ministre de la Justice est libre ce jeudi et qu'il pourrait comparaître pendant une heure. D'autres représentants pourraient rester plus tard, si nécessaire.

    Ensuite, je suggère que chaque parti dépose sa liste de témoins avant la fin de la journée jeudi. La semaine prochaine, c'est-à-dire mardi et jeudi, nous pourrions accueillir nos témoins. Selon leur disponibilité, nous pouvons organiser une journée de comparution des témoins du parti ministériel et une journée pour les témoins de l'opposition, ou nous pouvons consacrer une demi-journée à chaque catégorie. Ce serait mardi et jeudi. Je sais que nous avons quatre témoins à proposer. D'après ce que je comprends, l'autre parti pourrait en proposer quatre ou cinq. Cela nous prendra jusqu'à la pause, et ensuite il nous resterait l'étude article par article, qui pourrait se dérouler le mardi suivant, c'est-à-dire le 16 octobre, je crois.

    C'est ce que je propose.

    Je voudrais juste que ce soit bien clair. Ce jeudi-ci, ça va, le ministre est disponible. C'est parfait, cela nous permet d'utiliser la journée de jeudi pour ça. Pendant nos heures de séance qui sont prévues, les officiels pourraient rester si nous avions d'autres questions techniques à leur poser au sujet du projet proposé.

    Sauf erreur, après ça, il nous restera deux jours avant la pause. S'il nous reste deux jours, à mon avis, ce seraient deux jours probablement pour entendre des témoins. Vous pensez avoir besoin d'une journée seulement pour entendre vos témoins, soit l'équivalent de deux heures pour vos quatre témoins? Comme je le dis à ma collègue, ça dépend, parce qu'on a peut-être les mêmes témoins aussi. Alors on va s'échanger cette information avant jeudi.

    Pour notre part, nous avons déjà choisi nos témoins. Nous sommes déjà prêts à commencer à travailler sur le projet de loi C-36. Si jamais nous avions les mêmes témoins, cela pourrait avoir un effet sur le nombre et la durée. Sinon, nous n'aurons qu'à nous assurer d'en prévoir deux par heure, sauf erreur, à moins que ce ne soit quatre par heure. Qu'est-ce que vous suggérez? Voulez-vous qu'on prévoie deux témoins par heure?

    Cela fait deux témoins par heure.

    D'accord. Excellent. Si nous continuons à ce rythme... Si ma mémoire est bonne, nous en avons cinq, mais si nous avons le même... Nous savons tous qu'il faut les proposer avant jeudi.

    Un petit éclaircissement: lorsque vous dites jeudi prochain, parlez-vous de ce jeudi?

    Ce jeudi pour le ministre et mardi et jeudi de la semaine prochaine pour entendre les témoins.

    Oui, mais la liste des témoins doit être remise au greffier ce jeudi.

    Oui, ce jeudi pour la liste des témoins. Il se peut que les listes soient déjà prêtes, alors elles peuvent aussi être remises plus tôt. Je sais que le greffier aimerait cela. Toutefois, elles doivent être remises au plus tard jeudi, avant la fermeture des bureaux.

    Il vaut mieux prévenir que guérir. Mettons-nous d'accord pour envoyer nos listes et vous vous occupez des communications. Ce n'est pas toujours facile pour les témoins; certaines personnes pourraient ne pas être en mesure de comparaître mardi ou jeudi, alors sommes-nous prêts à ne pas nous énerver si, lorsque nous revenons de la pause, nous devons ajouter un mardi pour aider certains de nos témoins? Êtes-vous d'accord avec cela?

    D'accord. Je pense que nous avions prévu cela. Nous pourrions, par exemple, nous en occuper pendant la première heure du mardi. Il ne s'agit pas d'un long projet de loi; nous pourrons donc procéder à l'étude article par article plus tard ce mardi-là.

    D'accord. C'est parfait.

    Y a-t-il autre chose?

    La séance est levée.