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Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

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Procès-verbal

Le jeudi 22 mars 2018

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le jeudi 22 mars 2018, à 11 h 19, dans la pièce 237-C, Édifice du Centre.

Président : L'honorable Geoff Regan, Président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Bardish Chagger, Dominic LeBlanc, Pablo Rodriguez et Candice Bergen; Mr. Mark Strahl; Ms. Ruth Ellen Brosseau

Secrétaire du Bureau : Charles Robert, greffier de la Chambre des communes

Aussi présents : Michel Patrice, sous-greffier, Administration; Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire; Stéphan Aubé, dirigeant principal de l'information; Susan Kulba, directrice principale, Direction de la gestion des programmes d'architecture et de la VPLT; Guillaume LaPerrière-Marcoux, Secrétariat

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau adopte le procès-verbal de la réunion du 1 mars 2018 et en approuve le dépôt.


AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES

Le Bureau prend connaissance de la correspondance distribuée depuis la dernière réunion.


VISION ET PLAN À LONG TERME POUR LA CITÉ PARLEMENTAIRE

Stéphan Aubé et Susan Kulba font le point sur le projet de réhabilitation de l’édifice de l’Ouest, en présentant notamment les stratégies d’atténuation des risques et le calendrier de déménagement. Avec Michel Patrice, ils répondent aux questions soulevées.

Le Bureau convient que l’Administration de la Chambre comparaîtra de nouveau avant l’ajournement de la Chambre pour l’été afin de faire le point sur l’état d'avancement des travaux et de demander au Bureau de prendre la décision de procéder ou non à l’occupation en septembre 2018.

Le Bureau convient de repousser l’exigence de fin des travaux au 17 septembre 2018 pour plusieurs éléments afin de réduire davantage les risques actuels et d’axer les efforts conjoints sur tous les autres aspects. Il s’agit notamment de la salle de comité 4, de la salle de réunion du Bureau et des quais de chargement temporaires.


ADMINISTRATION

Le Bureau convient de ce qui suit : que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Bureau soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel de son bureau aux réunions à huis clos.


À 11 h 44, la séance est suspendue.

À 11 h 51, la séance reprend à huis clos.


À HUIS CLOS


VISION ET PLAN À LONG TERME POUR LA CITÉ PARLEMENTAIRE – SÉCURITÉ

Le Bureau discute des questions de sécurité liées au déménagement prochain à l’édifice de l’Ouest dans le cadre de la vision et du plan à long terme.


QUESTIONS JURIDIQUES

Le Bureau approuve le paiement des frais juridiques engagés par un député et par un ancien député, les frais étant calculés aux taux approuvés par le Bureau pour les conseillers juridiques, sous réserve de l’examen des factures par le Bureau du légiste et conseiller parlementaire.


VISITE DE L’ÉDIFICE DE L’OUEST

Les membres du Bureau se rendent à l’édifice de l’Ouest pour une visite guidée des lieux.

La séance est levée.

Charles Robert
Secrétaire du Bureau de régie interne