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Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

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Procès-verbal

Le jeudi 13 mai 2021

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le jeudi 13 mai 2021, à 11 h 3, dans la pièce 035-B, Édifice de l’Ouest.

Président : L’honorable Anthony Rota, Président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Mark Holland, Dominic LeBlanc, Ginette Petitpas Taylor et Pablo Rodríguez; M. Gérard Deltell, Blake Richards et Peter Julian, et Mme Claude DeBellefeuille

Secrétaire du Bureau : Charles Robert, greffier de la Chambre des communes

Aussi présents : Michel Patrice, sous-greffier, Administration; Eric Janse, greffier adjoint, Direction des comités et des services législatifs; Michelle Laframboise, dirigeante principale des ressources humaines; Robyn Daigle, directrice, Services en RH aux députés; Rebekah Kletke, dirigeante principale des opérations; Julie Allard, directrice, Prestation des services aux clients; Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire; Daniel Paquette, dirigeant principal des finances; Guillaume LaPerrière-Marcoux, secrétariat

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau approuve le procès-verbal de la réunion du 22 avril 2021.


POINTS DÉCOULANT DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau prend note des documents distribués depuis la réunion du 22 avril et pose des questions relatives à des enjeux techniques audio récents. Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information, répond aux questions. Le Bureau demande de l’information supplémentaire sur les prochaines réunions des comités hybrides, et Eric Janse, greffier adjoint, Direction des comités et des services législatifs, donne des explications.

Le Bureau discute de l’incident du 14 avril concernant le partage inapproprié d’une capture d’écran. M. Mark Holland propose que le Bureau invite M. Sébastien Lemire, député d’Abitibi–Témiscamingue, à comparaître à l'occasion d’une séance à huis clos du Bureau pour répondre à des questions sur l’incident. Après discussion, le Bureau accepte de continuer à suivre l’ordre du jour, notamment la tenue d’une séance à huis clos pour parler de questions juridiques, et de reprendre la discussion sur le sujet en public une fois que les questions juridiques auront été abordées.


RESSOURCES EN SANTÉ MENTALE ET EN MIEUX-ÊTRE, ET PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DES DÉPUTÉS ET DE LEURS EMPLOYÉS

Michelle Laframboise, dirigeante principale des ressources humaines, présente de l’information sur les ressources en santé mentale et en mieux-être, ainsi que pour le perfectionnement professionnel à la disposition des députés et de leurs employés, et elle demande au Bureau si une approche qui mettrait en place des ressources supplémentaires est nécessaire afin de répondre aux besoins des députés et de leurs employés. Le Bureau décide de reporter sa prise de décision sur ce point jusqu’à ce que des discussions aient eu lieu entre les whips des différents partis. En attendant, l’Administration transmettra des renseignements supplémentaires au Bureau sur l’évolution des dépenses imputées aux budgets de bureau des députés (BBD) afin de favoriser la tenue d'une discussion plus exhaustive sur le perfectionnement professionnel des employés des députés.


La séance est levée. En raison de contraintes de temps, il est décidé que les points restant à l’ordre du jour seront reportés à la prochaine réunion du Bureau.

Charles Robert
Secrétaire du Bureau de régie interne