Passer au contenu

Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

Le jeudi 1 novembre 2018

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le jeudi 1 novembre 2018, à 11 h 26, dans la pièce 237-C, Édifice du Centre.

Président:L’honorable Geoff Regan, Président de la Chambre des communes

Présents: Les honorables Bardish Chagger, Dominic LeBlanc, Mark Holland et Candice Bergen; M. Mark Strahl; Mme Ruth Ellen Brosseau

Secrétaire du Bureau: Charles Robert, greffier de la Chambre des communes

Aussi présents: Michel Patrice, sous-greffier, Administration; Daniel Paquette, dirigeant principal des finances; Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information; Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire; José Fernandez, adjoint au dirigeant principal des finances; Charly Thivierge-Lortie, gestionnaire principal, Audit, KPMG; Andrew Newman, associé, Audit, KPMG ; Bruce Stanton, député, co président, Conseil interparlementaire mixte; Colette Labrecque-Riel, greffière adjointe et directrice générale, Affaires internationales et interparlementaires; Cynara Corbin, Secrétariat

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau adopte le procès-verbal de la réunion du 4 octobre 2018 et en approuve le dépôt.


AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES

Le Bureau prend note de la correspondance distribuée depuis la dernière réunion.


ÉTATS FINANCIERS AUDITÉS DE 2017-2018

Daniel Paquette présente les états financiers audités de 2017-2018. Andrew Newman de KPMG, présente le Rapport sur les constatations découlant de l’audit de la Chambre des communes pour l’exercice clos le 31 mars 2018.


Le Bureau convient de poursuivre la séance à huis clos, sans la participation des représentants de l’Administration de la Chambre, afin de permettre à ses membres de discuter de la préparation des états financiers audités de fin d’exercice.


À 11 h 39, la séance est suspendue.

À 11 h 41, la séance reprend à huis clos.

À 11 h 49, la séance est suspendue.

À 11 h 50, la séance reprend en public.


RAPPORT AUX CANADIENS

Charles Robert présente le Rapport aux Canadiens 2018, qui fait le point sur les activités des députés et le travail réalisé par l’Administration de la Chambre au cours de l’exercice 2017-2018 afin d’appuyer les députés. Il répond ensuite aux questions.


Le Bureau convient que le Président déposera le rapport à la Chambre des communes dès que possible.


CONSEIL PARLEMENTAIRE MIXTE – ACTIVITÉS ET DÉPENSES DES ASSOCIATIONS PARLEMENTAIRES

Bruce Stanton présente le rapport de 2017-2018 sur les activités et les dépenses des associations parlementaires et répond aux questions.


At 12:15 p.m., the meeting was suspended.

At 12:41 p.m., the meeting resumed in camera.


À HUIS CLOS


QUESTIONS JURIDIQUES

Le Bureau discute d’une question juridique liées à la Politique de la Chambre des communes sur la prévention et le traitement du harcèlement.

La séance est levée.

Charles Robert
Secrétaire du Bureau de régie interne