ETHI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
44e législature, 1re session
Réunion 44
Le mercredi 2 novembre 2022, 16 h 30 à 18 h 33
Huis clos
Présidence
John Brassard, président (Conservateur)
Francesco Sorbara remplace l’hon. Greg Fergus (Libéral)
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
À 18 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,
Nancy Vohl