Passer au contenu
;

ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 95
Le lundi 4 décembre 2023, 15 h 36 à 17 h 58
Webdiffusion
Présidence
John Brassard, président (Conservateur)

• L’hon. Carolyn Bennett remplace L’hon. Mona Fortier (Libéral)
• Bryan May remplace Pam Damoff (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandra Savoie, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
À titre personnel
• Brett Caraway, professeur agrégé de l'économie des médias, University of Toronto
• Emily Laidlaw, professeure agrégée et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de la cybersécurité, University of Calgary
• Matt Malone, professeur adjoint, Thompson Rivers University
The Dais
• Sam Andrey, directeur général
• Joe Masoodi, analyste principal des politiques
Conformément à l'article 108(3)h) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 31 janvier 2023, le Comité reprend son étude de l'utilisation des plateformes de médias sociaux pour la collecte de données et le partage non éthique ou illicite de renseignements personnels avec des entités étrangères.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité commence sa réunion pour recevoir des témoignages et continue à siéger pendant les cloches conformément à l'article 115(5) du Règlement, mais qu’aucune motion ne puisse être proposée et qu’aucun vote ne puisse être tenu jusqu’à ce que le vote en Chambre soit dument terminé.

Brett Caraway et Emily Laidlaw font des déclarations.

À 15 h 47, la réunion est suspendue.

À 16 h 14, la réunion reprend.

Brett Caraway et Emily Laidlaw répondent aux questions.

À 16 h 41, la réunion est suspendue.

À 16 h 46, la réunion reprend.

Matt Malone, Sam Andrey et Joe Masoodi font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 48, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 17 h 11, la réunion est suspendue.

À 17 h 30, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl