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ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 81
Le lundi 25 septembre 2023, 15 h 36 à 17 h 30
Huis clos
Présidence
John Brassard, président (Conservateur)

• Shafqat Ali remplace Parm Bains (Libéral)
• Andy Fillmore remplace Pam Damoff (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Sabrina Charland, analyste
• Alexandra Savoie, analyste
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Le président informe le Comité de la démission de Iqra Khalid comme vice-présidente.

En conséquence, conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité préside à l'élection à la vice-présidence.

Il est convenu, — Que Mona Fortier soit élue première vice-présidente du Comité.

Conformément à l'article 108(3)h) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 7 décembre 2022, le Comité reprend son étude de l'ingérence étrangère et des menaces entourant l'intégrité des institutions démocratiques, de la propriété intellectuelle et de l'État canadien.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl