ETHI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Bloc Québécois
Nancy Bélanger et Lyne Robinson-Dalpé font des déclarations et répondent aux questions.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 500 $, pour l'étude de Nomination de l'hon. Navdeep Bains au poste de chef des affaires corporatives chez Rogers Communications, soit adopté.
René Villemure propose, — Que, nonobstant la décision du Comité de répondre positivement à la demande du Comité permanent des finances au sujet des consultations prébudgétaires, le Comité se réserve la latitude nécessaire de revoir ses priorités au retour de la Chambre en septembre 2023 et qu’au cours de la première semaine au retour, le Comité discute de ses priorités et de l’ordonnancement de ses travaux et études.
Il s'élève un débat.
Iqra Khalid propose, — Que la motion soit modifiée en remplaçant le mot « discute », par ce qui suit : « prenne une heure pour discuter ».
Après débat, l'amendement de Iqra Khalid est mis aux voix et adopté.
Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que, nonobstant la décision du Comité de répondre positivement à la demande du Comité permanent des finances au sujet des consultations prébudgétaires, le Comité se réserve la latitude nécessaire de revoir ses priorités au retour de la Chambre en septembre 2023 et qu’au cours de la première semaine au retour, le Comité prenne une heure pour discuter de ses priorités et de l’ordonnancement de ses travaux et études.
À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,