ACVA Réunion de comité

    La séance est ouverte.

    Bienvenue à la 118 ^e réunion du Comité permanent des anciens combattants de la Chambre des communes.

    Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 29 janvier 2024, le Comité reprend son étude de l'expérience vécue par les vétérans autochtones et par les vétérans noirs.

    La réunion d'aujourd'hui se déroule sous forme hybride, conformément au Règlement. Je rappelle que toutes les observations doivent être dirigées vers la présidence.

    Puisque nous sommes au Comité permanent des anciens combattants, je voudrais souhaiter la plus cordiale des bienvenues aux vétérans qui sont avec nous, de même qu'à ceux qui nous écoutent sur vidéo.

    Pour cette heure, nous recevons les témoins suivants.

    De l'Institut Atlas pour les vétérans et leurs familles, nous accueillons MaryAnn Notarianni, cheffe de la direction adjointe et vice-présidente exécutive, Mobilisation des connaissances, et Gabrielle Dupuis, directrice, Partenariats de recherche.

    Du conseil d'administration d'Indspire, nous recevons Yvan Guy Larocque, avocat clinicien de la Faculté de droit de l'Université du Manitoba, et William Shead.

    Du Fonds du Souvenir, nous entendrons Maria Trujillo, coordonnatrice de projet pour l'Initiative pour vétérans autochtones, qui témoigne par vidéoconférence.

    Bienvenue à tous et à toutes.

    La sonnerie a commencé à retentir, monsieur le président.

    Il y a beaucoup de votes à la Chambre des communes aujourd'hui. Je sais que nous pouvons voter avec nos téléphones, mais je dois demander aux membres du Comité s'ils veulent continuer parce que nous recevons des témoins ou s'ils veulent arrêter et retourner à la Chambre des communes pour voter.

    Vous avez la parole, monsieur May.

    Merci, monsieur le président.

    Si nous pouvons obtenir le consentement unanime, j'aimerais proposer que nous entendions des témoins.

    Mon application fonctionne en ce moment, mais elle m'a causé quelques soucis hier, alors je suis un peu nerveux.

    Nous avons des témoins ici. Je veux les entendre. Nous pouvons entendre leurs déclarations, puis revenir ensuite pour les questions. Il nous reste 28 minutes avant le vote, et nous avons trois déclarations de témoins. Pourrions-nous peut-être les condenser pour les entendre en 15 minutes, puis partir ensuite?

    Les votes auront lieu dans 25 minutes. Nous aurons assez de temps pour entendre trois déclarations liminaires sans les abréger.

    Cela nous laisse suffisamment de temps pour nous rendre à nos sièges.

    Oui.

    À vous la parole, monsieur Tolmie.

    Pour que tout soit clair, nous allons entendre les témoins, puis...

    Puis nous allons arrêter.

    Oui, cela nous convient.

    Monsieur le président, vous devrez abréger certaines déclarations.

    Cela dépend. Je vais essayer.

    J'aimerais d'abord souhaiter la bienvenue à un de nos députés au sein du Comité, M. Scott Reid.

    Bienvenue.

    Bienvenue, monsieur Reid.

    Nous allons commencer par l'Institut Atlas pour les vétérans et leurs familles.

    Madame Notarianni, vous commencerez. Vous disposez de cinq minutes pour faire votre déclaration d'ouverture. Vous pouvez y aller.

    Bonjour.

    Je vous remercie de l'invitation à participer à cette importante audience sur l'expérience vécue par les vétérans autochtones et les vétérans noirs.

    Je m'appelle MaryAnn Notarianni et je suis cheffe de la direction adjointe et vice-présidente exécutive, Mobilisation des connaissances, à l'Institut Atlas pour les vétérans et leur famille.

    Je sais que beaucoup d'entre vous connaissent notre organisation, mais juste pour résumer, Anciens Combattants Canada a mis notre organisme sur pied il y a quelques années, en lui conférant un statut indépendant, afin de contribuer à améliorer la santé mentale et le bien-être des vétérans canadiens et de leurs familles. Nous le faisons en réalisant et en finançant des recherches, en élaborant des ressources pour éduquer et informer, en renforçant les capacités des fournisseurs de services de santé mentale et en réunissant les intervenants afin de réduire le cloisonnement, d'échanger des connaissances et de faire progresser le travail collaboratif. Ce qui est pertinent pour cette étude, c'est que nous adoptons une approche intersectionnelle dans le cadre de notre travail et nous nous efforçons d'inclure divers vétérans et leurs familles, y compris des vétérans autochtones et des vétérans noirs et racisés ainsi que leurs familles.

    Je tiens à féliciter le Comité de son travail dans ce dossier, car nous admettons également qu'il y a là une lacune qui exige notre attention.

    Je voudrais parler de l'étude sur la mosaïque des minorités menée par notre équipe de recherche clinique en partenariat avec le Fonds Purge LGBT, qui étudie l'incidence des expériences de discrimination et d'oppression fondées sur la race, l'origine ethnique, l'orientation sexuelle et le genre sur la santé mentale. Elle examine l'interaction entre de multiples facteurs d'identité interconnectés et les répercussions du stress lié à ces identités sur la santé mentale.

    Pour éclairer en partie notre orientation au départ, nous avons commandé une analyse des lacunes en matière de recherche et de connaissances afin de connaître les manques et les besoins en matière de connaissances relatives au TSPT et aux problèmes de santé mentale connexes. Il manquait cruellement de recherches sur des sous-populations précises de vétérans, comme les femmes, les Noirs, les Autochtones et les personnes de couleur et, notamment, dans la recherche sur les interventions thérapeutiques dans ces groupes.

    Nous avons maintenant entrepris un nouveau processus d'établissement des priorités pour déterminer les priorités organisationnelles pour les prochaines années. Huit domaines prioritaires distincts ont été établis, parmi lesquels figurent les deux suivants: les populations sous-représentées, dont les vétérans de sexe féminin, autochtones, 2SLGBTQIA+, racisés et handicapés, et l'accès équitable à la prestation de soins aux vétérans et à leurs familles.

    Ma collègue, Gabrielle Dupuis, directrice des partenariats de recherche, vous parlera maintenant de deux initiatives pertinentes pour votre étude.

    Merci, madame Notarianni.

    Merci à vous tous de me donner l'honneur de faire un exposé et, peut-être par procuration, de communiquer les messages que nous avons entendus dans le cadre de nos échanges avec des vétérans autochtones et des membres de leur famille.

    Très tôt dans notre mandat, on a porté à notre attention le besoin en produits du savoir portant précisément sur les expériences uniques des vétérans des Premières Nations, des Inuits et des Métis et de leurs familles. L'Institut Atlas a réagi en lançant un projet visant à élaborer conjointement ces produits en collaboration avec un conseil consultatif des Premières Nations, des Inuits et des Métis, dirigé conjointement par deux stratèges principaux. Ces stratèges sont Tim O'Loan, un vétéran de la Première Nation des Dénés du Sahtu, et Shauna Mulligan, une doctorante métisse en études autochtones et caporale de réserve des FAC à la retraite.

    J’aimerais souligner que ce travail est un marathon et non un sprint. Son objectif principal consiste à mettre en œuvre des stratégies d’engagement significatives, et il se poursuivra au cours des prochaines années.

    Comme Mme Notarianni l’a fait remarquer, tout au long de notre exercice d’établissement des priorités, les populations sous-représentées et l’accès équitable aux soins et aux traitements constituaient deux des huit domaines prioritaires.

     À la lumière de ces informations, l'Institut Atlas a organisé en octobre une table ronde où nous avons demandé à des vétérans et aux membres de leur famille, à des décideurs politiques, à des fournisseurs de services et à d'autres acteurs du système de nous donner une idée des obstacles — ainsi que des facteurs de réussite et des solutions possibles pour apporter des changements — en s'appuyant sur leurs expériences et leur compréhension de l'accès aux soins de santé mentale dans les régions rurales et éloignées du Canada. Ce que nous avons appris lors de cette table ronde tenue avec des vétérans et leurs familles se répartit entre les thèmes distincts suivants.

    Le premier thème qu'on nous a communiqué, c'est l'importance des soins et des modèles de guérison adaptés à la culture. De nombreux vétérans des Premières Nations, des Inuits et des Métis considèrent que le recours aux méthodes traditionnelles de guérison peut soutenir leur cheminement en santé mentale. Des chefs de communautés ont indiqué qu'ils souhaiteraient l'adoption de politiques autorisant les approches traditionnelles de guérison au sein des communautés, dont les frais seraient couverts.

    Le deuxième thème qui est ressorti, c'est que la confiance est essentielle. Comme c'est le cas pour de nombreux vétérans, la confiance doit être bâtie et gagnée. C'est particulièrement vrai pour les vétérans des Premières Nations, des Inuits et des Métis, qui se méfient des systèmes, notamment dans le domaine des soins de santé, en raison d'histoires de colonialisme, de racisme et de discrimination systémiques, de soins inadaptés à la culture et de mauvais traitements.

    Enfin, le troisième thème qui s'est dégagé concernait la prestation de services de santé mentale. Nous avons entendu dire qu'il fallait préciser qui est responsable de la couverture de la santé mentale des vétérans et des familles autochtones dans les réserves.

    Même si beaucoup d'autres thèmes et recommandations nuancés sont ressortis de cette table ronde, nous avons estimé que ceux‑ci étaient les plus pressants. Une synthèse complète figurera dans le rapport sur cette table ronde, qui sera publié au début de la nouvelle année et que nous vous communiquerons avec plaisir.

    Je vous remercie. Nous sommes prêtes à répondre à vos questions.

    Merci beaucoup à vous deux, madame Notarianni et madame Dupuis.

    J'invite maintenant M. Yvan Guy Larocque, d'Indspire, à faire sa présentation.

    Vous avez la parole pour cinq minutes.

    Oh, monsieur William Shead, allez‑y, je vous prie.

    Merci beaucoup de m'offrir l'occasion de témoigner.

    J'encouragerai mon collègue et camarade de bord, M. Larocque, à prendre le relais.

    Allez‑y.

    Merci, monsieur Shead.

    Bonjour.

    Je m'appelle Yvan Guy Larocque. Je suis un Métis de la rivière Rouge et citoyen de la Fédération métisse du Manitoba. Je suis actuellement un vétéran en service, m'étant joint à la Réserve de la Marine royale canadienne à l'âge de 16 ans. J'ai servi pendant près de 23 ans dans la Marine royale canadienne et l'Aviation royale canadienne au cours de ma carrière. Je suis actuellement réserviste titulaire du grade d'officier marinier de 1 ^re classe à bord du navire canadien de Sa Majesté Chippawa à Winnipeg, au Manitoba. Je suis également avocat et conseiller clinicien en droit privé à la Faculté de droit de l'Université du Manitoba.

    Mon collègue, M. Shead, et moi témoignons au nom d'Indspire, un organisme caritatif agréé par le gouvernement fédéral ayant comme vision d'enrichir le Canada grâce à l'éducation des Autochtones et à des réalisations inspirantes.

    L'histoire d'Indspire est étroitement liée à la reconnaissance et au soutien des vétérans autochtones. En 1995, le Comité sénatorial des anciens combattants autochtones, coprésidé par le regretté sénateur Len Marchand, a recommandé que le gouvernement du Canada établisse un programme de bourses d'études pour honorer les vétérans autochtones. Le Canada a créé le Fonds fiduciaire de bourses d'études à la mémoire des anciens combattants autochtones, le dotant d'une contribution de 1,1 million de dollars et confiant sa gestion à Indspire. Indspire a été chargé d'investir la somme initiale de 1,1 million de dollars et d'accorder des bourses d'études en se servant du rendement du capital d'investissement du fonds et des dons supplémentaires reçus.

    Indspire a géré ce fonds avec succès et a versé plus de 1,3 million de dollars à plus de 400 apprenants autochtones pour les aider dans leurs études postsecondaires. Un grand nombre de ces personnes ont écrit à Indspire pour lui dire que, même si elles étaient reconnaissantes du soutien financier, le fait de recevoir de l'argent de ce fonds était particulièrement significatif, car elles avaient vécu des expériences dans l'armée ou avaient un lien familial avec un vétéran des Premières Nations, des Inuits ou des Métis.

    Après avoir assumé la responsabilité de ce fonds, Indspire a réorienté ses efforts pour élargir ses programmes de bourses et mettre en place d'autres programmes complémentaires visant à aider et à promouvoir l'éducation autochtone.

    Depuis 1996, Indspire a distribué près de 250 millions de dollars au titre de 75 000 bourses d'études. Au cours de l'exercice 2023‑2024 seulement, près de 31 millions de dollars ont été distribués par l'entremise de plus de 8 300 bourses d'études.

    Je suis l'un des bénéficiaires de ce financement, ayant reçu des bourses d'Indspire tout au long de mes études de premier cycle et de deuxième cycle. Je peux véritablement dire que je n'aurais pas connu le succès que j'ai sans le soutien d'Indspire et des Forces armées canadiennes et de leur programme de remboursement des frais de scolarité.

    En plus d'offrir des bourses d'études aux apprenants autochtones du Canada, Indspire met également sur pied des programmes et des activités pour soutenir les étudiants et les éducateurs autochtones tout en faisant la promotion de l'excellence autochtone.

    Le programme Rivers to Success, par exemple, donne accès à du soutien aux étudiants autochtones des niveaux secondaire et postsecondaire, ainsi qu'aux personnes qui effectuent leur transition de carrière après l'obtention de leur diplôme. Il peut s'agir de tutorat, de mentorat, de littéracie financière, de ressources culturelles et linguistiques, de cours de rédaction de curriculum vitae et de préparation aux entrevues. L'assemblée nationale annuelle sur l'éducation autochtone offre aux éducateurs un forum pour réseauter, apprendre des stratégies d'engagement auprès des élèves, échanger des pratiques exemplaires à appliquer en classe et examiner les tendances émergentes qui touchent les élèves autochtones au Canada.

    Chaque année, le rassemblement Soaring d'autonomisation des jeunes Autochtones offre aux élèves autochtones de niveau secondaire du Canada des occasions de s'informer sur les possibilités de carrière et d'éducation postsecondaire afin qu'ils puissent être incités à terminer leurs études et à prendre des décisions éclairées quant à leur avenir.

    Enfin, les prix annuels d'Indspire rendent hommage à des membres des Premières Nations, des Inuits et des Métis qui incarnent l'excellence autochtone et dont les histoires inspirent et édifient les Canadiens et les informent au sujet des contributions extraordinaires des peuples autochtones au Canada. Ces personnes servent de modèles aux jeunes Autochtones.

    Indspire peut fournir ce soutien financier essentiel et ces programmes et ces événements aux grands effets grâce à ses partenariats avec des partenaires autochtones, privés et publics, y compris avec le gouvernement du Canada.

    Une fois encore, nous remercions le Comité de nous avoir donné l'occasion de contribuer à cette importante étude sur l'expérience vécue par les vétérans autochtones et les vétérans noirs. Nous répondrons à vos questions avec plaisir.

    Je vous remercie.

    Merci beaucoup, monsieur Larocque.

    Monsieur Shead, voulez-vous dire quelque chose?

    Je n'ai rien à ajouter à ce que j'ai dit lorsque j'ai témoigné devant la Comité de façon virtuelle il y a deux jours. Je peux simplement vous remercier pour cette occasion unique. J'aurais dû participer à la première réunion en personne.

    C'est différent, n'est‑ce pas? Merci beaucoup.

    Nous allons entendre une dernière déclaration préliminaire de la représentante du Fonds du Souvenir.

    Madame Trujillo, vous disposez de cinq minutes. Allez‑y.

    Merci.

     Je vous remercie de m'avoir invitée à témoigner devant vous. Je vous parle depuis Tiohtià:ke, Montréal, le territoire traditionnel et non cédé des Mohawks de Kahnawá:ke et du peuple algonquin anishinabe.

     Je suis la coordonnatrice de projet de l'Initiative pour vétérans autochtones du Fonds du Souvenir depuis qu'elle a été lancée en mars 2019.

     L'Initiative a été rendue possible grâce au financement généreux d'Anciens Combattants Canada. Nous nous efforçons de fournir aux anciens combattants autochtones inhumés dans des sépultures non marquées une pierre tombale et une inscription traditionnelle lorsque cela est possible. Nous travaillons aussi de façon rétroactive afin d'inscrire un nom traditionnel qui ne se trouve pas sur les pierres tombales que le Fonds du Souvenir ou Anciens Combattants ont déjà placées.

    Nous offrons aussi aux familles la possibilité de graver un symbole significatif sur le plan culturel sur les nouvelles pierres tombales. Nous avons demandé à un artiste cri du nom de Jason Carter de concevoir sept symboles qui peuvent être utilisés à perpétuité par le Fonds du Souvenir pour les pierres tombales des anciens combattants autochtones. L'artiste s'est inspiré des sept symboles d'enseignement sacrés pour ses créations.

     Au cours des cinq dernières années, l'Initiative a installé plus de 270 pierres tombales pour les anciens combattants autochtones qui se trouvaient dans des tombes anonymes partout au Canada. Nous avons fait graver des inscriptions dans au moins six langues traditionnelles distinctes, et nous nous sommes rendus jusqu'au nord des Territoires du Nord-Ouest, où nous avons installé une pierre tombale à Aklavik l'année dernière, et jusqu'en Nouvelle-Écosse à l'est il y a deux ans. Jusqu'à présent, nous avons travaillé dans toutes les provinces et tous les territoires, à l'exception du Yukon et de Terre-Neuve-et-Labrador.

     L'Initiative pour vétérans autochtones travaille en étroite collaboration avec les collectivités locales pour trouver ces tombes anonymes. Nous travaillons parfois directement avec les bureaux des conseils de bande. D'autres fois, les conseils de bande nous aident à trouver un membre de la communauté locale qui nous aidera à trouver les sépultures. Ces membres de la communauté reçoivent des honoraires ou sont des bénévoles par choix. Jusqu'à présent, nous avons travaillé avec 45 communautés et 25 chercheurs.

    Puisque l'Initiative compte une coordonnatrice comme moi, les demandes pour les pierres tombales des anciens combattants autochtones sont traitées assez rapidement. Une fois que la famille nous rend les documents et que le service du vétéran est confirmé, je suis en mesure de passer une commande assez rapidement.

     Enfin, nous avons célébré le succès de cette initiative avec l'aboutissement d'un court documentaire parrainé par la Banque de Montréal. En 2021, la Banque de Montréal nous a offert une généreuse subvention pour soutenir davantage le travail de l'Initiative. Nous nous en sommes servis pour créer un documentaire, qui sert actuellement d'aide visuelle pour rejoindre les communautés et sensibiliser le public à l'Initiative. Nous avons récemment eu le plaisir de présenter ce documentaire au Musée canadien de la guerre devant plus de 150 personnes, dont plusieurs élèves du secondaire et de nombreuses personnes inscrites de l'Office des transports du Canada.

    L'Initiative s'est également avérée être un excellent outil pour sensibiliser le Canada non autochtone et la nouvelle génération aux contributions des vétérans autochtones dans les Forces armées canadiennes et à l'importance de la commémoration.

     Je vous remercie encore une fois de nous avoir invités à témoigner devant vous. Je répondrai avec plaisir à vos questions.

    Merci beaucoup, madame Trujillo.

    Comme je l'ai dit, étant donné l'importance du vote... Premièrement, je dois dire qu'au moment où les députés se seront rendus à la Chambre et en seront revenus, nous n'aurons plus assez de temps, puisque nous ne disposons que d'une heure avec vous. Nous pourrions vous inviter à nouveau pour discuter de cette étude. Sinon, vous pouvez toujours transmettre des notes à la greffière afin que nous puissions les faire suivre à tous les membres du Comité et en tenir compte pour la rédaction de notre rapport.

    M. Tolmie souhaite prendre la parole.

    Merci, monsieur le président.

    J'aimerais présenter une motion:

    Selon ce que je comprends, la ministre est prête à comparaître.

    Je prie les témoins de nous excuser; nous devons aborder ce sujet, rapidement.

    Je sais que la ministre est disponible lundi prochain seulement, pour une heure, mais il revient au Comité de décider ce qu'il veut faire.

    Nous n'avons pas le temps de débattre de la motion, alors j'espère que ce n'est pas trop compliqué. En règle générale, les ministres témoignent devant nous pendant une heure, puis nous disposons d'une heure avec leurs représentants. Je ne sais pas si cela convient à tout le monde.

    Cela nous convient. Allons‑y.

    Je dois retirer mon consentement, parce que je dois partir.

    M. Tolmie accepte, mais j'aimerais confirmer.

    Madame Blaney, est‑ce que cela vous convient?

    Ce sera une heure avec la ministre et une heure avec les fonctionnaires, lundi. La ministre est disponible lundi.

    Allez‑y rapidement, s'il vous plaît, monsieur Shead.

    Je sais que vous n'avez pas le temps de poser des questions, mais si vous en avez, vous pourriez nous les transmettre par l'entremise de la greffière et nous allons tenter d'y répondre le mieux possible.

    C'est excellent.

    Avant que vous ne quittiez la réunion, j'aimerais avoir le consentement unanime des membres du Comité pour que nous mettions fin à la séance, parce que nous n'aurons pas le temps d'y revenir. Je vous rappelle que nous avons une rencontre avec la délégation ukrainienne ici, dans la salle 410, après le vote.

    Acceptez-vous que nous levions la séance?

    Des députés: D'accord.

    Avant de mettre fin à la réunion, je tiens à tous vous remercier.

    Madame Notarianni, madame Dupuis, monsieur Larocque, monsieur Shead et madame Trujillo, nous vous remercions d'avoir été avec nous. Nous avons été heureux de vous recevoir et nous allons rester en contact avec vous.

    Je vous remercie.

    La séance est levée.