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ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 90
Le lundi 6 novembre 2023, 15 h 48 à 17 h 1
Télévisée
Présidence
John Brassard, président (Conservateur)

• Larry Brock remplace Damien C. Kurek (Conservateur)
• Michael Cooper remplace Jacques Gourde (Conservateur)
• Brian Masse remplace Matthew Green (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandra Savoie, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
• L’hon. François-Philippe Champagne, ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie
Ministère de l'Industrie
• Simon Kennedy, sous-ministre
Conformément à l'article 108(3)h) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 18 octobre 2023, le Comité entreprend son étude des allégations concernant la gouvernance et la gestion des contributions de Technologies du développement durable Canada.

Le ministre fait une déclaration et, avec Simon Kennedy, répond aux questions.

À 16 h 55, la réunion est suspendue.

À 17 heures, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 750,00 $, pour l'étude des allégations concernant la gouvernance et la gestion des contributions de Technologies du développement durable Canada, soit adopté.

Sur motion de Michael Barrett, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 17 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl