SECU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité permanent de la sécurité publique et nationale
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TÉMOIGNAGES
Le lundi 24 septembre 2012
[Enregistrement électronique]
[Français]
Honorables membres du comité,
[Traduction]
Je constate que nous avons le quorum.
[Français]
Je dois informer les membres que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence.
[Traduction]
Il ne peut pas recevoir d'autres types de motions ni de rappels au Règlement et il ne peut pas non plus participer au débat.
[Français]
Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député ou une députée du parti ministériel.
[Traduction]
Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
Madame Bergen.
Je vous remercie beaucoup, monsieur le greffier.
Je propose que Kevin Sorenson soit élu au poste de président du comité.
Il est proposé par Mme Bergen que M. Sorenson soit élu au poste de président du comité. Y a-t-il d'autres motions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Kevin Sorenson dûment élu président du comité.
Des voix: Bravo!
Le greffier: Si les membres du comité sont d'accord, avant d'inviter M. Sorenson à occuper le fauteuil, nous pourrions procéder à l'élection des vice-présidents.
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
[Français]
Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le premier vice-président.
Madame Doré Lefebvre, vous avez la parole.
Il a été proposé par Mme Doré Lefebvre que M. Garrison soit élu premier vice-président du comité.
[Traduction]
Y a-t-il d'autres motions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Garrison dûment élu premier vice-président du comité.
Des voix: Bravo!
[Français]
Le greffier: Conformément au paragraphe 106(2), le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.
[Traduction]
Je suis maintenant prêt à recevoir une motion visant à proposer un deuxième vice-président.
Monsieur Hawn.
J'accepte humblement et j'essaierai de faire en sorte que cette fonction ne change pas ma personnalité.
Je rappelle aux membres du comité que le greffier peut seulement recevoir des motions liées à l'élection du président et des vice-présidents.
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Scarpaleggia dûment élu deuxième vice-président du comité.
Des voix: Bravo!
Le greffier: Monsieur le président.
Je vous remercie beaucoup pour ce vote de confiance. Je tiens à souligner que c'est Laurie Hawn qui s'est éclairci la voix quand on aurait dû entendre les non.
J'invite nos analystes, Tanya Dupuis et Christine Morris, à prendre place à la table.
Notre comité compte de nouveaux membres cet automne. Je dois dire que nous sommes très satisfaits du travail de nos analystes. Comme tous les représentants de la Bibliothèque du Parlement, elles sont très compétentes. Nous avons toujours été très satisfaits de leurs rapports et de leur travail. J'encourage les nouveaux membres à utiliser les notes qu'elles rédigent. Ces notes servent à nous préparer pour les réunions et l'interrogation des témoins. Profitez du fruit de leur travail.
Par ailleurs, notre greffier, Andrew Bartholomew Chaplin, travaille avec nous depuis de nombreuses années. Je l'ai côtoyé au Comité de la défense, au comité sur la mission en Afghanistan et d'autres comités certainement. Nous sommes reconnaissants du travail qu'il accomplit.
Je suis ravi d'être de retour cet automne. J'espère que vous avez passé un bel été. Nous souhaitons à John Rafferty un prompt rétablissement, et je pense qu'il y a lieu de féliciter Jean Rousseau, qui est devenu papa.
Cela étant dit, je tiens maintenant à vous faire savoir que le projet de loi C-42 a été renvoyé à notre comité la semaine dernière. Nous voulons donc commencer l'examen de cette mesure législative le plus tôt possible. Nous avons déjà entamé d'autres études, dont une que nous venons de commencer. Nous pourrions peut-être nous réunir mercredi, si cela vous convient, pour discuter des travaux futurs et faire un peu de planification.
Parmi les motions de régie interne, il y en a une qui précise que nous ne devons pas tarder à étudier les projets de loi qui nous sont renvoyés. Ainsi, j'encourage tous les partis — et j'inclus aussi le parti ministériel — à présenter le plus tôt possible leur liste de témoins. Je me suis entretenu avec certains déjà et j'ai proposé que les partis transmettent leur liste d'ici la fin de la semaine. Cela nous donnera le temps d'établir différents groupes de témoins qui comparaîtront devant notre comité. Je ne crois pas que cela pose un problème.
Je félicite Randall et Francis pour leur élection. J'ai hâte de travailler avec vous de nouveau et avec tous les membres du comité.
Y a-t-il autre chose au sujet des témoins? Nous discuterons mercredi du temps que nous prévoyons consacrer à l'étude du projet de loi C-42.
Candice, avez-vous quelque chose à dire?
Je n'avais pas demandé à prendre la parole, car nous allons nous réunir mercredi pour discuter de tous les travaux du comité. Vous avez demandé qu'on vous remette la liste des témoins d'ici...?
J'aimerais recevoir les listes d'ici vendredi. C'est par courtoisie pour le greffier et les analystes puisque nous devons former des groupes de témoins. Nous savions que cette mesure législative nous serait renvoyée. Ce serait bien que vous transmettiez votre liste des témoins d'ici vendredi, car nous pourrons alors voir combien de témoins ont été proposés et nous pourrons ensuite planifier.
Je sais que notre réunion aura lieu à huis clos mercredi, mais lorsque nous discuterons des travaux du comité, il serait bien de s'attarder à l'étude sur les aspects économiques liés aux services de police. Je sais que c'est une étude que nous poursuivrons plus tard, mais nous pourrions à tout le moins discuter du cadre et des éléments que nous voulons aborder. Je crois que nous devrions nous préparer.
Nous en parlerons davantage mercredi. À l'instar de tous les comités, notre comité est maître de sa destinée, alors j'espère que nous pourrons continuer cette étude. Nous l'avons déjà amorcée, et, à mon avis, que l'on habite dans une région rurale ou urbaine, dans l'est ou dans l'ouest, c'est une étude qui aidera tous les députés à comprendre les aspects économiques liés aux services de police et à saisir comment ils sont pris en compte par les provinces, notamment.
Comme personne d'autre ne souhaite prendre la parole, nous allons mettre fin à cette réunion. Nous nous reverrons mercredi.
La séance est levée.
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