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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 2e session   (27 février 1996 - 27 avril 1997)  Session courante
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Organismes de bienfaisance. Voir plutôt Organismes de charité

Organismes de charité et organisations sans but lucratif, dirigeants, rémunération, divulgation, Loi--C-262. Bryden

    >>Rétablissement du projet de loi C-224 de la session précédente à l'étape de l'étude en comité, 1470-1
    >>Renvoi au Comité permanent des opérations gouvernementales, 1471
    >>Voir aussi Organismes de charité, organisations bénévoles--Dirigeants, salaires et avantages, divulgation, projet de loi C-262

Organismes de charité, organismes bénévoles

    >>Assistance, finances, Comité, recommandations, 7220, 7262, 8413-4
    >>Dirigeants, salaires et avantages, divulgation, projet de loi C-262, présentation, 1470-1
    >>Économie, importance, 7262
    >>Responsabilité financière, 434, 1556-8
    >>>Bryden, rapport, 7262-3
    >>Subventions, réduction, q.o., 9486-7
    >>Voir aussi Droit d'auteur--Enregistrements éphémères; Impôt sur le revenu; Organismes et groupes d'intérêts; Terrorisme--Financement; TPS

Organismes et groupes d'intérêts

    >>Financement, 1557, 8426-7
    >>>Yorkton--Melville, circonscription, opposition, 7296
    >>Organismes de charité, statut, retrait, pétition, 5117

Organismes fédéraux

    >>Réorganisation et dissolution, projet de loi C-49. Voir plutôt Tribunaux administratifs (mesures correctives et disciplinaires), Loi--C-49

Organismes non gouvernementaux (ONG)

    >>Droits de la personne, respect, rôle, 7369
    >>Gouvernement, liens, q.o., 6061
    >>Voir aussi Enfants, exploitation par le travail--Élimination

Orge

    >>Commercialisation. Voir Commission canadienne du blé--Blé

Orientation sexuelle, discrimination

Orléans, Ont. Voir École élémentaire L'Odyssée

Oromocto, N.-B. Voir Jeunes Stagiaires Canada

Orphelinats. Voir Chine

Oscars. Voir Parti réformiste du Canada

Ostéoporose

    >>Recherche, Astra Pharma et Allelix Biopharmaceuticals, financement, déc. art. 31, 4171
    >>Voir aussi Mois de la sensibilisation à l'ostéoporose

Otages

    >>Canadiens, libération, 1295

OTAN (Organisation du Traité de l'Atlantique Nord)

    >>Canada, adhésion, maintien, 4
    >>Élargissement, Europe centrale et Europe de l'Est
    >>>Canada, position
    >>>>Pétitions, 9090, 9388, 9515, 9999
    >>>>Q.o., 4634, 9087
    >>>Déc. art. 31, 4298, 7029
    >>Pilotes, formation, contrat, Target: Top Gun, projet, déc. art. 31, 2355
    >>Voir aussi Bosnie-Herzégovine; Hongrie

Ottawa-Carleton, région. Voir Jeux de la Francophonie de 2001; Technologie de pointe--Silicon Valley du Nord

Ottawa, Ont.

    >>Affichage commercial dans les deux langues officielles, déc. art. 31, 4496
    >>Hôtel, construction, infrastructure, Programme, financement, 8407
    >>OC Transpo, grève. Voir plutôt Capitale nationale, région--Transports en commun, grève
    >>Voir aussi Association sino-canadienne des affaires publiques--Délégation; Conférence des premiers ministres; Conférence nationale sur la place des jeunes dans la nouvelle économie; Fabricants de produits alimentaires et de consommation au Canada--Congrès; Femmes--Marche; Hockey--Coupe Stanley, Silver Seven d'Ottawa; Hôpital Montfort, Ottawa, Ont.; Mines terrestres--Interdiction--Conférence; Orchestre des jeunes d'Ottawa, Ont.; Pont Champlain, Ottawa, Ont.; Sénateurs d'Ottawa

Ottawa-Ouest, circonscription. Voir Enfants, pauvreté

Ouellet, l'hon. André. Voir Vacances de siège à la Chambre--Papineau--Saint-Michel, circonscription

Ouellet, Guillaume. Voir Haïti--Forces canadiennes

Ouellet, Jean-Guy. Voir Assurance-chômage, réforme

Ouellette, Rose

Oulachon

Ours

    >>Organes, trafic, projet de loi C-290, présentation, 3169

Ours, protection, Loi--C-290. Strahl

    >>1re l., 3169
    >>Voir aussi Ours--Organes, trafic, projet de loi C-290

Outaouais Alliance

    >>Bloc québécois, rencontre, refus, 2896
    >>>Déc. art. 31, 2886

Outaouais, région. Voir Jeux de la Francophonie de 2001--Ottawa-Carleton

Outaouais, rivière. Voir Déchets nucléaires--Énergie atomique du Canada

Owen, Mitchell. Voir Criminels dangereux

Owen Sound, Ont. Voir Festival Northern Lights